Le Ministère rend disponible les réponses aux demandes d'accès à l'information des récentes années. Elles sont diffusées dans les cinq jours ouvrables suivant la date de transmission au demandeur.
Mai 2023
Nº 2305024-063
Demande visant à obtenir copie de tout document concernant les entreprises 12378744 CANADA INC. (NEQ : 1175818179) et 9386149 CANADA INC. (NEQ : 1171140172), ainsi qu’à l’égard des immeubles suivants :
- 4980, route de l’Aéroport, Saint-Hubert, Québec, J3Y 8Y9 ;
- Deux parties du lot 6 307 634, cadastre du Québec, circonscription foncière de Chambly ;
- Une partie du lot 6 304 634, cadastre du Québec, circonscription foncière de Chambly ;
- Une partie du lot 3 526 274, cadastre du Québec, circonscription foncière de Québec ;
- Une partie du lot 5 931 181 et une partie du lot 6 291 228, cadastre du Québec, circonscription foncière de Sept-Îles ;
- Deux parties du lot 5 730 681 (parcelles 37 et 40), cadastre du Québec, circonscription foncière de Chicoutimi.
Date de transmission : 31 mai
Date de diffusion : 2 juin
2305024-063-Decision (PDF 447 Ko)
2305024-063-Document (PDF 91 Mo)
Nº 2305014-053
Demande visant à obtenir copie du contrat et du document produit par madame Camille Robert entre le 1er avril 2022 et le 28 février 2023 concernant l'état actuel des connaissances et le bilan historiographique relativement à l'histoire des femmes au Québec.
Date de transmission : 24 mai
Date de diffusion : 25 mai
2305014-053-Decision (PDF 554 Ko)
2305014-053-Document (PDF 2.27 Mo)
Nº 2304036-036
Demande visant à obtenir copie de tout document concernant l’entreprise Rona Inc. (NEQ : 1171854699), anciennement connu sous le nom de R. Marcil & Frères Inc., ainsi qu’à l’égard du terrain vacant situé sur le chemin de Chambly à côté de la propriété portant l’adresse 1458, chemin de Chambly à Carignan, connu et désigné comme étant le lot 2 599 350 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Chambly. Les lots antérieurs étaient les lots 87, 88 et 88-78 de la Paroisse de Saint-Hubert. Le demandeur désire également savoir si l’immeuble est affecté par des dispositions de la Loi sur le patrimoine culturel.
Date de transmission : 17 mai
Date de diffusion : 18 mai
2304036-036-Decision (PDF 182 Ko)
2304036-036-Document (PDF 488 Ko)
Nº 2305002-041
Demande visant à obtenir copie de tout document concernant les renseignements suivants :
- La proportion des acquisitions responsables effectuées par le ministère de la Culture et des Communications, ci-après nommé le Ministère, pour les années 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022 ;
- La proportion des interventions gouvernementales ayant fait l’objet d’une évaluation de la durabilité par le Ministère, pour les années 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022 ;
- La proportion des programmes de soutien financier normés qui incluent des critères écoresponsables ou écoconditionnels par le Ministère, pour les années 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022.
Date de transmission : 17 mai
Date de diffusion : 18 mai
2305002-041-Decision (PDF 434 Ko)
2305002-041-Document (PDF 6.19 Mo)
Nº 2305005-044
Demande visant à obtenir copie des documents suivants :
- Avis de catégorisation du site patrimonial de l'Abbaye‑Notre‑Dame‑du‑Lac, l'Abbaye, la rotonde ainsi que le Calvaire d’Oka, envoyé à la Municipalité d’Oka (environ avril 2023), incluant tous documents annexés ou joints;
- Avis de nomination du site patrimonial de l'Abbaye‑Notre‑Dame‑du‑Lac, l'Abbaye, la rotonde ainsi que le Calvaire d’Oka, envoyé à la Municipalité d’Oka (2022), incluant tous documents annexés ou joints;
- Tout autre avis, communication ou échange avec la municipalité au sujet du classement 2020-07-09 (Prise d'effet : 2019-08-09) de ces sites et bâtiments.
Date de transmission : 16 mai
Date de diffusion : 17 mai
2305005-044-Decision (PDF 217 Ko)
2305005-044-Document (PDF 7.16 Mo)
Nº 2304033-033
Demande visant à obtenir les sommes investies jusqu'à maintenant dans chacun des projets d'Espaces bleus à Québec, Baie-Saint-Paul, Amos et Percé.
