Circulation des véhicules autonomes sur le réseau routier

Au Québec, un véhicule autonome s’entend d’un véhicule qui possède des capacités supérieures en matière d’autonomie. On parle plus précisément de trois niveaux d’automatisation, tels que définis par une norme de la SAE International, à savoir : 

• Niveau 3 – le véhicule dispose d’une autonomie conditionnelle qui peut gérer certaines manœuvres. Le conducteur doit être prêt à reprendre le volant.
• Niveau 4 – le véhicule est capable d’intervenir en cas de dysfonctionnement, sans le concours du conducteur. Celui-ci peut néanmoins reprendre la maîtrise du véhicule.
• Niveau 5 – la conduite est entièrement autonome. Aucune intervention humaine n’est requise, quels que soient les conditions de conduite ou l’état des routes. Le véhicule est même dépourvu de pédales et de volant.

La circulation des véhicules autonomes est interdite sur :

• les chemins publics;
• les chemins soumis à l’administration du ministère des Ressources naturelles et de la Faune ou entretenus par celui-ci;
• les chemins privés ouverts à la circulation publique des véhicules routiers;
• les terrains de centres commerciaux et les autres terrains où le public est autorisé à circuler.

Il existe toutefois deux exceptions pour pouvoir circuler. Un véhicule autonome de niveau 3 peut circuler sur le territoire québécois si Transports Canada a autorisé sa vente. 

Un véhicule autonome de niveau 3 ou plus peut aussi circuler s’il s’inscrit dans un projet pilote relevant du ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec.

Les véhicules autonomes pourraient :

• contribuer à la diminution de la congestion routière;
• aider à réduire les risques associés à l’erreur humaine.

La Politique de mobilité durable – 2030 (PDF 2,89 Mo) indique que, dans les années à venir, les véhicules autonomes seront appelés à jouer un rôle majeur parmi les nouveaux services de mobilité. Le gouvernement du Québec considère que les technologies concernées permettront notamment :

• de stimuler l’utilisation de tels services aux fins de partage;
• de connecter les grands systèmes de transport en place;
• d’améliorer le transport de marchandises.

Par ailleurs, le gouvernement est ouvert à la mise en place de projets pilotes visant à expérimenter les véhicules autonomes au Québec.