Règles pour circuler en scooter et à moto

Les règles de circulation touchant l’ensemble des conductrices et conducteurs de véhicules routiers s’appliquent à vous lorsque vous conduisez un scooter ou une moto. Toutefois, vous devez également respecter certaines règles particulières à l’utilisation de ce type de véhicule.

Un cyclomoteur, aussi appelé « scooter », est un véhicule de promenade qui répond à toutes ces caractéristiques :

• il a deux ou trois roues;
• sa vitesse maximale est de 70 km/h;
• il est muni d’un moteur électrique ou d’un moteur d’une cylindrée d’au plus 50 cm³;
• il est équipé d’une transmission automatique.

Une motocyclette, aussi appelée « moto », est un véhicule de promenade autre qu’une bicyclette assistée, à deux ou trois roues, dont au moins une caractéristique diffère de celles du cyclomoteur.

Pour circuler sur les chemins publics, le scooter ou la moto doit être conforme aux normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada.

Ainsi, il doit avoir une étiquette de conformité apposée par le fabricant en usine comportant plusieurs informations, dont le numéro d’identification du véhicule (NIV), la date de fabrication et le type de véhicule.

Attention :  L’accès aux chemins publics est interdit à divers véhicules motorisés à deux ou trois roues qui ont l’apparence  de scooters ou de motos et qui ne portent pas de marque nationale de sécurité ou d’étiquette de conformité. En raison de leur poids élevé et de la vitesse qu'ils peuvent atteindre, ces véhicules peuvent représenter un risque pour les usagères et usagers de la route, incluant celles et ceux des voies cyclables.

Lorsque vous conduisez une moto ou un scooter, vous devez :

• demeurer assis sur le siège du véhicule;
• tenir constamment le guidon;
• adopter la formation en zigzag lorsque vous roulez en groupe dans une même voie.

Lorsque vous prenez place sur une moto, sur un scooter ou dans une nacelle latérale (sidecar), vous avez l’obligation de porter un casque qui doit, entre autres, être correctement ajusté et solidement attaché. De plus, lorsque vous êtes conducteur ou conductrice et que vous circulez sur les chemins où la vitesse maximale permise est supérieure à 50 km/h, votre casque doit être muni d’une visière, sans quoi vous devez porter une protection visuelle.

En scooter ou à moto sur un chemin public, il est interdit de passer entre :

• deux rangées de véhicules roulant sur des voies adjacentes;
• le bord de la chaussée et un autre véhicule circulant dans la même voie;
• un véhicule stationné et un véhicule en circulation dans la même voie.

Vous ne pouvez pas circuler sur un chemin à accès limité, comme une autoroute, avec :

• une moto munie d’un moteur d’une cylindrée de 125 cm³ ou moins;
• une moto munie d’un moteur électrique d’une puissance nominale de 11 kW ou moins;
• un scooter.

Vous ne pouvez pas conduire ou laisser une autre personne conduire votre scooter ou votre moto si le niveau sonore du système d’échappement excède la valeur permise en décibels.

Lorsque le moteur du véhicule tourne à une vitesse constante ou variable, le niveau sonore ne doit pas dépasser :

• 100 décibels pour la moto;
• 90 décibels pour le scooter.    

Vous pouvez transporter une autre personne sur un scooter ou une moto si vous êtes âgé de 16 ans ou plus et que votre véhicule est muni :

• d’un siège fixe et permanent prévu à cet effet;
• d’appuie-pieds fixés de chaque côté.

Par ailleurs, la passagère ou le passager doit porter un casque sur votre moto ou votre scooter.

Tout passager doit également être assis en direction du guidon et placer ses pieds sur les appuie-pieds

Le conducteur ou la conductrice de la moto ou du scooter ne peut circuler avec son véhicule lorsque la passagère ou le passager ne satisfait pas à ces obligations.

Votre moto ou votre scooter doit être stationné à 30 cm au maximum de la bordure la plus rapprochée de la chaussée et dans le même sens que la circulation, sauf indication contraire.

Dans une pente, votre moto ou votre scooter doit être stationné de façon à ce que tout déplacement de l’avant du véhicule se fasse vers la bordure la plus rapprochée et non vers le centre de la chaussée. 

Cependant, votre moto ou votre scooter peut être stationné en oblique avec la bordure la plus rapprochée de la chaussée, dans le même sens que la circulation, de façon à ce que tout déplacement du véhicule se fasse vers cette bordure.