Résultats de recherche

et des Communications 4.9 Personne en autorité Inscrire le nom de la personne en autorité c’est-à-dire celle qui détient le pouvoir de décider pour le…

ans dans le cas d’une personne handicapée au sens de la Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées (chapitre E-20.1) ». 15 COMMISSION DES…

à 17 ans (39,6 par 100 000 personnes-année), les garçons âgés de 6 à 11 ans (24,0 pour 100 000 personnes-année) et les hommes âgés de 18 à 24 ans (15,7 pour…

amorcé vers le SAD au bénéfice des personnes ayant des incapacités et des personnes proches aidantes. Cette orientation vise notamment à offrir la…

modalité(s) de collecte des renseignements : Par écrit par la personne concernée, par une autre personne, par un autre organisme public et par une personne…

établissement, les personnes qui y sont rassemblées peuvent être au maximum six, sauf s’il s’agit des occupants d’un maximum de deux résidences privées ou de…

Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de…

surveillance intensive des personnes en libération conditionnelle et en probation à quatorze endroits aux États- Unis. Ces personnes étaient placées dans de…

réunira un minimum de quatre personnes (deux personnes candidates et deux spécialistes) en vue de rendre les situations de communication simulées plus…

une personne qui reçoit une subvention d’un établissement de santé et de services sociaux, du ministre de la Santé et des Services sociaux ou d’un organisme…