Résultats de la recherche
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Memoire-FTQ.pdf
pdf 761 Ko Memoire-FTQ.pdf
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Suivi des actions effectuées dans le cadre du plan d'action en matière de violence conjuguale 2018-2023
pdf 1,13 Mo Suivi-plan-action-violence-conjuguale-CF-2023-02-22-001.pdf
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Histoire du 20e siècle - Secondaire
pdf 4,42 Mo PFEQ-histoire-20e-siecle-secondaire.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Loi sur la seule langue officielle et commune du Québec, le français - Mai 2021
pdf 918 Ko RA_AIR_PL96_202105_MJQ.pdf
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Contrats octroyés à des firmes de relations publiques et de marketing par le ministère des Relations internationales et de la Francophonie
pdf 14,94 Mo DA-Contrats-firmes-relations-publiques-MRIF-20251112-003.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les normes du travail
pdf 1,07 Mo 2025-0243_air.pdf
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Le territoire et ses occupants - Document de soutien au plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine
pdf 3,70 Mo DS_PAFIT_Territoire_Gaspesie.pdf
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Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures
pdf 1,57 Mo GM-Guide-ComiteSuivi-en.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 467 Ko MR-statut-artiste-FNCC.pdf
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Projet de loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides et à mettre en œuvre certaines mesures du Plan pour une économie ve
pdf 1,16 Mo air-projet-loi-102-securite-barrages-gestion-pesticides-plan-economie-verte-vehicules-zero-emission-2021.pdf
