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Budget 2020-2021 – Renseignements additionnels

pdf 1,03 Mo Budget2021_RenseignementsAdd.pdf

des Finances du Québec, de même que la Gendarmerie royale du Canada, l’Agence du revenu du Canada et l’Agence des services frontaliers du Canada. Budget…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Demande de permis pour exploitant d’un lieu de recueil de chats, de chiens ou d’équidés

pdf 611 Ko FO_Formulaire_permis-chats-chiens-equides_Exploitant_MAPAQ.pdf

du revenu du Canada ont droit à un tarif réduit pour la délivrance du permis. Les démarches relatives à la demande d’enregistrement comme organisme de…

Mise à jour : 1 avril 2026

Recherche sur la prévention du suicide en établissement de détention

pdf 1,08 Mo 210416-Rapport-recherche-prevention-suicide.pdf

PUBLIQUE DU CANADA. Le suicide au Canada : infographique, 2016. 15 AGENCE DE LA SANTÉ PUBLIQUE DU CANADA. Le suicide au Canada : infographique, 2016. 16…

Mise à jour : 19 mai 2023

Rapport annuel de gestion 2024

pdf 3,40 Mo RAPG_2024.pdf

en trop ; • effectue des vérifications et des enquêtes. Revenu Québec La perception et le recouvrement des cotisations sont réalisés par Revenu Québec (RQ).…

Mise à jour : 2 juin 2025

Informations sur les rencontres du comité interministériel au sujet de des marqueurs de genre

pdf 6,18 Mo Informations-rencontres-comite-marqueurs-genre-CF-20240119-1.pdf

récentes de l’étude TransPulse Canada, près du tiers des personnes trans de 25 ans et plus au Québec ont un revenu annuel de moins de $15,000 et près de…

Mise à jour : 26 février 2024

Programme visant le financement de programmes municipaux d’habitation de la Ville de Montréal - Normes

pdf 150 Ko NormesProgFinancementMtl.pdf

inférieur au loyer médian du marché reconnu par la Société et destiné aux ménages à faible revenu ou à revenu modique. 3. Les programmes municipaux doivent…

Mise à jour : 18 juillet 2025

Le surendettement parmi les ménages québécois

/gouvernement/ministeres-organismes/societe-habitation/publications/etudes-et-rapports-de-recherche/le-surendettement-parmi-les-menages-quebecois

l’étude Cette étude s’intéresse à la prévalence du surendettement au Québec comparativement au reste du Canada, afin de comprendre les limites des leviers institutionnels québécois : encadrement du…

Mise à jour : 20 octobre 2025

Stage dans la fonction publique

/gouvernement/travailler-gouvernement/emplois-fonction-publique/stages-emplois-etudiants/stages

les personnes handicapées, les personnes autochtones et les femmes. Lors de la soumission de votre dossier de candidature, assurez-vous de remplir et d’inclure le formulaire d’auto-identification…

Mise à jour : 17 décembre 2025

Autres bourses

/education/etudier-quebec/aide-financiere-etudiants-internationaux/programme-quota-exemptions-formation-professionnelle-eleves-internationaux

canadien ou résident permanent du Canada, ni avoir présenté une demande de résidence permanente en vertu des lois canadiennes de l’immigration; être à l’extérieur du Canada jusqu’au moment de…

Mise à jour : 12 décembre 2023

Demande accès information COVID-19

pdf 3,69 Mo 21-466_Diffusion.pdf

Québec, le 29 avril 2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/21-466 Maître, Nous donnons suite à votre…

Mise à jour : 30 septembre 2022

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