Date de transmission : 12 mai
Date de diffusion : 15 mai
2304033-033-Decision (PDF 559 Ko)
2304033-033-Document (PDF 7.86 Mo)
Nº 2304009-009
Demande visant à obtenir copie de tout document concernant l’immeuble situé au 1091, Grande Allée Ouest, Québec, Québec, connu et désigné comme étant le lot 2 074 385, cadastre du Québec, circonscription foncière de Québec. Vous désirez également savoir si l’immeuble est affecté par des dispositions de la Loi sur le patrimoine culturel.
Date de transmission : 4 mai
Date de diffusion : 5 mai
2304009-009-Decision (PDF 563 Ko)
2304009-009-Document (PDF 19.61 Mo)
Avril 2023
Nº 2304017-017
Demande visant à obtenir copie de tout document concernant la Corporation Archiépiscopale Catholique Romaine de Montréal (NEQ : 1144220663), ainsi qu’à l’égard de l’immeuble situé au 2000, rue Sherbrooke Ouest, Montréal, Québec, connu et désigné comme étant le lot 1 604 970, cadastre du Québec, circonscription foncière de Montréal.
Date de transmission : 28 avril
Date de diffusion : 1er mai
2304017-017-Decision (PDF 554 Ko)
2304017-017-Document (PDF 1.08 Mo)
Nº 2304012-012
Demande visant à obtenir copie de toute la documentation relative à la préparation, à l’adoption et à la diffusion de la Politique d’information, de consultation et de participation active en matière de gestion du patrimoine culturel, et ce, incluant celle relative aux consultations menées au cours de ces processus ainsi que tout document ayant trait à son application éventuelle depuis sa publication.
Date de transmission : 27 avril
Date de diffusion : 28 avril
2304012-012-Decision (PDF 273 Ko)
2304012-012-Document (PDF 18.41 Mo)
Nº 2304010-010
Demande visant à obtenir copie de la liste des institutions muséales qui ont reçu une réponse positive lors du renouvellement du Programme Aide au fonctionnement des institutions muséales 2022-2025 (PAFIM), et ce, pour les volets 1 et 2, incluant les montants accordés ainsi que le total de(s) l’enveloppe(s).
Date de transmission : 20 avril
Date de diffusion : 13 avril
2304010-010-Decision (PDF 111 Ko)
2304010-010-Document (PDF 600 Ko)
Nº 2303034-505
Demande visant à obtenir copie des documents suivants pour le ministère de la Culture et des Communications, ci-après nommé le Ministère, et pour chacun des organismes, agences ou autres relevant du Ministère :
- Le nombre de postes abolis alors que l’employé était sous le régime du RQAP au cours des cinq dernières années, par région et en incluant les raisons de l’abolition du poste ;
- Le nombre d’employés dont le poste a été changé, alors que l’employé était sous le régime du RQAP au cours des cinq dernières années, par région et en incluant les raisons du changement de poste.
Date de transmission : 20 avril
Date de diffusion : 21 avril
2303034-505-Decision (PDF 433 Ko)
2303034-505-Document (PDF 606 Ko)
Nº 2304001-001
Demande visant à obtenir copie de toutes les communications entre la ville de Rimouski et le ministère de la Culture et des Communications concernant la maison située au 304, avenue de la Cathédrale, Rimouski, Québec, G5L 5J8, ainsi que tous les documents déposés par la ville de Rimouski à ce sujet.
Date de transmission : 19 avril
Date de diffusion : 20 avril
2304001-001-Decision (PDF 555 Ko)
2304001-001-Document (PDF 1.15 Mo)
Nº 2303022-493
Demande visant à obtenir copie des documents suivants:
- Toutes les mesures proposées par le ministère de la Culture et des Communications pour assurer la sauvegarde du manoir Taschereau à la suite des inondations du printemps 2019 ;
- Les communications internes et externes, ainsi que les courriels échangés portant sur le manoir Taschereau entre le 1er janvier 2019 et le 31 décembre 2022.
