Biens et meubles admissibles, par pièces
Pour les biens et meubles, vous recevrez au maximum la somme indiquée dans cette liste. La somme peut être réduite selon :
- le niveau d’eau s’étant infiltré;
- la durée de l’inondation;
- le lieu où sont rangés les biens.
Cuisine et salle à manger (montant par cuisine et salle à manger)
- Cuisinière ou four et plaque de cuisson : 1 200 $
- Réfrigérateur : 1 300 $
- Lave-vaisselle : 800 $
- Table et quatre chaises : 1 100 $
- Vaisselier ou buffet : 400 $
- Batterie de cuisine : 200 $
- Four à micro-ondes : 250 $
- Petits appareils électroménagers : 1 000 $
- Ustensiles et ustensiles de cuisine : 200 $
- Ensemble de vaisselle : 150 $
Cuisine et salle à manger (montant par article)
- Vaisselier ou buffet : 400 $
- Chaise de cuisine additionnelle/Tabouret : 125 $
Salon et salle familiale (montant par article)
- Téléviseur : 550 $
- Meuble pour téléviseur : 300 $
- Causeuse : 900 $
- Divan : 1 200 $
- Fauteuil : 600 $
- Futon : 600 $
- Lampe : 100 $
- Table : 200 $
Chambre à coucher (montant par article)
- Base de lit simple : 300 $
- Matelas et sommier simple : 500 $
- Base de lit pour deux : 500 $
- Matelas et sommier pour deux : 1 200 $
- Lampe de chevet : 100 $
- Table de chevet : 150 $
- Bureau ou commode : 400 $
- Miroir : 50 $
Buanderie ou salle de bain (montant par buanderie ou salle de bain)
- Laveuse : 1 000 $
- Sécheuse : 900 $
Divers (montant par résidence)
- Congélateur : 600 $
- Deuxième réfrigérateur : 1 300 $
- Appareils électroniques : 1 000 $
- Souffleuse : 1 000 $
- Outils d'entretien : 400 $
- Aspirateur : 300 $
- Tondeuse : 300 $
- Fer à repasser : 50 $
- Planche à repasser : 50 $
Divers (montant par article)
- Climatiseur portatif ou mural : 700 $
- Ordinateur de bureau ou portable : 500 $
- Déshumidificateur : 350 $
- Humidificateur : 100 $
- Tablette électronique : 250 $
- Ventilateur : 100 $
- Mobilier d'ordinateur : 200 $
- Chaise d’ordinateur : 200 $
- Armoire, bibliothèque, étagère : 200 $
- Imprimante : 200 $
- Classeur : 200 $
- Poubelle extérieure, bac de recyclage et composteur : 100 $
- Rideaux et stores (par fenêtre) : 100 $
- Fer à cheveux : 50 $
- Rasoir électrique : 50 $
- Séchoir : 50 $
- Téléphone : 40 $
- Poubelle intérieure : 30 $
Articles (montant par occupant permanent)
- Vêtements, sauf les vêtements de luxe : 2 000 $
- Autres biens essentiels au travail d’une personne salariée : 1 000 $
- Articles de sport : 1 000 $
- Aliments essentiels, produits ménagers et personnels – 1er occupant permanent : 600 $ et 100 $ par occupant permanent additionnel
- Équipement pour personne handicapée : 500 $ par personne ayant un handicap
- Linge de maison (literie, serviettes, linge de cuisine) : 400 $
- Livres et matériel nécessaires pour un étudiant à temps plein : 300 $
- Articles pour enfant : 500 $ par enfant
Travaux d'urgence par type et aménagement de sous-sol (en cas d’inondation seulement)
Maison sur dalle
- Atteint le rez-de-chaussée : 3 030,57 $
Vide sanitaire/sur pilotis/maison mobile
- Atteint le rez-de-chaussée : 3 274,57 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + de 115 cm : 644,57 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 25 à 115 cm : 644,57 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 5 à 25 cm : 416,00 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée 5 cm et - : 416,00 $
Sous-sol non aménagé
- Atteint le rez-de-chaussée : 2 878,07 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + de 115 cm : 1 580,15 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 25 à 115 cm : 1 397,15 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 5 à 25 cm : 1 229,58 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée 5 cm et - : 1 229,58 $
Sous-sol avec 1 à 2 pièces aménagées
- Atteint le rez-de-chaussée : 3 610,07 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + de 115 cm : 2 634,07 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 25 à 115 cm : 1 824,15 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 5 à 25 cm : 1 595,58 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée 5 cm et - : 1 595,58 $
