Retour à la page
Réponses aux demandes d’accès à l’information
Dans cette page :
Janvier
No 23-512
Bilans provinciaux pour l’ensemble des centres de services scolaires pour les années scolaires 2018-2019 à 2022-2023. (PDF 848 Ko)
Date de transmission : 2024-01-23
Date de diffusion : 2024-01-30
No 23-318
Tous documents relatifs aux programmes courts de la formation professionnelle mentionnés par François Legault lors de sa campagne électorale et de la formation accélérée de la formation professionnelle mentionnés dans le plan budgétaire 2023-2024. (PDF 2.36 Mo)
Date de transmission : 2024-01-19
Date de diffusion : 2024-01-26
No 23-418
Informations sur les programmes universitaires de premier et second cycle, de DEP et collégiaux de formations liés à la filière batterie de 2018-2023. (PDF 413 Ko)
Date de transmission : 2024-01-10
Date de diffusion : 2024-01-18
No 23-421
Diverses informations (ventilation des montants, description des mesures, partenaires, etc...) sur le Plan de prévention de la violence et de l'intimidation en milieu scolaire annoncé par le ministre de l’Éducation le 27 octobre 2023. (PDF 677 Ko)
Date de transmission : 2024-01-16
Date de diffusion : 2024-01-23
No 23-442
Documents permettant de trouver les montants qui ont été dépensés pas l’État pour fournir des fournitures scolaires à des élèves. (PDF 256 Ko)
Date de transmission : 2024-01-16
Date de diffusion : 2024-01-23
No 23-454
Nombre d’individus du personnel de soutien scolaire qui ont été en arrêt de travail - absence. la raison de l’arrêt de travail (congé différé, épuisement au travail, congé maladie, accident de travail, congé de maternité, retrait préventif, IVAC, assurance salaire, congé sans solde, etc.), par centre de service scolaire et commission scolaire (incluant Crie et Kativik) et ventilé par classe d’emploi et par statut d’engagement (tous les statuts) de 2018-2023. (PDF 13.04 Mo)
Date de transmission : 2023-12-21
Date de diffusion : 2024-01-08
No 23-252
Plans, directives, orientations transmis aux CSS/CS concernant le plan d'engagement vers la réussite, administration, partage de ressources, EHDAA, diverses politiques, projet pilote pour les formations à distance, pour la période du 1er juillet 2018 au 28 août 2023. (PDF 20 Mo)
Date de transmission : 2023-12-21
Date de diffusion : 2024-01-05
No 23-491
Budget total octroyé pour l'année 2023-2024 et pourcentage pour le transport scolaire de la Commission Scolaire des Draveurs de Gatineau. (PDF 328 Ko)
Date de transmission : 2023-12-21
Date de diffusion : 2024-01-05
No 23-483
Demandes de subventions déposées pour les cinq dernières années scolaires pour les écoles privées suivantes: École Al-Houda, Académie Ibn Sina, École Ali Ibn Abi Talib, École internationale des Apprenants, École JMC, École de la Synergie. (PDF 409 Ko)
Date de transmission : 2023-12-21
Date de diffusion : 2024-01-05
No 23-448
Rapport du ministère de récupération de la contribution financière additionnelle – année scolaire 2022-2023 du Collège Stanislas pour tous les niveaux offerts. (PDF 446 Ko)
Date de transmission : 2023-12-21
Date de diffusion : 2024-01-05
Février
No 23-606
Diverses informations sur les montants alloués à tous les centres de services scolaires depuis les cinq dernières années pour le service de garde en milieu scolaire (service de surveillance du dîner, directives, etc.) (PDF 410 Ko)
Date de transmission : 2024-02-22
Date de diffusion : 2024-02-29
No 23-576
