Résultats de la recherche
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Analyse d’impact réglementaire de la révision du Règlement sur le domaine hydrique de l’État
pdf 1,04 Mo air-revision-reglement-domaine-hydrique-decembre-2024.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur le domaine hydrique de l'État
pdf 1,04 Mo 2024-0188_air.pdf
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Devis type de services professionnels - Pour l'auscultation des chaussées ainsi que l'inspection des ponceaux et des autres actifs routiers
docx 568 Ko devis-type-auscultation.docx
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Le revenu minimum garanti : une utopie? Une inspiration pour le Québec - Rapport final du Comité d'experts sur le revenu minimum garanti - Volume 2 - Le soutien du revenu et le marché du travail
pdf 4,38 Mo RMG_Rapportfinal_volume2_Accessible_FR_MESS.pdf
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Liste des engagements financiers - Juin 2024
pdf 766 Ko 2024-06_MSSS.pdf
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Liste de dossiers dans lesquels un avis de règlement hors cour a été déposé en 2023 - BSM-2024-003438
pdf 605 Ko DAI_no_BSM-2024-003438.pdf
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Rapport annuel de gestion 2020-2021 du Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
pdf 3,48 Mo rapport-annuel-gestion-2020-2021.pdf
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Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf
pdf 3,26 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec -Année scolaire 2021-2022
pdf 1,84 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_juin2021.pdf
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Annexe 2 du Guide relatif à la planification des activités de prévention des incendies
pdf 455 Ko guide_planification_activites_annexe2.pdf