Janvier à mars 2023

N^o 22-269
Données sur les absences scolaires COVID-19 depuis le 01 juin 2022 ventilées par jour et par école pour le primaire et le secondaire (PDF 9.15 Mo)
Date de transmission : 7 décembre 2022
Date de diffusion : 4 janvier 2023

N^o 22-384
Relevé des dépenses discrétionnaires par les députés de l'Abitibi-Témiscamingue pour les années 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022 pour Pierre Dufour (Abitibi-Est), Suzanne Blais (Abitibi-Ouest) et Emilise Lessard-Therrien (Rouyn-Noranda-Témiscamingue) (PDF 195 Ko)
Date de transmission : 7 décembre 2022
Date de diffusion : 4 janvier 2023

N^o 22-299
Statistiques sur le taux de sortie sans diplôme scolaire 2021-2022 (PDF 190 Ko)
Date de transmission : 9 décembre 2022
Date de diffusion : 4 janvier 2023

N^o 22-379
Pour l’année 2021-2022 - Écoles privées subventionnées : Nombre d’élèves, nombre et pourcentage d'élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA) (PDF 457 Ko)
Date de transmission : 9 décembre 2022
Date de diffusion : 4 janvier 2023

N^o 22-354
Rapports financiers des Centres de services scolaires du Québec pour les années 2020-2021 et 2021-2022 (PDF 190 Ko)
Date de transmission : 9 décembre 2022
Date de diffusion : 4 janvier 2023

N^o 22-288
Pour les années 2017, 2018, 2019 et 2022 : Nombre de plaintes reçues au MEQ concernant le processus de modération des notes pour la quatrième et cinquième secondaire - Nombre de demandes de révision de notes reçues au Ministère, ainsi que celles acceptées et rejeté (PDF 426 Ko)
Date de transmission : 19 décembre 2022
Date de diffusion : 4 janvier 2023

N^o 22-309
Nombre d’enseignants non-légalement qualifiés qui ont travaillé dans le réseau de l'éducation pour l'année 2021-2022 - Le nombre d'heures travaillées par enseignant non-légalement qualifié pour l'année 2021-2022 (en date du 26 octobre 2022) (PDF 565 Ko)
Date de transmission : 21 décembre 2022
Date de diffusion : 4 janvier 2023

N^o 22-371
Rapports annuels sur les plaintes pour intimidation soumis par le Collège Notre-Dame au ministre de l'Éducation conformément à son obligation en vertu de l'article 63.8 de la Loi sur l'enseignement privé pour les années 2013, 2014 et 2015 (PDF 234 Ko)
Date de transmission : 21 décembre 2022
Date de diffusion : 4 janvier 2023

N^o 22-322
Plaintes déposées au Ministère de l’Éducation, par des parents, concernant le refus de leur(s) enfant(s) à l’école l’Harmonie, pavillon Monseigneur-Robert, depuis que l’école sélectionne les élèves par des tests d’admission ou des activités de sélection (PDF 272 Ko)
Date de transmission : 22 décembre 2022
Date de diffusion : 4 janvier 2023

N^o 22-174
Le rapport d’enquête produit en 2022 concernant le programme de basketball de l’école Saint-Laurent (PDF 3.02 Mo)
Date de transmission : 9 janvier 2022
Date de diffusion : 11 janvier 2023

N^o 22-291
Rapports annuels d’acquisitions de livres reçus par le MEQ pour les années 2020 et 2021 (PDF 223 Ko)
Date de transmission : 21 décembre 2022
Date de diffusion : 13 janvier 2023

N^o 22-275
La liste des établissements privés qui organisent le transport en vertu de l'article 62 de la Loi sur l'enseignement privé (PDF 195 Ko)
Date de transmission : 21 décembre 2022
Date de diffusion : 13 janvier 2023

N^o 22-388
La liste de tous les journaux/médias numériques payants auxquels le MEQ est abonné pour les cinq (5) dernières années (2018 à aujourd'hui) (PDF 188 Ko)
Date de transmission : 22 décembre 2022
Date de diffusion : 13 janvier 2023

