Avril à juin 2023

N^o 22-554
Taux de réussite aux épreuves uniformes (4^e et 5^e secondaire) pour chacune des matières, pour l’ensemble du réseau scolaire (public et privé) (PDF 189 Ko)

Date de transmission : 2023-04-04
Date de diffusion : 2023-04-11

N^o 22-458
Toutes les communications avec le Collège Sainte-Anne (PDF 8.61 Mo)
Date de transmission : 2023-03-24
Date de diffusion : 2023-04-11

N^o 22-482
Résultats détaillés par centres de services scolaires, par secteurs (public-privé), garçons, filles à l’examen uniforme de français de la 5^e secondaire de 2022 (PDF 614 Ko)
Date de transmission : 2023-03-31
Date de diffusion : 2023-04-11

 

N^o 22-573
Nombre d’individus et d’équivalent à temps complet de chaque classe d’emploi du personnel de soutien scolaire pour chaque centre de services scolaire et commission scolaire en 2021-2022 (PDF 47 Mo)
Date de transmission : 2023-03-31
Date de diffusion : 2023-04-11

N^o 22-535
Taux de diplomation et de qualification des EHDAA et des élèves ordinaires, pour les cohortes 2005-2014, après 5 et 7 ans (réseau privé)  – Taux de réussite à l’épreuve unique de français écrit de 5^e secondaire (réseau privé) en 2019 et en 2022 (PDF 360 Ko)
Date de transmission : 2023-04-03
Date de diffusion : 2023-04-11

N^o 22-519
Taux de réussite aux épreuves uniformes (4^e et 5^e secondaire), pour les 10 dernières années (de juin 2012 à juin 2022) pour l’ensemble du réseau (PDF 233 Ko)
Date de transmission : 2023-04-03
Date de diffusion : 2023-04-11

N^o 22-553
Liste des écoles primaires et secondaires construites au Québec depuis 2012, incluant les écoles qui sont présentement approuvées par centres de services scolaires impliqués. (PDF 370 Ko)
Date de transmission : 2023-03-31
Date de diffusion : 2023-04-11

N^o 22-501
Registre des programmes par écoles, incluant le type de projet, le nom du projet et le code de l’organisme. (PDF 189 Ko)
Date de transmission : 2023-03-17
Date de diffusion : 2023-04-11

N^o 22-536
Normes sur la superficie des cuisines dans les écoles – Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale – Programme fonctionnel et technique pour l’aménagement physique d’une école (PDF 5.49 Mo)
Date de transmission : 2023-04-03
Date de diffusion : 2023-04-11

N^o 22-457
Tous les documents et courriels liés au concours Le pouvoir des mots en 2015 (PDF 3.12 Mo)
Date de transmission : 2023-04-03
Date de diffusion : 2023-04-11

N^o 22-471
Taux de réussite aux épreuves ministérielles de science et technologie de 4^e secondaire pour les écoles du Centre de services scolaire du Val-des-Cerfs (PDF 234 Ko)
Date de transmission : 2023-04-03
Date de diffusion : 2023-04-11

N^o 22-559
Taux de réussite des élèves du secondaire à l’épreuve obligatoire d’anglais, langue seconde, au cours des 10 dernières années (2012-2022 inclusivement) (PDF 228 Ko)
Date de transmission : 2023-04-03
Date de diffusion : 2023-04-11

N^o 22-452 Amendée
Diverses informations sur la reddition de comptes de la mesure 15186 – Sorties scolaires en milieu culturel pour l’année scolaire 2021-2022, par centres de services scolaires ou par commissions scolaires – Amendée (PDF 437 Ko)
Date de transmission : 2023-04-05
Date de diffusion : 2023-04-11

N^o 22-541 Amendée
Effectif EHDAA à la formation générale des jeunes selon le code EHDAA et l’ordre d’enseignement pour les réseaux public et privé, années scolaires 2002 à 2023 – Amendée (PDF 397 Ko)
Date de transmission : 2023-05-05
Date de diffusion : 2023-05-11

N^o 22-468
Tout document produit par le Ministère, excluant les courriels, concernant la candidature de Montréal pour la Coupe du monde de soccer 2026 entre le 1^er janvier 2017 et le 31 mars 2022 (PDF 2.24 Mo)
Date de transmission : 2023-04-05
Date de diffusion : 2023-04-11