Sous-sol avec 3 pièces et plus aménagées
- Atteint le rez-de-chaussée : 4 830,07 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + de 115 cm : 3 244,07 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 25 à 115 cm : 3 002,52 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 5 à 25 cm : 2 053,08 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée 5 cm et - : 2 053,08 $
Travaux de reconstruction (en cas d’inondation seulement)
Salle de lavage
- Atteint le rez-de-chaussée : Indemnité déterminée selon le rapport réalisé par l'expert
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + de 115 cm : 4 480,61 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 25 à 115 cm : 1 937,16 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 5 à 25 cm : 1 226,53 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée 5 cm et - : 141,91 $
- Montant à ajouter lorsqu'un recouvrement de sol est endommagé : 683,76 $
Bureau
- Atteint le rez-de-chaussée : Indemnité déterminée selon le rapport réalisé par l'expert
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + de 115 cm : 3 815,98 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 25 à 115 cm : 2 320,69 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 5 à 25 cm : 1 706,16 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée 5 cm et - : 224,68 $
- Montant à ajouter lorsqu'un recouvrement de sol est endommagé : 1 709,39 $
Salle de bain
- Atteint le rez-de-chaussée : Indemnité déterminée selon le rapport réalisé par l'expert
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + de 115 cm : 4 236,60 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 25 à 115 cm : 2 953,38 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 5 à 25 cm : 2 318,06 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée 5 cm et - : 189,21 $
- Montant à ajouter lorsqu'un recouvrement de sol est endommagé : 1 139,59 $
Chambre
- Atteint le rez-de-chaussée : Indemnité déterminée selon le rapport réalisé par l'expert
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + de 115 cm : 5 688,42 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 25 à 115 cm : 3 676,35 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 5 à 25 cm : 2 274,88 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée 5 cm et - : 313,38 $
- Montant à ajouter lorsqu'un recouvrement de sol est endommagé : 3 276,33 $
Salon/salle familiale
- Atteint le rez-de-chaussée : Indemnité déterminée selon le rapport réalisé par l'expert
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + de 115 cm : 5 389,53 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 25 à 115 cm : 3 490,76 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 5 à 25 cm : 2 172,81 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée 5 cm et - : 310,43 $
- Montant à ajouter lorsqu'un recouvrement de sol est endommagé : 5 697,97 $
Cuisine, y compris la salle à manger
- Atteint le rez-de-chaussée : Indemnité déterminée selon le rapport réalisé par l'expert
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + de 115 cm : 12 827,31 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 25 à 115 cm : 6 915,48 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 5 à 25 cm : 5 981,37 $
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée 5 cm et - : 1 740,33 $
- Montant à ajouter lorsqu'un recouvrement de sol est endommagé : 2 659,05 $
Travaux à la coquille du bâtiment (en cas d’inondation seulement)
À multiplier par le périmètre des fondations, par type et aménagement de sous-sol
Maison sur pilotis ou maison mobile
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + de 115 cm : 169,13 $/m lin.
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 25 à 115 cm : 169,13 $/m lin.
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 5 à 25 cm : 169,13 $/m lin.
Vide sanitaire
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + de 115 cm : 108,52 $/m lin.
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 25 à 115 cm : 108,52 $/m lin.
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 5 à 25 cm : 41,23 $/m lin.