Date de transmission : 19 avril
Date de diffusion : 20 avril
2303022-493-Decision (PDF 584 Ko)
2303022-493-Document (PDF 17.70 Mo)
Nº 2304006-006
Demande visant à obtenir copie des documents mentionnant les montants d'argent qui ont été accordés pour chaque œuvre dans le cadre du programme "Intégration des œuvres d’art aux bâtiments et lieux publics", et ce depuis le début du programme.
Date de transmission : 17 avril
Date de diffusion : 19 avril
2304006-006-Decision (PDF 117 Ko)
2304006-006-Document (PDF 1.18 Mo)
Nº 2303026-497
Demande visant à obtenir copie de tout document concernant l’immeuble situé au 7940-7942, rue Le Trait Carré Ouest, Québec, Québec, G1H 4P4. Vous désirez également savoir si l’immeuble est affecté par des dispositions de la Loi sur le patrimoine culturel.
Date de transmission : 13 avril
Date de diffusion : 17 avril
2303026-497-Decision (PDF 566 Ko)
2303026-497-Document (PDF 2.53 Mo)
Mars 2023
Nº 2303016-487
Demande visant à obtenir copie des informations suivantes :
- À combien s’est élevé le montant pour la rénovation et la mise aux normes de la prison de Trois-Rivières
- Quelle a été la part du gouvernement du Québec et sous quel(s) ministère(s)
- Quelle a été la part des autres paliers : fédéral et ville
Date de transmission : 29 mars
Date de diffusion : 30 mars
2303016-487-Decision (PDF 332 Ko)
2303016-487-Document (PDF 631 Ko)
Nº 2303018-489
Demande visant à obtenir les montants, par année, versés au Conseil du patrimoine religieux du Québec (CPRQ) pour les 25 dernières années, ainsi que les montants relativement aux demandes en subventions effectuées auprès du CPRQ pour la préservation et la conversion du patrimoine religieux.
Date de transmission : 24 mars
Date de diffusion : 27 mars
2303018-489-Decision (PDF 426 Ko)
2303018-489-Document (PDF 825 Ko)
Nº 2302039-468
Demande visant à obtenir copie du ou des document(s) suivant(s) : 2022-04-11-001 – intitulé(s) « Réaliser une expertise technique de l'enveloppe de l'église du Très-Saint-Sacrement incluant des expertises multidisciplinaires spécialisées en hauteur, permettant d'identifier les dommages et déficiences du Ministère de la Culture et des Communications ».
Date de transmission : 8 mars
Date de diffusion : 9 mars
2302039-468-Decision (PDF 175 Ko)
2302039-468-Document (PDF 202 Mo)
Nº 2302027-456
Demande visant à obtenir copie des rapports archéologiques traitant des épaves suivantes dont l'année du naufrage figure entre parenthèses :
- L'Éléphant (1729) - Près du Cap-Tourmente ;
- L'Original (1750) - Près de Québec ;
- L'Atalante (1760) - À Neuville ;
- Le Viper (1779) - À Sainte-Anne-des-Monts.
Date de transmission : 1 mars
Date de diffusion : 3 mars
2302027-456-Decision (PDF 113 Ko)
2302027-456-Document (PDF 39 Mo)
Nº 2302024-453
Demande visant à obtenir copie de tout document concernant l’immeuble Wing Noodles building (British Canadian School) ainsi que tout document concernant les édifices suivants :
- 987-991, rue Côté (ancienne manufacture de cigares S. Davies and Sons) ;
- 106-1009, rue de la Gauchetière Ouest (ancienne école chinoise) ;
- 110-112, rue de la Gauchetière Ouest (ancien hôpital chinois) ;
- 116-118A, rue de la Gauchetière Ouest (ancien club Zhigongtang).
Date de transmission : 3 mars
Date de diffusion : 10 mars
2302024-453-Decision (PDF 580 Ko)
2302024-453-Document (PDF 171 Mo)
Nº 2302021-450
Demande visant à obtenir copie de tout document concernant l’entreprise Gestions Minco Inc. (NEQ : 1169692622) ainsi qu’à l’égard des immeubles situés au 40-52, rue Notre-Dame Est et au 460, rue Saint‑Gabriel, 4e étage à Montréal, connus et désignés comme étant les lots 1 181 241, 1 285 305 et 1 285 306 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Montréal. Le demandeur désire également savoir si l’immeuble est affecté par des dispositions de la Loi sur le patrimoine culturel du Québec.
