Accueil
Résultats de recherche

Résultats de recherche

Partie accessible du mémoire complémentaire au Conseil des ministres concernant le Projet de loi concernant principalement l’admissibilité au régime d’assurance maladie et au régime général d’assurance médicaments de certains enfants dont le

pdf 148 Ko ramq_enfants_parents_statut_migratoire_precaire_memoire.pdf

l’AMM à une personne qui serait devenue inapte à consentir aux soins après sa demande. L’article 29 de cette loi prévoit qu’avant d’administrer l’AMM, le…
Mise à jour : 26 octobre 2021
Techniques policières 310.A0 (version 2024)

pdf 1,40 Mo PE20-310A0-Technique-policiere-2024.pdf

gais et lesbiennes, les personnes ayant une déficience physique ou intellectuelle, les personnes souffrant d’un trouble du spectre de l’autisme, les personne…
Mise à jour : 15 novembre 2024
Demandes de places subventionnées en service de garde éducatifs à l'enfance – Appel de projets à l’intention des Premières Nations et des Inuit

pdf 1,15 Mo FO-ADP-PNI-demande.pdf

bande ou une personne morale, c’est la personne autorisée dans la résolution ci-dessus qui doit signer. Si le demandeur est une personne physique, c’est elle…
Mise à jour : 31 mars 2026
Registre de renseignements personnels. Nature ou type de renseignements communiqués.

pdf 80 Ko registre-communications_MJQ.pdf

personnels sans le consentement de la personne concernée. Nature ou type de renseignement communiqué Raisons justifiant la communication Finalité de la…
Mise à jour : 28 mars 2024
Bulletin du marché du travail – Abitibi-Témiscamingue, février 2025

pdf 612 Ko BUL_IMT_08_ABT_2025-02.pdf

armées. Population active Ensemble des personnes parmi la population de 15 ans et plus, qui travaillent ou sont au chômage. Personnes en emploi Nombre de per…
Mise à jour : 15 septembre 2025
Bulletin du marché du travail – Abitibi-Témiscamingue, mai 2025

pdf 644 Ko BUL_IMT_08_ABT_2025-05.pdf

armées. Population active Ensemble des personnes parmi la population de 15 ans et plus, qui travaillent ou sont au chômage. Personnes en emploi Nombre de per…
Mise à jour : 11 juin 2025
Bulletin du marché du travail – Abitibi-Témiscamingue, avril 2025

pdf 629 Ko BUL_IMT_08_ABT_2025-04.pdf

armées. Population active Ensemble des personnes parmi la population de 15 ans et plus, qui travaillent ou sont au chômage. Personnes en emploi Nombre de per…
Mise à jour : 11 juin 2025
Bulletin du marché du travail – Abitibi-Témiscamingue, mars 2025

pdf 622 Ko BUL_IMT_08_ABT_2025-03.pdf

armées. Population active Ensemble des personnes parmi la population de 15 ans et plus, qui travaillent ou sont au chômage. Personnes en emploi Nombre de per…
Mise à jour : 11 avril 2025
Bulletin régional mensuel du marché du travail de l'Abitibi-Témiscamingue - Juillet 2025

pdf 698 Ko BUL_IMT_08_ABT_2025-07.pdf

armées. Population active Ensemble des personnes parmi la population de 15 ans et plus, qui travaillent ou sont au chômage. Personnes en emploi Nombre de per…
Mise à jour : 22 août 2025
Diverses informations concernant les étudiants de l'École primaire Saint-Clément-Est qui viennent tout juste de finir leur troisième année et s'en vont en quatrième année du primaire

pdf 391 Ko 23-226_Diffusion.pdf

Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de…
Mise à jour : 25 septembre 2023