N^o 22-506
Tous les documents, incluant les ordres du jour des réunions et les listes des présences de ces dernières, pour le Groupe de travail MEQ sur les enjeux des ressources humaines en milieu scolaire (PDF 532 Ko)
Date de transmission : 2023-04-06
Date de diffusion : 2023-04-25

N^o 22-436
Divers documents sur les formations universitaires menant au brevet d’enseignement, en lien avec la pénurie enseignante, pour les années 2021 jusqu’au 14 janvier (PDF 355 Ko)
Date de transmission : 2023-04-06
Date de diffusion : 2023-04-25

N^o 22-586
Tous les documents déposés concernant la mesure 50530 des CSS du Québec des quatre dernières années (par écoles) (PDF 709 Ko)
Date de transmission : 2023-04-11
Date de diffusion : 2023-04-25

N^o 22-560
Somme des compensations annuelles versées aux enseignants pour le dépassement du maximum d’élèves par groupe pour les années 2020 à 2022 du Québec (par CSS) (PDF 466 Ko)
Date de transmission : 2023-04-06
Date de diffusion : 2023-04-25

N^o 22-563
Diverses informations sur la Bourse d’excellence aux futurs enseignants (PDF 1.36 Mo)
Date de transmission : 2023-04-07
Date de diffusion : 2023-04-25

N^o 22-408
Tous les documents concernant le processus de révision du TECFEE depuis 2022 (PDF 655 Ko)
Date de transmission : 2023-04-12
Date de diffusion : 2023-04-25

N^o 22-530
Diverses informations relatives aux travaux de construction dans les écoles régies et financées par le ministère de l’Éducation de 2012 à 2022 (PDF 246 Ko)
Date de transmission : 2023-04-19
Date de diffusion : 2023-04-25

N^o 22-540
Diverses informations concernant l’entente entre le Ministère et le CÉFRANC (PDF 13.39 Mo)
Date de transmission : 2023-04-12
Date de diffusion : 2023-04-25

N^o 22-592
Statistiques sur l’insertion professionnelle du personnel enseignant formé hors du Québec et du Canada (PDF 483 Ko)
Date de transmission : 2023-04-13
Date de diffusion : 2023-04-25

N^o 22-599
Nombre d’enfants de 5 à 11 ans et de 12 à 16 ans inscrits dans une école publique et privée dont l’adresse se situe dans les codes postaux commençant par H3E, H4G et H4H pour les années 2012 à 2023 (PDF 318 Ko)
Date de transmission : 2023-04-13
Date de diffusion : 2023-04-25

N^o 22-566
Nombre de brevets d’enseignement délivrés par le MEQ depuis les 15 dernières années et projections de l’effectif scolaire pour 2035 (primaire et secondaire) (PDF 428 Ko)
Date de transmission : 2023-04-13
Date de diffusion : 2023-04-25

N^o 22-579
Taux de réussite des épreuves ministérielles des épreuves de sciences et technologie de quatrième secondaire à l’échelle du Québec pour les établissements d’enseignement privés et publics de 2016 à 2022 (PDF 340 Ko)
Date de transmission : 2023-04-18
Date de diffusion : 2023-04-25

N^o 22-344
Informations concernant les mesures relatives au CO2 mises en œuvre par les centres de services (par écoles) du 22 janvier 2022 jusqu’à maintenant (PDF 45 Mo)
Date de transmission : 2023-04-18
Date de diffusion : 2023-04-25

N^o 22-596
Les modèles-types d’écoles (plans fonctionnels et techniques) que le ministère de l’Éducation prépare et transmet aux CSS pour la construction de nouveaux établissements scolaires primaires de 2020 à 2023 inclusivement (PDF 3.62 Mo)
Date de transmission : 2023-04-20
Date de diffusion : 2023-04-25

N^o 22-497
Documents concernant le cadre du Plan d’action gouvernemental pour l’inclusion économique et la participation sociale 2017-2023 (PDF 187 Ko)
Date de transmission : 2023-04-20
Date de diffusion : 2023-04-25

N^o 23-5
Données concernant le personnel enseignant des centres de services scolaires et des commissions scolaires pour le préscolaire (4 ou 5 ans) au public et au privé en 2023 (PDF 218 Ko)
Date de transmission : 2023-04-21
Date de diffusion : 2023-04-26

