Résultats de recherche

transmettent pas toutes les études réalisées par la personne, d'où le présent tableau ne présente pas nécessairement les plus hautes études détenues par la…

M J Signature de la personne aux études Section 1 - Identité de la personne aux études Section 2 - Déclaration du statut familial Section 3 - Pension…

sans le consentement de la personne, s’il est dépersonnalisé, lorsque ce sera nécessaire à des fins d’étude, de recherche ou de production de statistiques.…

PROTECTION ET LE SOUTIEN EN MATIÈRE CIVILE DES PERSONNES VICTIMES DE VIOLENCE CONTEXTE Le Curateur public a pour mission de veiller à la protection des perso…

« amis des SARCA ». Ces personnes ont été choisies à partir des suggestions des membres de la commu- nauté. Chaque personne interrogée a été priée d’indiquer…

l'activité / par personne Prévention de la santé et de la sécurité au travail Service de la santé des personnes 1 7 juin 2022 8 juin 2022 Regroupement…

applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou…

Ce programme s'applique aux personnes qui ont immigré au Québec il y a moins d’un an à titre de personnes réfugiées (prises en charge par l'État ou…

mise en candidature; • le curriculum vitæ détaillé de la personne qui présente la candidature; • une lettre d’appui de la part d’une autre personne que celle…

– Évolution du nombre et du taux d’infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal et du taux d’infractions contre la personne (tous…