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Autres (précisez) : 5. La provenance des renseignements : Personne concernée par les renseignements Organisme public Personne autre que la personne concernée…

particulière pour les personnes immigrantes, les personnes d’identité autochtone et les personnes handicapées est portée. Les personnes immigrantes forment…

long de la consultation. Les deux mêmes personnes ont effectué l’ensemble des entretiens, supportées par une personne à la prise de notes. De même, une seule…

forte proportion de personnes étudiantes avec des dossiers scolaires très forts sur le plan des notes. D’autre part, les contraintes sont plus importantes…

cette brochure, le terme « conjoint » désigne toute personne avec qui vous avez ou avez eu une relation affective et intime. Reconnaissez-vous une personne…

Nombre de personnes en attente d’un service en santé mentale Mesure de départ : 15 374 personnes 11 530 6 150 2 307 1 538 1.4. Améliorer l’accès aux services…

projet d’investissement est réalisé par une société de personnes, autorisation donnée à ces fins au représentant par les membres de la société de personnes…

financiers de la société ou de la société de personnes et; une déclaration sous serment d’une personne au sein de la société ou de la société de personnes en…

parent ou une autre personne concernée ou impliquée par la plainte ou le signalement; e. s’il est le représentant légal de la personne l’élève, l’enfant, le…

TERMES UTILISÉS DANS LES TABLEAUX Personnes diplômées visées par l’enquête Sont considérées comme des « personnes diplômées visées par l’enquête » toutes les…