N^o 22-303
Diverses informations concernant l’École de l’Arc-en-Ciel sur la rue Racine à Loretteville (PDF 7.17 Mo)
Date de transmission : 22 décembre 2022
Date de diffusion : 13 janvier 2023

N^o 22-332
Pour les années de 2018 à 2022 : Taux de réussite aux épreuves uniques du ministère de l'Éducation en français langue d'enseignement - en mathématique (culture, société et technique) (PDF 437 Ko)
Date de transmission : 18 janvier 2023
Date de diffusion : 23 janvier 2023

N^o 22-257
Nombre d'enfants Ukrainiens qui se sont inscrits à la formation générale jeunes depuis le mois de mars 2022. De ce nombre, combien ont fait une demande d'admissibilité à l'enseignement en anglais (PDF 290 Ko)
Date de transmission : 9 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023

N^o 22-216
Nombre et répartition des enseignants légalement qualifiés, ainsi que des personnes exerçant le métier d'enseignants sur la base d'une tolérance d'engagement pour la période de 1999-2020 à 2021-2022 (PDF 4.68 Mo)
Date de transmission : 9 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023

N^o 22-203
Taux de réussite des examens ministériels de fin d’année 2022 pour les élèves de niveau Secondaire 4 et 5 de l’école secondaire Pierre-de-Lestage à Berthierville et du CSS des Samares par école secondaire (PDF 239 Ko)
Date de transmission : 10 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023

N^o 22-336
Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1^er mars 2020 jusqu’au 1^er novembre 2022 (PDF 21 Mo)
Date de transmission : 12 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023

N^o 22-323
Les projets de construction d’écoles primaire et secondaire à L’Île‑des‑Sœurs et l’annonce récente de la mise sur pause de ces projets (PDF 6.24 Mo)
Date de transmission : 17 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023

N^o 22-431
Liste des organismes ayant bénéficié de subventions du programme Soutien à l’action bénévole (SAB) octroyé par la députée de Verdun, pour les années fiscales 2021-2022 et 2022-2023 (PDF 192 Ko)
Date de transmission : 20 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023

N^o 22-418
Directive du ministère de l’Éducation concernant le plomb dans l’eau (PDF 188 Ko)
Date de transmission : 20 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023

N^o 22-383
Données sur le nombre d’absences d’élèves du primaire et du secondaire pour le territoire desservi par le Centre de services scolaires de Charlevoix et à l’échelle de la province (PDF 1.07 Mo)
Date de transmission : 20 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023

N^o 22-351
Document produit pour le ministère de l'Éducation dans le cadre de l'octroi des deux contrats suivants : Contrat de gré à gré octroyé à Jacqueline Charbonneau - Contrat de gré à gré octroyé à AMSTRAMGRAMME INC (PDF 326 Ko)
Date de transmission : 20 janvier 2023
Date de diffusion : 10 février 2023

N^o 22-425
Étude « Les effets du redoublement sur la réussite scolaire des élèves au Québec : une analyse économétrique » réalisée par Lacroix et Gino Santarossa, dont le rapport a été déposé en début d’année 2022 (PDF 190 Ko)
Date de transmission : 24 janvier 2023
Date de diffusion : 10 février 2023

N^o 22-276
Correspondances envoyées et reçues par le sous-ministre de votre Ministère avec les diverses personnes ou organismes ministères et ce, entre le 1er août 2022 et le 8 octobre 2022, et ce, sur tous les sujets (PDF 1.67 Mo)
Date de transmission : 27 janvier 2023
Date de diffusion : 10 février 2023

N^o 22-259
Diverses informations sur le nombre de candidats et les résultats (moyenne et taux de réussite) pour chacune des épreuves ministérielles au primaire de 2021 pour l’ensemble du réseau (public, privé et enseignement à la maison (PDF 336 Ko)
Date de transmission : 3 février 2023
Date de diffusion : 10 février 2023

N^o 22-391
Les moyennes des résultats scolaires des élèves de secondaire 4, dans les matières de bases (mathématiques, français et anglais) au Québec, de 2012 à 2022 (PDF 332 Ko)
Date de transmission : 31 janvier 2023
Date de diffusion : 10 février 2023

