Résultats de recherche

Procédure de validation – Communications orales avec une personne physique

pdf 404 Ko procedure_validation.pdf

about a matter concerning you prior to May 13th, 2021*?) 1 Une « personne physique » est une personne réelle, contrairement à une « personne morale » qui…

Mise à jour : 15 septembre 2025

Power of Attorney - Québec Firearms Registration Service (SIAF)

pdf 289 Ko form_procuration_siaf_en.pdf

the Firearms Registration Act and for ensuring that the person holding a general power of attorney properly fulfils his power of attorney. The person holding…

Mise à jour : 8 mars 2023

2304012-012 - Document

pdf 18,41 Mo 2304012-012-document.pdf

the group to which that person belongs (stereotyping), causing a person to act erroneously based on another person’s perception (Pygmalion effect), or…

Mise à jour : 28 avril 2023

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant les Amendements au projet de loi n° 101 : Loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité ainsi q

pdf 171 Ko 2021-0185_memoire.pdf

l’auteur d’un acte de maltraitance envers une personne aînée ou toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité. 3- Objectifs poursuivis Les perso…

Mise à jour : 25 février 2022

Attestation de reconnaissance de l’engagement bénévole

/gouvernement/reconnaissance-prix/benevolat/attestation-reconnaissance

remettra ensuite à la personne bénévole dont il a soumis la candidature. Dans cette page : Admissibilité Présentation d’une demande Remise de l’attestation Admissibilité La personne bénévole doit…

Mise à jour : 24 septembre 2025

À propos de l'homophobie et de la transphobie

/famille-et-soutien-aux-personnes/violences/homophobie-transphobie/a-propos

des personnes lesbiennes, gaies, bisexuelles, trans et queers (LGBTQ+) et les préjugés demeurent : environ une personne sur trois pense qu’il est facile de reconnaître, dans un groupe, des personnes…

Mise à jour : 18 décembre 2025

Lymphogranulomatose vénérienne (LGV)

/sante/problemes-de-sante/itss/lymphogranulomatose-venerienne-lgv

Chlamydia trachomatis . Une personne peut attraper la LGV plus d’une fois dans sa vie. Symptômes Les personnes infectées par la LGV n’ont pas toujours des symptômes. Une personne peut donc être…

Mise à jour : 17 août 2023

Loi édictant la Loi sur les contrats des organismes municipaux et modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif des organismes municipaux (projet de loi no 79)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2025/n-6-15-avril-2025

des personnes aidées afin d’offrir du soutien aux personnes proches aidantes (art. 83) Une ressource de répit (parfois appelée « maison de répit ») offre un hébergement temporaire aux personnes qui…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Comité de partenaires concernés par le soutien aux personnes proches aidantes

/famille-et-soutien-aux-personnes/personne-proche-aidante/comite-partenaires-concernes-soutien-personnes-proches-aidantes

moins trois personnes issues d’organismes non gouvernementaux concernés par le soutien aux personnes proches aidantes, nommées après un appel public de candidatures; au moins quatre personnes proches…

Mise à jour : 14 janvier 2026

Transfert sécurisé de fichiers pour les organisations publiques

/gouvernement/services-organisations-publiques/services-infrastructures-bureautique/services-infrastructure/transfert-securise-fichiers

fichiers entre processus ou entre personnes. Les échanges peuvent être automatisés (entre systèmes), interactifs (entre personnes et systèmes) ou humains (entre personnes). Le niveau de complexité de…

Mise à jour : 17 février 2026

Résultats de recherche

Filtres

Procédure de validation – Communications orales avec une personne physique

Power of Attorney - Québec Firearms Registration Service (SIAF)

2304012-012 - Document

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant les Amendements au projet de loi n° 101 : Loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité ainsi q

Attestation de reconnaissance de l’engagement bénévole

À propos de l'homophobie et de la transphobie

Lymphogranulomatose vénérienne (LGV)

Loi édictant la Loi sur les contrats des organismes municipaux et modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif des organismes municipaux (projet de loi no 79)

Comité de partenaires concernés par le soutien aux personnes proches aidantes

Transfert sécurisé de fichiers pour les organisations publiques

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca