Résultats de recherche

ed029f%7C4262d4ec5a674957abb6bf78aca6a6f5%7C0%7C0%7C638586376279955600%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJWIjoiMC4wLjAwMDAiLCJQIjoiV2luMzIiLCJBTiI6Ik1haWwiLCJXVCI6Mn…

relations avec la clientèle 1200, boul. Saint-Laurent, 7e étage Montréal (Québec) H2X 0C9 Télécopieur : 514 873-1810 PAR COURRIEL Le 17 février 2026 N/Réf. :…

............... 6 E. ENFANTS ÂGÉS DE MOINS DE 9 ANS DE LA RSGE ET DE SON ASSISTANTE ............. 7 F. CALCUL DE L'INCITATIF FINANCIER PRÉVU À L'INSTRUCTION…

à l’atteinte de 10F0 et 15 h sont dédiées à l’atteinte de 10F1. • Cours B (30 h) : 15 h sont dédiées à l’atteinte de 10F0 et 15 h sont dédiées à l’atteinte…

ighter?AdresseFichier=https%3A%2F%2Frecherchedocumentaire.assnat.qc.ca%2FDocumentPublique%2FPublique%2FLois_annuelles_du_Qc%2F1966-67%2520%252815-16%2520Eliz…

qc.ca%7Ca4d850b853934098d87508dc5e2e8b68%7C0331467c063c49d0bdba898ee71533e6%7C0%7C0%7C638488801295396807%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJWIjoiMC4wLjAwMDAiLCJQIjoi…

2022 Les 7 enjeux du Comité Consultatif Personne Handicapées (CCPH) Gouvernement du Québec – Profil statistique des personnes handicapées Février 2026…

l’information 900, place D’Youville Québec (Québec) G1R 3P7 Téléphone : 418 644-1500 acces@mcn.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 23 janvier 2026 Objet :…

que la formule de f inancement basée sur les coûts observés soit tempérée avec l ’ut i l isat ion de f inancement spécif ique de façon à trouver un juste…

CHAPITRE III : ENTRÉE EN VIGUEUR ET DURÉE 7. Le PPSL entre en vigueur à sa date d’autorisation par le Conseil du trésor et vient à échéance le 31 mars 2026.…