N^o 22-289
Résultats d’examen du Ministère de 5e secondaire aux écoles suivantes : École Charles-Gravel -(PEI) - École Odyssey Lafontaine - Classe du programme excellent - Séminaire de Chicoutimi (PDF 236 Ko)
Date de transmission : 1^er février 2023
Date de diffusion : 10 février 2023

N^o 22-398
Données sur le nombre d’élèves HDAA à qui un outil technologique a été octroyé en utilisant la mesure 30810 des réseaux d’enseignement les années 2020-2021 et 2021-2022 (PDF 191 Ko)
Date de transmission : 1^er février 2023
Date de diffusion : 17 février 2023

N^o 22-392
Échanges entre le ministère et les recteurs d'universités québécoise (individuels et via leur regroupement), au sujet du TECFÉE, depuis le 1^er janvier 2019 (PDF 0.93 Mo)
Date de transmission : 1^er février 2023
Date de diffusion : 17 février 2023

N^o 22-374
Les données sur les absences scolaires COVID-19 depuis le 6 octobre 2022; pour le primaire et le secondaire (PDF 1.73 Mo)
Date de transmission : 9 février 2023
Date de diffusion : 17 février 2023

N^o 22-422
Pour l’année scolaire 2021-2022 / Par année depuis 2018-2019 : Diverses information sur les tolérances d’engagement octroyées et les brevets d’enseignement octroyés à des finissants ou non finissants d’universités (PDF 623 Ko)
Date de transmission : 9 février 2023
Date de diffusion : 17 février 2023

N^o 22-510
La lettre envoyée, en octobre 2021, par le ministre Jean-François Roberge aux centres de services scolaires demandant de recourir au privé si nécessaire pour offrir aux enfants ayant des vulnérabilités des services d’orthophonistes, de psychoéducateurs et ou psycho (PDF 394 Ko)
Date de transmission : 10 février 2023
Date de diffusion : 17 février 2023

N^o 22-461
Démarches entreprises et politiques du Ministère, notamment le développement de formations offertes aux organisations sportives, en lien avec les agressions sexuelles dans le domaine du sport, du 1^er janvier 2018 à aujourd’hui, le 20 janvier 2023 (PDF 205 Ko)
Date de transmission : 10 février 2023
Date de diffusion : 17 février 2023

N^o 22-502
Registre des écoles primaires et secondaires par adresses civiques (PDF 200 Ko)
Date de transmission : 15 février 2023
Date de diffusion : 2 juin 2023

N^o 22-487
Nombre de camps et d’enfants inscrits chaque année entre 2000 et 2022 (PDF 467 Ko)
Date de transmission : 15 février 2023
Date de diffusion : 2 juin 2023

N^o 22-334
Données/résultats des passations de l’examen du Ministère obligatoire en français de la 5^ème année secondaire (PDF 252 Ko)
Date de transmission : 13 février 2023
Date de diffusion : 3 mars 2023

N^o 22-485
Le rapport sur le nombre d’élèves s’étant vu attribuer des codes de difficulté incluant ceux sans catégorie par centres de services scolaire et/ou commissions scolaire pour les années scolaires 2019-2020 à 2022-2023 (PDF 454 Ko)
Date de transmission : 20 février 2023
Date de diffusion : 3 mars 2023

N^o 22-518
Le nombre d’individus et d’équivalent à temps complet de chaque classe d’emploi du personnel de soutien scolaire pour chaque centre de services scolaire et commission scolaire en 2021-2022 (PDF 46 Mo)
Date de transmission : 20 février 2023
Date de diffusion : 3 mars 2023

N^o 22-308
Diverses informations faisant suite à la correspondance de la sous-ministre Marie-Dominique Taillon transmise aux directions générales des CSS portant sur la mise en œuvre des formations liées aux professions incluses dans l’Opération main-d’œuvre (PDF 848 Ko)
Date de transmission : 24 février 2023
Date de diffusion : 3 mars 2023

