Résultats de la recherche
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Mémoire Réalité policière - Fédération des cégeps
pdf 391 Ko MEM_FC.pdf
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Programme d’infrastructures municipales pour les aînés (PRIMA) – Attestation du directeur général ou de la directrice générale de la reddition de comptes finale
xlsx 75 Ko ATI_DG_reddition_comptes_PRIMA.xlsx
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Commissaire à la déontologie policière - Le régime de déontologie policière et les enjeux actuels
pdf 1,19 Mo 3011_deontologie.pdf
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Annual Management Plans for Public Infrastructure Investments 2022-2023
pdf 2,97 Mo 7-Annual_Management_Plans_Investments.pdf
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Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet Résilience des communautés et relocalisation – Guide du programme
pdf 670 Ko Guide_PRAFI_relocalisation.pdf
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• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021
pdf 1,53 Mo Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf
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Guide du programme Accélérer la Transition climatique locale : planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat
pdf 1,26 Mo guide-programme-atcl.pdf
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Plan d'ensemencement de la zec de la Bessonne 2019-2029
pdf 8,14 Mo PL_ensemencement_Bessonne.pdf
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Au Québec, pour bâtir ensemble
pdf 912 Ko PO_batir_ensemble_MIDI.pdf
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