Résultats de recherche

Rapport annuel de gestion 2023-2024 – Office des professions du Québec

pdf 2,37 Mo 2024-25_003_RAG-15-10-2024-SD-Accessible-CORR.pdf

qc.ca/ commissaire/resultats-verifications/particulieres). https://www.opq.gouv.qc.ca/commissaire/resultats-verifications/portraits…

Mise à jour : 23 janvier 2025

Cahier des normes et des directives de présentation du SIFU

pdf 1,75 Mo Cahier-normes-directives-SIFU_.pdf

ire terminée le 30 avril 2025; ▪ États financiers 2024-2025 des fondations universitaires, si applicable; Au plus tard le 31 octobre 2025 : ▪ Rapport…

Mise à jour : 30 juin 2025

Analyse d’impact règlementaire sur le Règlement sur les appareils de chauffage au mazout

pdf 1,27 Mo air-appareils-chauffage-mazout-11-2021.pdf

n’ont pas été arrondis, les résultats peuvent ainsi ne pas correspondre au total indiqué. NOTE 3 : Les impacts financiers ont été actualisés de manière à…

Mise à jour : 20 août 2025

Guide en matière de filtrage de sécurité Québec, juillet 2019

pdf 11,80 Mo 2025-13740.pdf

remplit le formulaire « Résultats de la vérification Présence Annexe 15) et remet les résultats de la recherche uniquement au candidat afin de permettre à ce…

Mise à jour : 20 janvier 2026

Plan d’ensemencement pour la ZEC Batiscan-Neilson 2025-2035

pdf 1,94 Mo plan-ensemencement-zec-batiscan-neilson.pdf

ZEC Batiscan-Neilson Plan d’ensemencement – 2025-2035 Avril 2025 MELCCFP – Plan d’ensemencement pour la ZEC Batiscan-Neilson 2025-2035 i Coordination et…

Mise à jour : 9 mai 2025

Rapport d’analyse des compétences en anglais langue seconde

pdf 660 Ko rapport-analyse-competences-anglais-langue-seconde-2025.pdf

collégial RAPPORT DU COMITÉ D’ANALYSE COMPARATIVE ET DE RÉDACTION DES COMPÉTENCES EN LANGUES SECONDES 2025 Coordination et rédaction Direction de la…

Mise à jour : 5 février 2025

Rapport d’analyse des compétences en français langue seconde

pdf 666 Ko rapport-analyse-competences-francais-langue-seconde-2025.pdf

collégial RAPPORT DU COMITÉ D’ANALYSE COMPARATIVE ET DE RÉDACTION DES COMPÉTENCES EN LANGUES SECONDES 2025 Coordination et rédaction Direction de la…

Mise à jour : 5 février 2025

Guide d'information sur la réussite de 3 cours en français

pdf 518 Ko Guide_pour_les_trois_cours_en_francais.pdf

avant l’année scolaire 2024-2025 peut obtenir un DEC sans mention sans avoir réussi trois cours en français. Le programme auquel il était inscrit avant…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Calculs définitifs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2024-2025

pdf 1,22 Mo Calculs-fonctionnement-subventions-universites-2024-2025.pdf

ire 2024-2025. Le tableau A résume les différentes composantes de l’enveloppe des subventions. Le coût révisé de l’année universitaire 2024-2025 s’élève à 4…

Mise à jour : 16 juillet 2025

Sommes, octroi de l'aide financière et versements

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Dépôt d’une demande La période de dépôt d’une demande s’est terminée le 24 janvier 2025. Lexique du programme et version imprimable Veuillez vous référer au lexique (PDF 136 Ko) pour connaître les…

Mise à jour : 27 novembre 2025

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Plan d’ensemencement pour la ZEC Batiscan-Neilson 2025-2035

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Rapport d’analyse des compétences en français langue seconde

Guide d'information sur la réussite de 3 cours en français

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