Résultats de la recherche
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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Janvier 2024
pdf 2,31 Mo engagements-financiers-2024-01.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023
pdf 2,36 Mo Regles-budgetaires-universites-Quebec-decembre-2022.pdf
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Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11525
pdf 1,83 Mo AINFR_2025-11525.pdf
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V admin Code gestion pesticides 20260301
pdf 244 Ko cgp-2025-06-25-code-gestion-pesticides-va.pdf
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Bulletin du marché du travail Lanaudière - Octobre 2024
pdf 914 Ko BUL_Marche_TRAV_Lanaudiere_2024-10.pdf
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Copie de l'avis initial de ne pas consommes d'huile épicée au chili préparée et vendue par l'École hôtelière de l'Outaouais
pdf 314 Ko DO_demande_acces_2026-01-13-005_MAPAQ.pdf
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Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau
pdf 1,11 Mo air-redevance-utilisation-eau-declaration-prelevements-12-2023.pdf
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Bonnes pratiques des MRC en sécurité civile - Guide à l'intention des municipalités locales et des municipalités régionales de comté (MRC)
pdf 634 Ko GUI_bonnes_pratiques_mrc_securite_civile.pdf
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Dépenses fiscales 2024 | Coût des mesures
xlsx 1,12 Mo AUTFR_Depenses_fiscales_Chiffrier_de_couts_2024.xlsx
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RFA2021_ZZZ_RC (Version Stat)
pdf 487 Ko Compilation-cegeps_RFA2021.pdf