Résultats de recherche

à l’établissement durable en région des personnes immigrantes et des personnes réfugiées et de favoriser la pleine participation, en français, de ces personn…

traitement des demandes de remplacement des MO. Personnes ou entreprises principalement concernées par les renseignements : Une autre catégorie de personnes…

Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de…

permettant à une catégorie donnée de personnes de ne pas être assujetties à une nouvelle loi ou à un nouveau règlement en raison des droits dont jouissaient…

deux dates, et permettre aux personnes représentant le Ministère d’y avoir accès et d’en prendre copie ; » Autoriser les personnes représentant le Ministère…

trace de la démarche initiée. Si la réponse donnée à la personne plaignante est jugée insatisfaisante ou si elle n’est pas communiquée à la personne…

tion des personnes réfugiées ou protégées à titre humanitaire outre-frontières prises en charge par l’État; - au regroupement national reconnu par les…

période peut être plus longue chez les jeunes enfants ou les personnes immunosupprimées. L’otite n’est pas contagieuse. Tant que la personne infectée n’est…

de s’assurer que les personnes œuvrant dans le domaine du courtage locatif au Québec sont encadrées par le régulateur. Il est estimé que cette mesure…

disposition législative clarifiant les devoirs des assureurs de personnes envers leurs assurés et bénéficiaires. Les assureurs de personnes devront prendre…