Résultats de la recherche
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Réponse à la demande d'accès à l'information 202204-12
pdf 6,49 Mo 202204-12_REP.pdf
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Demande accès documents aide-enseignantes 21 février 2022
pdf 1,43 Mo 21-281_Diffusion.pdf
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Calendrier de conservation du ministère en vigueur depuis 2019
pdf 875 Ko Calendrier-conservation-2019-MRIF-20230307-002.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus
pdf 215 Ko MES-Engagements-financiers-mars-2023.pdf
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2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan
pdf 4,04 Mo DAI_2023-191_avis_sectoriels_ministeres.pdf
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Les éléments communs aux programmes d'études du domaine d'univers social
pdf 1,24 Mo Formation-univers-social-presentation.pdf
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Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11426
pdf 4,17 Mo AINFR_2025-11426.pdf
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Liste des subventions accordées dans le cadre du programme Soutien à l’action bénévole, comprenant le nom de l’organisme bénéficiaire et le montant de la subvention, pour les circonscriptions de Chomedey et Fabre et ce depuis le 1er janvier 2022
pdf 466 Ko AI_M20253498_LI_SUBV_PROG_Soutien_Action_Benevole_2022-01-01_Au_2025-12-04.pdf
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Politique d'intégration du bois dans la construction
pdf 6,45 Mo PO_construction_bois.pdf
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