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Comptes publics 2022-2023 – Volume 1

pdf 1,82 Mo CPTFR_vol1-2022-2023.pdf

2022-2023 Sommaire des résultats consolidés Année financière terminée le 31 mars 2023 (en millions de dollars) Budget 2022-2023 (1),(2) Résultats réels au 31…

Mise à jour : 13 février 2024

Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2025-2029 – Agir en complémentarité

pdf 6,49 Mo STR_occupation_vitalite_territoire_2025_2029.pdf

des territoires AGIR EN COMPLÉMENTARITÉ 2025-2029 Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires AGIR EN COMPLÉMENTARITÉ …

Mise à jour : 12 mai 2025

Documents divers relatifs aux permis d'acquéreur de produits marins et à la Coopérative de pêcheurs des Îles-de-la-Madeleine

pdf 19,41 Mo DO_demande_acces_2024-10-28-004_MAPAQ.pdf

consultation. • Informer la Coopérative verbalement qu’à la suite de la consultation publique et des résultats qui en découleront, si ceux-ci s’avéraient…

Mise à jour : 3 décembre 2024

Programme Aide au fonctionnement pour les médias autochtones

/culture/aide-financiere/aide-au-fonctionnement/aide-au-fonctionnement-pour-les-medias-autochtones/programme-aide-au-fonctionnement-pour-les-medias-autochtones

médias autochtones Dépôt d'une demande La période de dépôt d’une demande s’est terminée le 10 octobre 2025. Dans cette page : Finalité du programme Objectifs Admissibilité du demandeur…

Mise à jour : 16 janvier 2026

Rapport acturiariel du Régime québécois d'assurance parentale au 31 décembre 2022

pdf 2,50 Mo RAP_Acturiel_2022-12.pdf

. . . . . . . . . 67 2. Résultats de l’analyse de sensibilité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 69 Annexe D -…

Mise à jour : 14 mai 2025

Appel de propositions pour le Plan d'action jeunesse 2025-2030 : guide du demandeur (volet 1)

pdf 398 Ko guide-PAJ-25-30-volet1.pdf

et viendra à échéance le 31 mars 2025. Le présent Appel de propositions vise à sélectionner les initiatives qui seront inscrites au nouveau Plan d’action…

Mise à jour : 17 décembre 2024

Budget 2023-2024 – Plan budgétaire

pdf 4,43 Mo Budget2324_PlanBudgetaire.pdf

d’un retrait de 1 G$ du FARR en 2024-2025 pour payer des prestations de retraite (en millions de dollars) Dette brute Dette brute au 31 mars 2025 au 31 mars…

Mise à jour : 28 octobre 2024

Résumés des projets financés en 2022 par le Programme 2022-2025 de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier

pdf 431 Ko RE_projets_finances_FRQNT_2022.pdf

2023 2027 2023 : 11 oct. 2023 Juin 2024 2028 2024 : automne 2024 Juin 2025 2029 Programme de recherche en partenariat 2022-2025 Page 3 sur le développement…

Mise à jour : 28 octobre 2025

2025-073 – Documents relatifs à Saint-Élie-de-Caxton

pdf 8,54 Mo DAI_2025-073_saint_elie_de_caxton.pdf

691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 10 octobre 2025 Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information, reçue le 22 septembre 2025 par…

Mise à jour : 14 octobre 2025

Appel de projets pour contrer la violence conjugale et familiale en contexte autochtone

/famille-et-soutien-aux-personnes/violences/violence-conjugale/contrer-violence-conjugale-milieu-autochtone

projets retenus pour connaître les projets qui ont été financés dans le cadre de l’appel à projets 2024-2025. Dans cette page : Contexte Objectifs Critères d’admissibilité Directives pour le…

Mise à jour : 28 novembre 2025

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Rapport acturiariel du Régime québécois d'assurance parentale au 31 décembre 2022

Appel de propositions pour le Plan d'action jeunesse 2025-2030 : guide du demandeur (volet 1)

Budget 2023-2024 – Plan budgétaire

Résumés des projets financés en 2022 par le Programme 2022-2025 de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier

2025-073 – Documents relatifs à Saint-Élie-de-Caxton

Appel de projets pour contrer la violence conjugale et familiale en contexte autochtone

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