N^o 23-2
Taux de réussite des élèves de cinquième secondaire à l’épreuve ministérielle d’écriture en français, langue maternelle, pour chacun des cinq critères de la grille d’évaluation et selon le réseau (public, privé) de 2012-2022 (PDF 378 Ko)
Date de transmission : 2023-04-21
Date de diffusion : 2023-04-26

N^o 22-469
Communications liées à la gestion d’allégations ou de poursuites en matière d’agressions sexuelles dans le domaine sportif, notamment avec Hockey Québec et Hockey Canada, mais aussi avec toutes les organisations sportives sous l’autorité de la Ministre du sport (PDF 234 Ko)
Date de transmission : 2023-04-21
Date de diffusion : 2023-04-26

N^o 22-505
Nombre de plaintes pour inconduite sexuelle, entre adulte-élève et élève-élève, dans le réseau scolaire (primaire, secondaire, collégial et universitaire - public et privé) pour les trois dernières années (PDF 197 Ko)
Date de transmission : 2023-04-24
Date de diffusion : 2023-04-29

N^o 22-600
Liste des entreprises ayant bénéficié d’une aide financière dans le cadre du quatrième appel de projets du Programme d’aide financière aux entreprises en matière d’activité physique (PDF 383 Ko)
Date de transmission : 2023-05-09
Date de diffusion : 2023-05-14

N^o 22-514
Ententes de financement et projets liés à chacune de ces ententes entre le ministère de l’Éducation et dix organismes autochtones (PDF 26 Mo)
Date de transmission : 2023-04-28
Date de diffusion : 2023-05-14

N^o 23-7
Les données des établissements scolaires de l’ordre primaire dans un centre de services scolaires qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus (PDF 479 Ko)
Date de transmission : 2023-05-03
Date de diffusion : 2023-05-14

N^o 22-410
Liste complète des écoles visitées par le ministre Bernard Drainville à partir du début de son mandat jusqu’à ce jour, autant les écoles publiques que privées, avec les noms des personnes accompagnatrices et leurs titres respectifs (PDF 414 Ko)
Date de transmission : 2023-05-05
Date de diffusion : 2023-05-14

N^o 22-575
Documents suivants produits en lien avec les Journées de réflexion sur la formation professionnelle (PDF 4.75 Mo)
Date de transmission : 2023-05-03
Date de diffusion : 2023-05-14

N^o 22-583
Indicateurs de gestion des commissions scolaires et des centres de services scolaires (voir les dépenses pour le personnel enseignant), pour les années 1998 à 2021 (PDF 12.55 Mo)
Date de transmission : 2023-05-05
Date de diffusion : 2023-05-14

N^o 23-27
Conventions d’aide financière 2021-2022 du Ministère dans le Secteur du sport, du loisir et du plein air avec le Regroupement Loisir et Sport du Québec, Sport’Aide et le Réseau des unités régionales (PDF 10.99 Mo) de loisir et de sport du Québec
Date de transmission : 2023-05-05
Date de diffusion : 2023-05-14

N^o 22-517
Diverses informations concernant le dossier de la demande de permis pour la nouvelle école Jeanne d’Arc inc. à Saint-Léonard (PDF 412 Ko)
Date de transmission : 2023-05-08
Date de diffusion : 2023-05-14

N^o 22-484
Toute documentation ayant trait à la présence d’amiante à l’école Calixa-Lavallée, à l’école Sophie-Barat et à l’école Louis-Joseph Papineau depuis le 1^er janvier 1969 (PDF 1.62 Mo)
Date de transmission : 2023-05-04
Date de diffusion : 2023-05-14

N^o 22-455
Diverses informations sur le taux de réussite aux épreuves uniques pour les années 2017-2022 au Québec - AMENDÉE (PDF 31 Mo)
Date de transmission : 2023-05-17
Date de diffusion : 2023-05-23

N^o 23-36
Nombre de professionnels dans le réseau scolaire public par centres de services scolaires/commissions scolaires (incluant crie et Kativik), par corps d’emplois, statuts d’engagement, « individus » et « ETP » pour l’année 2021-2022 (PDF 12.15 Mo)
Date de transmission : 2023-05-10
Date de diffusion : 2023-05-23