Sous-sol non-aménagé avec isolant
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + de 115 cm : 303,27 $/m lin.
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 25 à 115 cm : 165,74 $/m lin.
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 5 à 25 cm : 91,12 $/m lin.
Sous-sol avec 1 à 2 pièces essentielles aménagées
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + de 115 cm : 263,01 $/m lin.
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 25 à 115 cm : 138,56 $/m lin.
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 5 à 25 cm : 80,64 $/m lin.
Sous-sol avec 3 pièces et + essentielles aménagées
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + de 115 cm : 193,84 $/m lin.
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 25 à 115 cm : 111,38 $/m lin.
- Niveau d'eau sous le rez-de-chaussée + 5 à 25 cm : 55,69 $/m lin.
Travaux aux équipements et aux composants
Fondations et dalles de béton
- Refaire la dalle de béton 10 cm (4 ″) : 95,20 $/m2
- Refaire pilastre sous colonne : 219,52 $/unité
- Remplacer colonne de soutien : 150,41 $/unité
- Louer une pompe à béton : 923,60 $/unité
- Remplacer les matériaux granulaires du vide sanitaire (15 cm ou 6 ″) : 35,02 $/m2
- Réparer le solage en pierre : 51,97 $/m2
- Réparer le solage en blocs de béton : 61,46 $/m2
- Réparer les fissures à la dalle de béton : 162,79 $/m lin.
- Réparer les fissures extérieures aux fondations (par intervention) : 1 339,72 $/unité
- Réparer les fissures intérieures aux fondations (premier 1,5 m) : 595,43 $/unité
- Réparer les fissures intérieures aux fondations (mètre supplémentaire) : 196,49 $/m lin.
Finition extérieure
- Remplacer le revêtement extérieur : 135,54 $/m2
- Enlever et réinstaller le revêtement extérieur : 108,85 $/m2
- Refaire les joints de maçonnerie : 119,91 $/m2
Charpente
- Remplacer un escalier de 7 marches et plus (avec contremarches) : 1 262,03 $/unité
- Remplacer un escalier de moins de 7 marches (avec contremarches) : 788,77 $/unité
- Remplacer une marche d'escalier (avec contremarche) : 157,75 $/unité
- Remplacer un escalier de 7 marches et plus (sans contremarche) : 883,42 $/unité
- Remplacer un escalier de moins de 7 marches (sans contremarche) : 552,14 $/unité
- Remplacer une marche d'escalier (sans contremarche) : 110,43 $/unité
- Enlever et réinstaller un escalier : 610,00 $/unité
- Remplacer un escalier extérieur : 734,71 $/unité
- Remplacer une galerie : 2 894,65 $/unité
- Enlever et réinstaller une galerie : 993,91 $/unité
- Remplacer les solives 5 cm x 25 cm (2" x 10") : 70,24 $/m2
- Ajout de solives de rive 5cm x 25 cm (2" x10") : 223,40 $/m2
- Remplacer le contreplaqué : 50,93 $/m2
- Remplacer les panneaux de copeaux de bois 120 cm x 245 cm (4′ x 8′) : 32,80 $/m2
- Remplacer la fourrure (latte) 2,5 cm x 7,5 cm (1" x 3") : 32,31 $/m2
- Remplacer le colombage 5 cm x 10 cm (2" x 4") : 54,85 $/m2
- Remplacer le colombage 5 cm x 15 cm (2" x 6") : 63,18 $/m2
- Remplacer la lisse basse 5 cm x 10 cm (2" x 4") : 22,02 $/m lin.
- Remplacer la lisse basse 5 cm x 15 cm (2" x 6") : 24,12 $/m lin.
