Résultats de recherche

........................................... 15 2.1 Caractéristiques des types de régimes de redevances ................................................. 15…

....... 20 15. Dépenses admissibles ....................................................... 20 15.1. Coûts directs admissibles…

─ Entente spécif. (rég.) 608,167.00 02-04 Hors PSOC ─ Ent. spécif.(rég.) 732,348.00 02-06 Autres organ. régionaux en SSS 159,585.00 13,000,169.00 MSSS…

....................... 15 3.1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES DU VOLET ANALYSE…

6 17 23 11 6 - 6 11 6 4 10 12 6 - 6 12 6 - 6 13 6 - 6 13 6 - 6 14 6 - 6 14 6 - 6 15 7 - 7 15 6 - 6 16 6 - 6 16 15 - 15 17 6 - 6 17 19 - 19 18 7 6 13 18 12 -…

802.15 pour les éducatrices qualifiées (CPE et garderies); ▪ 812.15 pour les éducatrices non qualifiées (CPE et garderies); ▪ 832.15 pour les éducatrices…

De : Eric Pilote Envoyé : 15 novembre 2023 09:14 À : Dave Leclerc > Cc : Maxime Gagnon > Objet : RE: Subvention Parahockey et hockey adapté De : Dave…

les soins de fin de vie et d’autres dispositions législatives » (2023, chapitre 15, ci-après la « Loi 15 »). La Loi 15 a modifié la Loi concernant les soins…

Août 8 % 10 % Septembre 5 % 15 % Octobre 5 % 20 % Novembre 10 % 30 % Décembre 10 % 40 % Janvier 5 % 45 % Février 5 % 50 % Mars 5 % 55 % Avril 15 % 70 % Mai 1…

résurgence spécifiques au site (DAICMA-19810) joint au présent rapport d’analyse et à l’annexe G du PGE version 5. ☒ ☐ ☒ 7. Gestion des eaux de surface en…