Date de transmission : 1 mars
Date de diffusion : 3 mars
2302021-450-Decision (PDF 164 Ko)
2302021-450-Document (PDF 53 Mo)
Nº 2302017-446
Demande visant à obtenir copie de tout document concernant l’entreprise 9249-0200 Québec Inc. (NEQ : 1167544452) ainsi qu’à l’égard des immeubles situés au 40-52, rue Notre-Dame Est et au 460, rue Saint‑Gabriel, 3e étage à Montréal, connus et désignés comme étant les lots 1 181 240, 1 285 305 et 1 285 306 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Montréal. Le demandeur désire également savoir si l’immeuble est affecté par des dispositions de la Loi sur le patrimoine culturel du Québec.
Date de transmission : 1 mars
Date de diffusion : 2 mars
2302017-446-Decision (PDF 165 Ko)
2302017-446-Document (PDF 53 Mo)
Février 2023
Nº 2302009-438
Demande visant à obtenir copie des documents détenus par le ministère de la Culture et des Communications concernant l'agrandissement de la bibliothèque publique Saul-Bellow à Lachine (Montréal), effectué entre 2012 et 2105, notamment les montants dépensés pour ce projet.
Date de transmission : 23 février
Date de diffusion : 24 février
2302009-438-Decision (PDF 217 Ko)
2302009-438-Document (PDF 2.67 Mo)
Nº 2302015-444
Demande visant à obtenir copie de la liste des institutions muséales qui reçoivent de l'aide financière dans cadre du programme Aide au fonctionnement des institutions muséales (PAFIM). Vous souhaitez également connaître, pour chacune d'entre elles, les montants des subventions octroyées annuellement, et ce, depuis 2002.
Date de transmission : 20 février
Date de diffusion : 21 février
2302015-444-Decision (PDF 114 Ko)
2302015-444-Document (PDF 846 Ko)
Nº 2302016-445
Demande visant à obtenir copie de la lettre du ministère de la Culture et des Communications, ci-après nommé le Ministère, adressée au service de l’urbanisme de la Ville de Gatineau, datée du 8 août 2022, où la directrice régionale du Ministère, Anne-Marie Gendron, fait part de ses préoccupations quant aux récentes démolitions de maisons allumettes à Gatineau.
Date de transmission : 13 février
Date de diffusion : 14 février
2302016-445-Decision (PDF 431 Ko)
2302016-445-Document (PDF 120 Ko)
Nº 2301021-405
Demande visant à obtenir copie des documents suivants :
- Tous les préavis envoyés par les municipalités concernant une intention d’émettre un permis ou un certificat de démolition pour un bâtiment construit avant 1940, depuis le 1er avril 2021 ;
- Les décisions rendues par le Ministère, qu’elles soient positives ou négatives ;
- Le taux d’approbation des demandes des municipalités ;
- Un tableau résumant le nombre de demandes par les municipalités ;
- Le nombre d’embauche au Ministère depuis 2021 dans le secteur responsable du
Date de transmission : 13 février
Date de diffusion : 14 février
2301021-405-Decision (PDF 561 Ko)
2301021-405-Document (PDF 534 Ko)
Nº 2302008-437
Demande visant à obtenir copie de la liste des subventions versées au Théâtre expérimental des femmes (Montréal) ainsi que celles versées à Espace Go. Vous désirez également savoir si ce type de subvention existe toujours.
Date de transmission : 13 février
Date de diffusion : 14 février
2302008-437-Decision (PDF 432 Ko)
2302008-437-Document (PDF 72 Ko)
Nº 2302003-432
Demande visant à obtenir copie des montants de subvention accordés par le ministère de la Culture et des Communications aux institutions muséales agréées pour la période 2022-2025 dans le cadre du programme Aide au fonctionnement des institutions muséales (PAFIM).
Date de transmission : 10 février
Date de diffusion : 14 février
2302003-432-Decision (PDF 119 Ko)
2302003-432-Document (PDF 68 Ko)
Nº 2301043-427
L'objet de la demande est le suivant : Demande visant à obtenir les statistiques de financement (nom des organismes bénéficiaires et valeur des subventions) pour les programmes PAFOR et PAFOFA, entre 2017 et 2022.