- Stabiliser la toiture de la galerie : 252,24 $/m2
Isolation
- Remplacer la laine isolante : 31,82 $/m2
- Remplacer le pare-vapeur : 8,81 $/m2
- Remplacer le pare-air : 10,00 $/m2
- Remplacer l’isolant rigide (avec pare-vapeur) : 13,68 $/m2
- Remplacer le papier goudron : 9,13 $/m2
- Remplacer les panneaux de carton fibre (ten-test) : 12,01 $/m2
- Remplacer l’isolant rigide : 35,32 $/m2
- Remplacer l’uréthane giclé : 34,88 $/m2
- Remplacer l’isolant du plafond – vide sanitaire ou maison mobile : 28,55 $/m2
Toiture
- Remplacer une fenêtre de toit : 1 587,60 $/unité
- Remplacer un aérateur de toit : 289,43 $/unité
- Remplacer l’évent de toiture : 8,71 $/unité
- Remplacer le revêtement de la toiture : 84,22 $/m2
- Remplacer les soffites : 136,63 $/m2
- Remplacer la panne faitière (haut), la panne sablière (bas), la panne : 403,21 $/m2
- Remplacer les chevrons : 355,64 $/m2
- Remplacer les poinçons : 403,21 $/m2
- Remplacer la fiche, la contre-fiche : 403,21 $/m2
- Remplacer l’entrait : 403,21 $/m2
- Remplacer l’arbalétrier : 403,21 $/m2
- Remplacer le support de couverture : 403,21 $/m2
- Remplacer le liteau ou le lattis : 403,21 $/m2
Planchers
- Remplacer le recouvrement de sol : 121,18 $/m2
- Sabler et vernir le plancher de bois franc : 68,50 $/m2
Portes et cadres
- Remplacer une porte extérieure : 1 169,63 $/unité
- Remplacer une porte intérieure : 308,07 $/unité
- Remplacer une porte pliante : 346,43 $/unité
- Remplacer une porte-patio : 2 477,71 $/unité
- Remplacer une trappe d’accès : 474,14 $/unité
- Remplacer une porte de garage de grandeur standard : 2 287,76 $/unité
- Remplacer une porte de garage double : 3 759,90 $/unité
Fenêtres
- Remplacer une fenêtre (sous-sol) : 894,56 $/unité
- Remplacer une margelle en acier galvanisé : 255,86 $/unité
- Remplacer une fenêtre (rez-de-chaussée) : 1 082,16 $/m2
- Remplacer le vitrage thermique : 417,00 $/m2
Finition intérieure (murs et plafonds)
- Tirer les joints (allocation minimale) : 1 020,18 $/ensemble
- Peinturer (allocation minimale) : 863,18 $/ensemble
- Remplacer un écran protecteur mural : 203,87 $/unité
- Remplacer le placoplâtre (gypse) : 39,10 $/m2
- Tirer les joints : 22,58 $/m2
- Peinturer : 19,10 $/m2
Boiserie
- Remplacer une plinthe : 17,41 $/m lin.
Armoires
- Remplacer une vanité préfabriquée avec lavabo : 566,72 $/unité
- Remplacer l’armoire de sol : 1 230,14 $/m lin.
- Remplacer l’armoire murale : 1 009,53 $/m lin.
- Remplacer l’armoire murale et de sol : 2 239,67 $/m lin.
- Enlever et réinstaller l’armoire de sol : 377,74 $/m lin.
- Remplacer l’îlot : 1 303,40 $/m lin.