N^o 22-580
Nombre de départs à la retraite des enseignants permanents prévus d’ici 2033 et ayant eu lieu depuis 2013 dans l’ensemble du réseau de l’éducation (PDF 547 Ko)
Date de transmission : 2023-05-10
Date de diffusion : 2023-05-23

N^o 23-40
Copies des programmes approuvés en DEP Secrétariat (5357) depuis 2001. Je parle des sommaires. Pour référence, le plus récent que j’ai vu était celui daté d’août 2018 (PDF 4.86 Mo)
Date de transmission : 2023-05-09
Date de diffusion : 2023-05-23

N^o 22-396
Toutes les analyses administratives produites par le ministère de l’Éducation depuis 2014 concernant une aide financière pour les organismes suivants : Club des petits déjeuners du Canada, Fondation Jasmin Roy, Institut des troubles d’apprentissage (PDF 1.82 Mo)
Date de transmission : 2023-05-09
Date de diffusion : 2023-05-23

N^o 23-21
Tous les documents et l’information portant sur les gangs de rue au Québec de septembre 2022 à décembre 2022 (PDF 2.61 Mo)
Date de transmission : 2023-05-12
Date de diffusion : 2023-05-23

N^o 22-438
Tous les rapports ou documents, toute la correspondance et toutes les recommandations sur les moyens qui pourraient être pris pour régler la pénurie de personnel dans les écoles, pour les années 2021, 2022 et 2023 jusqu’à présent, le 14 janvier (PDF 1.20 Mo)
Date de transmission : 2023-05-15
Date de diffusion : 2023-05-23

N^o 23-24
Diverses données sur les professeurs non qualifiés au primaire et au secondaire au cours des cinq dernières années (PDF 359 Ko)
Date de transmission : 2023-05-16
Date de diffusion : 2023-05-23

N^o 23-4
État de vétusté des écoles primaires et secondaires au Saguenay─Lac-Saint-Jean (centres de services scolaires des Rives-du-Saguenay, de la Jonquière, du Lac-Saint-Jean et du Pays-des-Bleuets) (PDF 1.68 Mo)
Date de transmission : 2023-05-17
Date de diffusion : 2023-05-29

N^o 23-51
Diverses informations sur l’état des bâtiments scolaires du Québec, par CSS (PDF 36 Mo)
Date de transmission : 2023-05-31
Date de diffusion : 2023-06-05

N^o 22-587
Nombre de EHDAA, par régions, qui ont été renvoyés de leur école par manque de ressources pour bien les accompagner (PDF 2.05 Mo)
Date de transmission : 2023-05-26
Date de diffusion : 2023-06-05

N^o 22-588
taux de sorties sans diplôme ni qualification parmi les sortants au secondaire par école pour l’année scolaire 2021-2022, pour les établissements publics (PDF 261 Ko)
Date de transmission : 2023-05-24
Date de diffusion : 2023-06-05

N^o 23-17
Informations liées à l’intelligence artificielle, depuis le 1^er octobre 2018 (PDF 7.68 Mo)
Date de transmission : 2023-05-25
Date de diffusion : 2023-06-05

N^o 23-57
Versions numériques de toutes les éditions des documents statistiques de l’éducation - Enseignement primaire, secondaire, collégial et universitaire, antérieures à 2014 (PDF 452 Mo)
Date de transmission : 2023-05-26
Date de diffusion : 2023-06-05

N^o 23-79
Informations sur les collations fournies dans les écoles du Québec (PDF 205 Ko)
Date de transmission : 2023-06-02
Date de diffusion : 2023-06-12

N^o 23-71
Nombre (ou %) d’enseignants au secondaire au privé et nombre d’enseignants au secondaire au public (PDF 255 Ko)
Date de transmission : 2023-06-02
Date de diffusion : 2023-06-12

N^o 23-55
Résultats aux épreuves uniques de français de juin 2012 à juin 2022 pour les élèves de 2^e, 4^e et 6^e années du primaire ainsi que pour les élèves de 5^e secondaire (PDF 444 Ko)
Date de transmission : 2023-06-05
Date de diffusion : 2023-06-12

