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l’écran et dont l’information est récupérée, traitée et exploitée manuellement. c) Personne handicapée : toute personne ayant une déficience entraînant une…

X 19 Total personnes uniques 261 290 304 451 726 980 X 6 11 0 0 X 15 27 13 723 1 032 1 303 • La catégorie Autre dans les statuts englobe les personnes qui…

à 17 h. Détails sur Québec.ca. Un nombre maximal de personnes sera autorisé sur les lieux, attente à prévoir; 6. Un seul accompagnateur par personne sera…

après que l’enfant ait été confié à la personne salariée. Références : - Clause 6-7.48 CSQ - Clause 25.01 FTQ Retraite progressive Impossibilité, pour la per…

question; • ont été peu en contact avec des personnes homosexuelles ou ne l’ont pas été; • manifestent un malaise plus évident lorsqu’il est question d’une p…

d’une personne proche aidante ou qui sont reçues pour pallier un handicap, telles que : • l’allocation canadienne pour enfant; • la prestation pour enfant…

la lettre de l’autorité canadienne compétente établissant que la personne est un réfugié ou une personne à protéger ou encore une personne protégée au sens…

prescrits doit être effectuée par une personne désignée. La liste des personnes désignées pour l’adminis- tration des médicaments doit être consignée au…

Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de…

Distinction entre les personnes physiques et les personnes morales Le Tarif impose, dans plusieurs cas, des frais différents selon qu'il s'agit d'une…