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d’épargne (chapitre A-6.001, r.9). Personnes ou entreprises principalement concernées par les renseignements : Les client(e)s de l’organisme et une autre…

autre catégorie de personnes. Provenance(s) et modalité(s) de collecte des renseignements : Par écrit et à l’oral par une autre personne physique, un autre…

renseignements : Par écrit et à l’oral par la personne concernée, un membre du personnel, une autre personne physique, un autre organisme public ou une perso…

terviennent auprès des personnes vivant avec un trouble neurocognitif majeur. LA FQSA, C’EST : 4 103 personnes atteintes desservies 139 919 heures de répit…

LA SÉCURITÉ DE TOUTES PERSONNES EN SITUATION DE VIOLENCE VISER LA CESSATION COMPLÈTE DES COMPORTE- MENTS VIOLENTS 11 LES PERSONNES AUTEURES DE VCF, QUI…

construction de ces personnes, dont les personnes immigrantes. Un nouvel indicateur a également été créé – le taux de personnes actives dans l’industrie…

Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de…

ion soit attestée par une personne autorisée par l’employeur. Cela ne dégage pas l’employeur de l’obli- gation de supervision de l’apprenti ou de l’apprentie…

participants Date de l'activité Lieu de l'activité Nom fournisseur Coût de l'activité par personne Colloque La personne en formation au cœur…

services d’archives [art. 8]). 14 Personnes ayant des déficiences perceptuelles 13. Production d’un exemplaire sur un autre support L’article 32 (1) de la…