N^o 23-50
Indice de vétusté physique (cote d’état) attribué à chaque établissement scolaire des CSS des Laurentides, de la Rivière-du-Nord et Sir-Wilfrid-Laurier (PDF 191 Ko)
Date de transmission : 2023-06-02
Date de diffusion : 2023-06-14

N^o 23-52
Document présentant la côte de vétusté des écoles ou l’état des bâtiments scolaires, par bâtiments et CSS (PDF 193 Ko)
Date de transmission : 2023-06-02
Date de diffusion : 2023-06-14

N^o 23-68
Nombre et proportion d’enseignants qui ont reçu une compensation financière pour le dépassement du nombre maximal d’élèves prévus dans leur groupe (PDF 707 Ko)
Date de transmission : 2023-06-02
Date de diffusion : 2023-06-14

N^o 23-77
Nombre de groupes dans les CSS suivants qui bénéficient d’anglais intensif : CSS des Mille-Îles, des Samares, de Laval, des Laurentides, des Affluents et des Hautes-Laurentides (PDF 295 Ko)
Date de transmission : 2023-06-07
Date de diffusion : 2023-06-14

N^o 23-80
Montant alloué aux centres de service scolaires du Québec pour l’achat de collations offertes aux élèves (PDF 192 Ko)
Date de transmission : 2023-06-12
Date de diffusion : 2023-06-19

N^o 23-56
Correspondance du ministère de l’Éducation adressée aux administrateurs de l’École Bee Lingue inc. (code de l’organisme : 645500) concernant le permis d’exploitation 2022 2023 (PDF 452 Ko)
Date de transmission : 2023-06-12
Date de diffusion : 2023-06-19

N^o 23-53
Diverses informations sur les acquisitions, les programmes financiers en lien avec le développement durable et l’écoresponsabilité de 2019 à 2022 (PDF 298 Ko)
Date de transmission : 2023-06-12
Date de diffusion : 2023-06-19

No 23-58
Correspondance concernant les frais excédentaires du Collège Sainte-Anne (PDF 1.34 Mo)
Date de transmission : 2023-06-13
Date de diffusion : 2023-06-19

N^o 22-574
Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l’année scolaire 2021-2022 (Partie 1) (PDF 26 Mo)
Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l’année scolaire 2021-2022 (Partie 2) (PDF 22 Mo)
Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l’année scolaire 2021-2022 (Partie 3) (PDF 26 Mo)
Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l’année scolaire 2021-2022 (Partie 4) (PDF 24 Mo)
Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l’année scolaire 2021-2022 (Partie 5) (PDF 25 Mo)
Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l’année scolaire 2021-2022 (Partie 6) (PDF 25 Mo)
Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l’année scolaire 2021-2022 (Partie 7) (PDF 28 Mo)
Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l’année scolaire 2021-2022 (Partie 8) (PDF 27 Mo)
Date de transmission : 2023-04-25
Date de diffusion : 2023-06-20

No 23-73
États financiers annuels audités de l’exercice clos le 30 juin 2022 du Centre de services scolaire du Chemin-du-Roy (PDF 298 Ko)
Date de transmission : 2023-06-21
Date de diffusion : 2023-06-30

No 23-66
Nombre d’enseignants ayant suivi la formation offerte sur les agressions sexuelles découlant de la loi 151 (PDF 194 Ko)
Date de transmission : 2023-06-15
Date de diffusion : 2023-06-30

No 23-85
Taux de diplomation par écoles pour la cohorte 2022-2023 (PDF 198 Ko)
Date de transmission : 2023-06-15
Date de diffusion : 2023-06-27

No 23-95
Nombre d’heures par année consacrées à des activités syndicales, par le personnel enseignant ou de soutien, pour l’ensemble des établissements scolaires publics (centres de services scolaires) (PDF 266 Ko)
Date de transmission : 2023-06-15
Date de diffusion : 2023-06-30

No 23-82
Documents relatifs aux contrats entre le Ministère et l’entreprise de technologie de l’information Gartner (PDF 858 Ko)
Date de transmission : 2023-06-20
Date de diffusion : 2023-06-30

No 22-532
Plan d’action et suivi relatifs au rapport spécial intitulé « L’élève avant tout » du Protecteur du citoyen (PDF 2.90 Mo)
Date de transmission : 2023-06-19
Date de diffusion : 2023-06-30