Date de transmission : 8 février
Date de diffusion : 13 février
2301043-427-Decision (PDF 430 Ko)
2301043-427-Document (PDF 745 Ko)
Nº 2301045-429
Demande visant à obtenir copie de tout document en lien avec l'avis de la Santé publique adressée notamment aux directeurs de santé publique pour demander aux professionnels du milieu scolaire de ne pas parler ou promouvoir le roman Le garçon aux pieds à l'envers de François Blais (incluant les échanges avec le ministère de la Santé et des Services sociaux).
Date de transmission : 8 février
Date de diffusion : 13 février
2301045-429-Decision (PDF 556 Ko)
2301045-429-Document (PDF 1.82 Mo)
Nº 2301040-424
Demande visant à obtenir copie de tout document concernant la ventilation de la subvention de fonctionnement octroyé à Télé‑Québec pour les cinq dernières années. Plus précisément, connaître les montants destinés au fonctionnement de base, tels que les frais d'occupation, les salaires, etc. comparativement à ceux liés aux autres projets.
Date de transmission : 7 février
Date de diffusion : 8 février
2301040-424-Decision (PDF 143 Ko)
2301040-424-Document (PDF 30 Ko)
Nº 2301025-409
Demande ayant pour objet le suivi de votre demande d’accès reçue en date du 18 janvier 2023 visant à obtenir les informations suivantes pour les exercices financiers 2021-2022, 2020-2021, 2019-2020, 2018-2019 et 2017‑2018 :
- Pour la Côte-Nord, pour chacun des exercices financiers et pour chacun des programmes et types de subventions (« type de formulaire »), le montant demandé et le montant accordé pour chaque individu ou organisme (« client bénéficiaire ») ayant déposé une demande, ainsi que la discipline (art de la scène, patrimoine, etc.), la municipalité et la MRC de provenance du demandeur.
- Pour chacun des programmes identifiés au point 1, les totaux suivants pour les régions éloignées et le Québec dans son ensemble.
Date de transmission : 7 février
Date de diffusion : 8 février
2301025-409-Decision (PDF 235 Ko)
2301025-409-Document (PDF 594 Ko)
Nº 2301041-425
Demande visant à obtenir copie de l'avis sectoriel transmis au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation concernant le Plan métropolitain d'aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal et qui ont précédé son entrée en vigueur en mars 2012.
Date de transmission : 7 février
Date de diffusion : 8 février
2301041-425-Decision (PDF 108 Ko)
2301041-425-Document (PDF 158 Ko)
Janvier 2023
Nº 2301019-403
Demande visant à obtenir copie du document suivant :
- S00925 - Gaumond, Michel - 0000
Documentation sur le site du naufrage à l'île aux Oeufs, DjDt-4. - S02333 - Lépine, André - 1977
Le naufrage de la flotte de Walker à l'île aux Oeufs en 1711. - S01941 - Girouard, Marc - 1992
Prospection sous-marine sur le site du naufrage de la flotte de Walker, île aux Oeufs, Pointe-aux-Anglais, Côte-Nord. - S01265 - Lépine, André - 1976
Archaeological remains of admiral Walker's shipwreck from 1711 in the Montréal military and maritime museums. - S05422 - Loewen, Brad et autres - 2013
Cartographie de l'épave Etchemin (CeEt-885). Un vaisseau français naufragé en 1759. Rapport d'activités de 2012 - 05624 - Mercier-Gingras, M. et autres - 2014
L'épave Etchemin (CeEt-885). Un vaisseau français naufragé en 1759. Rapport d'activités de 2013.
Date de transmission : 23 janvier
Date de diffusion : 24 janvier
2301019-403-Decision (PDF 557 Ko)
2301019-403-Document-1 (PDF 7.89 Mo)
2301019-403-Document-2 (PDF 2.21 Mo)
2301019-403-Document-3 (PDF 2.20 Mo)
2301019-403-Document-4 (PDF 3.84 Mo)
2301019-403-Document-5 (PDF 15.42 Mo)
2301019-403-Document-6 (PDF 2.18 Mo)
Nº 2301010-394
Demande visant à obtenir copie du document suivant : S05326 – GAUMOND, Michel – 0000 (Document racine) ; Documentation sur le vaisseau de l’éléphant et son naufrage.
Date de transmission : 10 janvier
Date de diffusion : 11 janvier
2301010-394-Decision (PDF 431 Ko)
2301010-394-Document (PDF 20 Mo)
Dernière mise à jour : 2 juin 2023