Le matériel et le contenu des cours de sexualité donnés dans les écoles au primaire de la 4e à la 6e année (Les auteurs de livres, et le nom du ou des organismes qui sont responsables de la création du cours et de sa diffusion dans les écoles) des quatre dernières années. (PDF 256 Ko)
Date de transmission : 2024-02-16
Date de diffusion : 2024-02-23
No 23-543
Rapport portant sur les initiatives de tutorat qui ont découlé du financement accordé sous le ministre Roberge pendant la pandémie (Cathia Papi) - Documents qui ont résulté de l'analyse de cette étude. (PDF 1.50 Mo)
Date de transmission : 2024-02-16
Date de diffusion : 2024-02-23
No 23-596
Divers documents concernant le Programme d'enseignement des langues d'origines (PELO) de 1988 à 1997 (PDF 13.31 Mo)
Date de transmission : 2024-02-16
Date de diffusion : 2024-02-23
No 23-578
Prévisions des effectifs scolaires pour le secteur privé au niveau provincial et régional, 2023-2024 à 2037-2038. (PDF 2.78 Mo)
Date de transmission : 2024-02-12
Date de diffusion : 2024-02-19
No 23-555
Centre de services scolaire des Samares - Diverses informations sur l'énergie déployée dans les bâtiments (PDF 813 Ko)
Date de transmission : 2024-02-12
Date de diffusion : 2024-02-19
No 23-591
Documents concernant le taux de sorties sans diplôme ni qualification au secondaire en formation générale des jeunes, selon le sexe, par réseau d'enseignement et par centre de services scolaire ou commission scolaire, de 2014-2015 à 2020-2021 pour les établissements publics. (PDF 486 Ko)
Date de transmission : 2024-02-12
Date de diffusion : 2024-02-19
No 23-529
Enseignement de l'éducation à la sexualité dans le cadre du programme CCQ - Nombre d'écoles et d'enseignants ayant participé et participant au projet pilote relatif au programme CCQ. (PDF 332 Ko)
Date de transmission : 2024-02-08
Date de diffusion : 2024-02-15
No 23-490
Toute correspondance de non-conformité transmises le 6 novembre dernier entre la Direction de l’enseignement privé et les sept établissements privés de la région de Montréal, les sommant de cesser de dispenser tout service éducatif en lien avec la formation de préposées aux bénéficiaires. (PDF 683 Ko)
Date de transmission : 2024-02-08
Date de diffusion : 2024-02-15
No 23-470
Évaluations produites à la suite des différents projets pilotes de formation à distance suivants projet pilote de 2018-2023 annoncé dans le Plan d’action numérique; évaluations de 2020, 2022 et 2023; projet pilote de 2021-2024 - volet innovation: évaluation de 2023 et projet pilote de 2021 - volet prévention: évaluation de 2021 (PDF 332 Ko)
Date de transmission : 2024-02-09
Date de diffusion : 2024-02-14
No 23-502
Copie de toutes les directives et Arrêté ministériel envoyés par le Ministère au public, aux écoles, aux commissions scolaires et aux centres de services du Québec durant la pandémie, de mars 2020 à décembre 2022, plus spécifiquement l'accès à l'arrêté ministériel de rentrée diffusé en juillet et/ou août 2022. En outre, le décret qui a mis fin à l'apprentissage en ligne et a ordonné à tous les enseignants de reprendre le travail, quels que soient les problèmes de santé. (PDF 1.03 Mo)
Date de transmission : 2024-02-05
Date de diffusion : 2024-02-12
No 23-439
Données sur les inscriptions et diplômés dans le programme 5319-Charpenterie-menuiserie de 2010 à 2022. (PDF 595 Ko)
Date de transmission : 2024-01-26
Date de diffusion : 2024-02-02
No 23-364
Documents relatifs au comité interministériel sur les bris de service (PDF 4.06 Mo)
Date de transmission : 2024-01-26
Date de diffusion : 2024-02-02
Mars
No 23-637
Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023. (PDF 289 Ko)
Date de transmission : 2024-02-27
Date de diffusion : 2024-03-28
No 23-658
Nombre d’enseignants en histoire, géographie au secondaire, par CSS, par statut et par autorisation légale d’enseigner de 2019-2024 et statistiques sur l'épreuve uniforme d'histoire de 4e secondaire de 2017-2024 (PDF 666 Ko)
Date de transmission : 2024-03-27
Date de diffusion : 2024-03-28
No 23-664
Effectifs des Technicien interprètes dans l'ensemble du réseau ainsi que les informations sur le calcul du nombre d'heure des emplois à temps pleins (ETP) de 2001 à 2023. (PDF 399 Ko)
Date de transmission : 2024-03-27
Date de diffusion : 2024-03-28
No 23-635
Copie de toutes factures libellées au nom du cabinet ministériel depuis le 1er novembre 2022 (PDF 486 Ko)
Date de transmission : 2024-03-25
Date de diffusion : 2024-03-28
No 23-247
Nombre de démissions par classes d’emplois pour le personnel de soutien scolaire, par organismes scolaires, pour les 5 dernières années scolaires (de 2017-2018 à 2021-2022), inclusivement. (PDF 1.20 Mo)
Date de transmission : 2024-03-25
Date de diffusion : 2024-03-28
No 23-435
Le nombre d'élèves ayant quitté l'école, entre septembre 2020 et juin 2023, avant la réception d'un diplôme d'études secondaires(DEC). (PDF 331 Ko)
Date de transmission : 2024-03-21
Date de diffusion : 2024-03-28
No 23-428
Taux de décrochage chez les jeunes au niveau secondaire depuis 2020, ainsi que le taux d’échec à l’examen ministériel d’écriture en français de 5ème secondaire depuis les 4 dernières années. (PDF 526 Ko)
Date de transmission : 2024-03-21
Date de diffusion : 2024-03-28
No 23-550
Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documents en lien avec cette mesure, montants déversés jusqu'au présent découlant de celle-ci. (PDF 10.10 Mo)
Date de transmission : 2024-03-21
Date de diffusion : 2024-03-28
No 23-517
Effectif scolaire PI avec et sans code pour les années 2021-2023 pour le réseau privé. (PDF 296 Ko)
Date de transmission : 2024-03-21
Date de diffusion : 2024-03-28
No 23-516
Effectif scolaire PI avec et sans code pour les années 2021-2023 pour le réseaux public (PDF 358 Ko)
Date de transmission : 2024-03-21
Date de diffusion : 2024-03-28
No 23-683
Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement. (PDF 1.19 Mo)
Date de transmission : 2024-03-20
Date de diffusion : 2024-03-27
No 23-679
Nombre d’individus et d’équivalents à temps complet de chaque classe d’emploi du personnel de soutien scolaire pour chaque CSS et CS en 2022-2023. (PDF 1.23 Mo)
Date de transmission : 2024-03-20
Date de diffusion : 2024-03-27
No 23-595
Documents concernant la mise sur pause ou l’annulation du projet de construction d’école primaire dans Saint-Laurent Ouest sur le terrain du Boulevard Marcel-Laurin acquis par le CSSMB DE 2022-2024. (PDF 853 Ko)
Date de transmission : 2024-03-08
Date de diffusion : 2024-03-26
No 23-515
Informations concernant la nouvelle école primaire en construction à Gatineau (école 037, secteur Aylmer) et les écoles primaires avoisinantes qui sont touchées. (PDF 1.48 Mo)
Date de transmission : 2024-03-19
Date de diffusion : 2024-03-26
No 23-545
À propos de l'étude PISA 2022: Documents concernant l'ABNR sur la non-réponse des élèves et des écoles pour le Québec, correspondances portant sur ce sujet à l'interne et entre des employés du Ministère et des employés du CMEC et aussi des employés de Statistiques Canada. (PDF 2.62 Mo)
Date de transmission : 2024-03-18
Date de diffusion : 2024-03-25
No 23-537
Projet d'agrandissement et / ou de construction d'une nouvelle école secondaire Mitchell-Montcalm à Sherbrooke : Toutes les communications internes, entre le Ministère et le centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke, entre le Ministère et la ville de Sherbrooke ainsi que les élus de Sherbrooke depuis le 1er août 2023. (PDF 1.30 Mo)
Date de transmission : 2024-03-18
Date de diffusion : 2024-03-25
No 23-662
Accès au registre des plaintes portées contre les écoles secondaires privés et publics francophones de Montréal, Laval et Terrebonne, plus précisément pour intimidation de 2020 à ce jour. (PDF 413 Ko)
Date de transmission : 2024-03-18
Date de diffusion : 2024-03-25
No 23-680
Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS (incluant les CS crie et Kativik) pour l’année scolaire 2022-2023 (Partie 7) (PDF 16.35 Mo)
Date de transmission : 2024-03-14
Date de diffusion : 2024-03-21
No 23-618
Prévisions des effectifs scolaires 2023-2024 pour le secteur PRIVÉ au niveau provincial, régional et pour les CSS des Grandes-Seigneuries et de la Vallée-des-Tisserands. (PDF 282 Ko)
Date de transmission : 2024-03-14
Date de diffusion : 2024-03-21
No 23-670
Moyenne et taux de réussite global à l’épreuve ministérielle, Français écriture, langue d'enseignement de la 5e secondaire (132 520), de juin 2023 ; en pourcentage (%) pour chacune des régions administratives du Québec ainsi que la note globale pour l'ensemble de la province. (PDF 352 Ko)
Date de transmission : 2024-03-14
Date de diffusion : 2024-03-21
No 23-520
Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant la municipalité du Lac-du-Cerf en 2022. (PDF 6.75 Mo)
Date de transmission : 2024-03-13
Date de diffusion : 2024-03-20
No 23-666
Le pourcentage des élèves au secondaire inscrits dans des programmes Sport-études dans la région de Québec pour les années allant de 2020 jusqu'à la date la plus récente disponible, dans l'ensemble du réseau. (PDF 342 Ko)
Date de transmission : 2024-03-13
Date de diffusion : 2024-03-20
No 23-669
Copie du document « Lettre collective - Les parents ont droit à la transparence en matière de changement d’identité de genre à l’école » (PDF 245 Ko)
Date de transmission : 2024-03-11
Date de diffusion : 2024-03-18
No 23-472
Copie de tous les documents et/ou la liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre du ministère de l'Éducation du Québec au ministre responsable de l'Éducation au Québec Bernard Drainville et à son cabinet depuis le 1er septembre 2023 à ce jour, le 16 octobre 2023
Date de transmission : 2024-03-07
Date de diffusion : 2024-03-14
No 23-631
Nombre de postes d'enseignants ventilé selon les catégories suivantes: réguliers à temps plein, à temps partiel à 100% et à temps partiel à moins de 100% pour 2023-2024, pour chacun des centres de services scolaires (établissements publics). (PDF 374 Ko)
Date de transmission : 2024-03-08
Date de diffusion : 2024-03-15
No 23-630
Tableaux présentant le nombre de professionnelles et professionnels dans le réseau scolaire public par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), pour 2020-2021, 2021-2022 ainsi que 2022-2023. (PDF 2.25 Mo)
Date de transmission : 2024-03-08
Date de diffusion : 2024-03-15
No 23-644
Nombre total d'étudiants inscrits dans un programme de formation professionnelle à Sherbrooke, ventilé par établissement scolaire, de 2013-14 à 2023-2024 ainsi que par statut de citoyenneté (étudiants internationaux vs canadiens). (PDF 350 Ko)
Date de transmission : 2024-03-08
Date de diffusion : 2024-03-15
No 23-382
