Résultats de la recherche
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Plan d’action pour contrer les impacts sur les femmes en contexte de pandémie
pdf 1,93 Mo plan-action-contrer-impacts-femmes-pandemie.pdf
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Guide de caractérisation initiale de l’effluent des stations d’épuration municipales de grande et de très grande taille
pdf 1,19 Mo guide-caracterisation-effluent-stations-epuration-municipales.pdf
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Formulaire - Sommaire des investissements nets comptabilisés pour le seuil d’immobilisations
xlsx 152 Ko TECQ_2019-2023_formulaire_sommaire_invest_net.xlsx
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2023-087 – Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 201
pdf 17,30 Mo DAI_2023-087_interventions_ovt_iles-de-la-madeleine.pdf
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Memoire-FTQ.pdf
pdf 761 Ko Memoire-FTQ.pdf
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Le recours à l'écofiscalité – Principes d'application – Édition 2025
pdf 865 Ko AUTFR_RecoursEcofiscalite.pdf
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Criminalité au Québec - Infractions sexuelles en 2018
pdf 1,24 Mo stats_infr_sexuelles_2018.pdf
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Rapport financier 2017 – Formulaire codifié des municipalités centrales ayant des compétences d'agglomération
xlsx 1,67 Mo a3_formulaire_codifie_rf_2017_agglo.xlsx
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Attestation de la reddition de comptes finale
xlsx 107 Ko TECQ_2019-2023_attestation_reddition.xlsx
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Formulaire de réclamation finale de dépenses – PRIMEAU 2023
xlsx 840 Ko FOR_reclamation_primeau_2023.xlsx