Résultats de la recherche
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Plan d’aménagement spécial à la récupération de biomasse des bois touchés par un feu applicable en 2025-2026 pour les unités d’aménagement 026-61, 026-62, 026-64, 026-65, 026-66 et 087-62 sur le territoire de la Paix des braves dans la région
pdf 2,68 Mo PL_PAS_Biomasse_Feuxmultiples_NdQ_2025-2026.pdf
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Budget 2017-2018 - Transport collectif
pdf 1,22 Mo Budget1718_TransportCollectif.pdf
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Strategie québécoise des sciences de la vie 2017-2027
pdf 8,71 Mo strategie-quebecoise-sciences-vie_2017-2027.pdf
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Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026
pdf 3,04 Mo PS_TBE_UA06471_2025-2026.pdf
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Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par un chablis, applicable en 2025-2026 - Saguenay-Lac-Saint-Jean
pdf 1,20 Mo PS_Chablis_Marquette_2025-26_UA02571.pdf
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TAB_ministere_contrats_formation_trimestre_4_2020-2021.pdf
pdf 31 Ko TAB_ministere_contrats_formation_trimestre_4_2020-2021.pdf
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Rapport d'évaluation des articles 46, 48, 50 et 65 du Règlement sur les autorisations d’enseigner
pdf 1,46 Mo Reglement-autorisation-enseigner-rapport-evaluation.pdf
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Gabarit de prévision budgétaire du projet – Programme d'aide financière aux infrastructures jeunesse
xlsx 47 Ko FO_PAFIJ_2025-2028_prevision_budgetaire.xlsx
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Loi édictant la Loi visant à protéger les élus municipaux et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions et modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal
/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2024/n-9-28-juin-2024
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Gestion contractuelle municipale - Guide sur les modes de passation des contrats municipaux dont la dépense est inférieure au seuil obligeant à l'appel d'offres public
pdf 0,94 Mo GUI_PassationContrats_VFD.PDF