N^o 22-394
Nombre d'inscriptions à la formation professionnelle dans les centres de services scolaires des Rives-du-Saguenay, De la Jonquière, du Lac-Saint-Jean et du Pays-des-Bleuets, selon le programme pour les années 2011-2012 à 2021-2022 (PDF 362 Ko)
Date de transmission : 27 février 2023
Date de diffusion : 14 mars 2023

N^o 24-452
Diverses informations sur la reddition de comptes de la mesure 15186 - Sorties scolaires en milieu culturel pour l'année scolaire 2021-2022, par centres de services scolaires ou par commissions scolaires (PDF 358 Ko)
Date de transmission : 27 février 2023
Date de diffusion : 14 mars 2023

N^o 22-423 
Nombre d'élèves autistes et d'élèves ayant une dyspraxie motrice qui fréquentent un établissement régulier au primaire pour les classes préscolaires de toutes les commissions scolaires francophones et anglophones qui accueillent des enfants de la maternelle 4 ans (PDF 232 Ko)
Date de transmission : 28 février 2023
Date de diffusion : 14 mars 2023

N^o 22-378
Informations sur le Test de certification en français écrit pour l'enseignement (TECFEE) (PDF 225 Ko)
Date de transmission : 27 février 2023
Date de diffusion : 14 mars 2023

N^o 22-316
Informations sur la FGJ des réseaux d’enseignement et les enseignants pour les années 2019-2020 à 2021-2022 - Plan de travail transmis au Protecteur du citoyen sur les services éducatifs adaptés pour les élèves en difficulté daté du 13 juin 2022. (PDF 1.85 Mo)
Date de transmission : 28 février 2023
Date de diffusion : 14 mars 2023

N^o 22-430
Liste des bénéficiaires et des montants accordés dans le cadre du Programme de soutien à l’action bénévole (SAB) pour la circonscription de Maurice-Richard de 2014 à 2022 (PDF 275 Ko) 
Date de transmission : 1^er mars 2023
Date de diffusion : 14 mars 2023

N^o 22-488
Affaires municipales et de l’Habitation concernant le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal et qui ont précédé son entrée en vigueur en mars 2012 (PDF 236 Ko)
Date de transmission : 1^er mars 2023
Date de diffusion : 14 mars 2023

N^o 22-442
Documents faisant état des sommes investies dans les projets d’intelligence artificielle des 10 dernières années, avec les montants accordés, l’entreprise, l’organisation et le nom de la personne responsable d’administrer ces fonds publics (PDF 316 Ko)
Date de transmission : 8 mars 2023
Date de diffusion : 27 mars 2023

N^o 22-429
Inventaire des projets pédagogiques particuliers au Québec reconnus par le MES, le MEQ et l’organisation Baccalauréat International, et nombre d’élèves inscrits à ces programmes (PDF 1.03 Mo)
Date de transmission : 13 mars 2023
Date de diffusion : 27 mars 2023

N^o 22-397
Liste des écoles où se situent les 72 classes qui dépassent 2 000 PPM (PDF 515 Ko)
Date de transmission : 13 mars 2023
Date de diffusion : 27 mars 2023

N^o 22-311
Communications transmises vers le 4 août 2022 aux directeurs généraux des CSS/CS d’établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l’air dans le réseau et documents confectionnés depuis le 13 mars 2020 (PDF 6.00 Mo)
Date de transmission : 13 mars 2023
Date de diffusion : 27 mars 2023

N^o 22-369
Pour les formations agents administratifs et infirmières auxiliaires (accélérée) : nombre d’inscriptions (hommes/femmes) et nombre d’attestations d’études professionnelles délivrées, ventilés par régions administratives (PDF 710 Ko)
Date de transmission : 6 mars 2023
Date de diffusion : 27 mars 2023

N^o 22-432
Nombre de professionnels par corps d’emploi, statuts d’engagement, individus et ETP et nombres d’élèves (préscolaire, primaire, secondaire, FA, FP) dans le réseau public (CS/CSS), incluant les commissions scolaires crie et Kativik pour 2021-2022 (PDF 598 Ko)
Date de transmission : 15 mars 2023
Date de diffusion : 27 mars 2023