Plomberie
- Remplacer un bain : 1 797,58 $/unité
- Remplacer une douche : 2 325,36 $/unité
- Remplacer un bain-douche : 1 689,26 $/unité
- Remplacer une toilette : 532,43 $/unité
- Remplacer un lavabo (salle de bain) : 578,69 $/unité
- Remplacer un évier (cuisine) : 710,87 $/unité
- Enlever et réinstaller un bain et/ou une douche : 548,02 $/unité
- Enlever et réinstaller une toilette : 223,71 $/unité
- Enlever et réinstaller un lavabo ou un évier : 145,83 $/unité
- Enlever et réinstaller un robinet de bain ou de douche : 186,15 $/unité
- Enlever et réinstaller un robinet de lavabo (salle de bain) : 137,79 $/unité
- Enlever et réinstaller un robinet d’évier (cuisine) : 121,72 $/unité
- Remplacer la plomberie brute d’un équipement essentiel : 690,01 $/unité
Chauffage
- Nettoyer, vérifier et réparer une fournaise : 1 570,45 $/ensemble
- Remplacer une fournaise : 8 187,20 $/unité
- Enlever et réinstaller une fournaise : 3 202,96 $/ensemble
- Remplacer un réservoir de mazout-propane : 1 636,91 $/unité
- Nettoyer les conduits d'air chaud : 1 052,70 $/ensemble $
- Remplacer les conduits de chauffage : 179,32 $/m
- Remplacer un poêle : 1 507,24 $/unité
- Remplacer une cheminée : 3 098,41 $/unité
Ventilation
- Remplacer un échangeur d'air : 3 060,07 $/unité
- Nettoyer les conduits de ventilation : 631,62 $/unité
- Remplacer les conduits de ventilation : 24,03 $/m2
Équipements
- Analyser l'eau : 297,72 $/ensemble
- Remplacer un chauffe-eau : 1 084,78 $/unité
- Enlever et réinstaller un chauffe-eau : 331,14 $/unité
- Remplacer une pompe à eau domestique et un réservoir : 1 305,93 $/ensemble
- Remplacer une pompe du puits de captation : 247,07 $/unité
Électricité
- Remplacer une boîte électrique : 2 012,96 $/unité
- Remplacer un convecteur linéaire (plinthe électrique) et/ou un convecteur mural :
- Convecteur linéaire et/ou convecteur carré :
- 300 à 750 watts : 175,34 $/unité
- 1 000 à 1 500 watts : 221,49 $/unité
- 1 750 à 2 500 watts : 325,76 $/unité
- Convecteur linéaire et/ou convecteur carré :
- Remplacer un convecteur
- 750 watts : 452,45 $/unité
- 1 000 watts et plus : 473,29 $/unité
- Remplacer un thermostat mural : 80,49 $/unité
- Enlever, nettoyer et réinstaller un convecteur linéaire : 92,05 $/unité
- Remplacer une prise, un interrupteur, une douille de plafond (avec câblage) : 89,54 $/unité
- Remplacer une prise, un interrupteur, une douille de plafond (sans câblage) : 29,88 $/unité
- Enlever et réinstaller une prise, un interrupteur, une douille de plafond, un thermostat : 43,41 $/unité
- Remplacer une prise de sécheuse : 256,53 $/unité
- Remplacer une prise de cuisinière : 252,96 $/unité
- Remplacer un détecteur de fumée : 64,31 $/unité
- Remplacer un avertisseur de monoxyde de carbone : 83,66 $/unité
- Remplacer une chaufferette de construction 4 800 watts : 366,53 $/unité
Divers travaux pour effectuer les réparations
- Rendre les lieux accessibles pour les travaux : 103,78 $/heure
- Nettoyage après les travaux : 90,38 $/heure
Travaux spécialisés ou à la structure
MSP : Ministère de la Sécurité publique
- Équipements pour personne handicapée : Montant des factures admissibles, sur présentation de 2 soumissions et avec l'approbation préalable du MSP
- Installations septiques : Montant des factures admissibles, sur présentation de 2 soumissions et avec l'approbation préalable du MSP
- Puits artésien : Montant des factures admissibles, sur présentation de 2 soumissions et avec l'approbation préalable du MSP
- Unité de traitement d'eau : Montant des factures admissibles, sur présentation de 2 soumissions et avec l'approbation préalable du MSP
- Remplacer les fondations : Montant des factures admissibles, sur présentation de 2 soumissions et avec l'approbation préalable du MSP
- Borne de recharge pour un véhicule électrique : Montant des factures admissibles, sur présentation de 2 soumissions et avec l'approbation préalable du MSP
Dernière mise à jour : 30 mai 2023