N^o 22-305
Documents concernant le programme SAE et l’agrandissement de l’école secondaire du Chêne-Bleu (PDF 3.15 Mo)
Date de transmission : 15 mars 2023
Date de diffusion : 27 mars 2023

N^o 22-473
Nombre d’orthophonistes de 2018 à 2023 (PDF 284 Ko)
Date de transmission : 16 mars 2023
Date de diffusion : 27 mars 2023

N^o 22-193
Correspondances (entre le 15 et le 26 août 2022) entre le ministre de l’Éducation, les membres du cabinet du ministre et les responsables du Service des communications et les CSS concernant la pénurie de main-d’œuvre (PDF 658 Ko)
Date de transmission : 16 mars 2023
Date de diffusion : 27 mars 2023

N^o 22-541
Effectif EHDAA à la formation générale des jeunes selon le code EHDAA et ordre d’enseignement pour les réseaux public et privé, années scolaires 2002 à 2023 (PDF 340 Ko)
Date de transmission : 22 mars 2023
Date de diffusion : 27 mars 2023

N^o 22-544
Effectif pour l’année scolaire 2022-2023, par écoles et selon la provenance (arrondissement) (PDF 435 Ko)
Date de transmission : 22 mars 2023
Date de diffusion : 28 mars 2023

N^o 22-568
Effectif EHDAA au préscolaire et au primaire dans l’ensemble du réseau (privé, public et gouvernemental) pour l’année scolaire 2021-2022 (PDF 345 Ko)
Date de transmission : 22 mars 2023
Date de diffusion : 28 mars 2023

N^o 22-499
Nombre d’enseignants non légalement qualifiés, ventilé par les derniers diplômes obtenus pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 (PDF 190 Ko)
Date de transmission : 22 mars 2023
Date de diffusion : 28 mars 2023

N^o 22-508
Montants des remboursements des cotisations professionnelles par le Ministère pour 2021-2022 et titres d’emplois pour lesquels il y a un remboursement (PDF 251 Ko)
Date de transmission : 24 mars 2023
Date de diffusion : 28 mars 2023

N^o 22-511
Taux de réussite aux épreuves uniques du MEQ de 5e secondaire, pour toutes les matières, pour 2019 et 2022 pour l’ensemble de la province, ventilés selon le réseau (public et privé) et le sexe (PDF 411 Ko)
Date de transmission : 24 mars 2023
Date de diffusion : 28 mars 2023

N^o 22-533
Taux d’abandon des études à tous les ordres d’enseignement au Québec pour 2020 2023 (PDF 257 Ko)
Date de transmission : 24 mars 2023
Date de diffusion : 28 mars 2023

N^o 22-490
Courriels en lien avec le calcul de la capacité d’accueil de l’école de la Source entre M. Jonathan Gaudet (ou toute autre personne du CSSDA) et les représentants du MEQ entre le 6 janvier et le 23 janvier 2023 inclusivement (PDF 264 Ko)
Date de transmission : 24 mars 2023
Date de diffusion : 28 mars 2023

N^o 22-449
Document concernant la recommandation de la Direction de santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés, à l’exception des écoles comme cela a été annoncé le 16 septembre 2022 (PDF 725 Ko)
Date de transmission : 24 mars 2023
Date de diffusion : 28 mars 2023

N^o 22-456
Ensemble des données statistiques sur l’effectif des élèves allophones et effectifs déclarés dans Charlemagne pour les cinq dernières années (PDF 644 Ko)
Date de transmission : 24 mars 2023
Date de diffusion : 28 mars 2023

N^o 22-503
Informations sur les écoles à vocation religieuse au Québec depuis 2018 et financement accordé par le MEQ pour ces écoles en 2022-2023 (PDF 233 Ko)
Date de transmission : 24 mars 2023
Date de diffusion : 28 mars 2023

N^o 22-455
Diverses informations sur le taux de réussite aux épreuves uniques pour les années 2017 à 2022 au Québec (PDF 3.21 Mo)
Date de transmission : 31 mars 2023
Date de diffusion : 31 mars 2023