Copie de tous les documents et/ou la liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre du ministère de l'Éducation du Québec au ministre responsable de l'Éducation au Québec Bernard Drainville et à son cabinet depuis le 1er septembre 2023 à ce jour, le 16 octobre 2023 (PDF 456 Ko)
Date de transmission : 2024-03-07
Date de diffusion : 2024-03-14
No 23-553
Nombre d'élèves ayant une déficience visuelle au Québec (données les plus récentes). (PDF 477 Ko)
Date de transmission : 2024-03-05
Date de diffusion : 2024-03-12
No 23-488
Documents sur l'usage de la plateforme ainsi que des archives des plaintes ayant été soumises avec la plateforme "Je porte plainte" pour la période 2021-2023. (PDF 4.38 Mo)
Date de transmission : 2024-03-04
Date de diffusion : 2024-03-11
No 23-542
Nombre d'élèves habitant le territoire-école de l'École primaire Garneau et l'École primaire Marguerite-Bourgeoys, CSSDM, secteur 16 - Ville-Marie au 30 septembre 2021, 2022 et 2023 fréquentant une école du quartier, un point de service HDAA et/ou accueil, une école à vocation particulière, une école HDAA à mandat régionale ou suprarégionale, une école privée ou ceux scolarisés à domicile. (PDF 751 Ko)
Date de transmission : 2024-03-04
Date de diffusion : 2024-03-11
No 23-639
Sommes versées par le MEQ au CSS des Portages-de-l'Outaouais (CSSPO) pour la règle budgétaire 50761, pour les années 2021-2022 et 2022-2023. (PDF 257 Ko)
Date de transmission : 2024-03-04
Date de diffusion : 2024-03-11
No 23-612
Document faisant état du bilan des consultations tenues en ligne du programme ECR, produit entre le 1er octobre 2019 et le 1er mars 2020 et la liste des mémoires reçus lors de la consultation. (PDF 249 Ko)
Date de transmission : 2024-02-29
Date de diffusion : 2024-03-07
No 23-598
Diverses informations sur les rôles et mandats des conseillers et conseillères pédagogiques au niveau primaire et secondaire de 2000-2024. (PDF 252 Ko)
Date de transmission : 2024-02-28
Date de diffusion : 2024-03-06
No 23-625
Effectifs d'élèves issus de l'immigration dans le réseau public au niveau primaire, secondaire 2023-2024 (PDF 568 Ko)
Date de transmission : 2024-02-28
Date de diffusion : 2024-03-06
No 23-551
Diverses informations sur le Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA) - volet 2 (PDF 676 Ko)
Date de transmission : 2024-02-28
Date de diffusion : 2024-03-06
No 23-460
Taux de réussite à l'épreuve unique de français de secondaire 5 pour les années 2017-2018 à 2022-2023 inclusivement et pour chacune des régions du Québec (ou l'équivalent). (PDF 388 Ko)
Date de transmission : 2024-02-26
Date de diffusion : 2024-03-04
No 23-401
Résultats par centre de services scolaire des épreuves ministérielles en français (secondaire) réalisées en mai/juin 2023 (données pour l'Outaouais) (PDF 321 Ko)
Date de transmission : 2024-02-26
Date de diffusion : 2024-03-04
No 23-333
Le plus grand nombre de tentatives à l'examen du Ministère de français langue d'enseignement en 5e secondaire et de l'épreuve uniforme de français selon l'âge et le sexe. (PDF 652 Ko)
Date de transmission : 2024-02-26
Date de diffusion : 2024-03-04
No 23-391
Résultats (taux de réussite et moyenne) des élèves de 4e et 5e secondaires aux épreuves ministérielles de juin 2019, 2022 et 2023, pour chacune des matières visées par une épreuve ministérielle à la fin du secondaire, pour l'ensemble du réseau scolaire, réseaux public et privé ainsi que selon le sexe. (PDF 467 Ko)
Date de transmission : 2024-02-26
Date de diffusion : 2024-03-04
No 23-528
Copie de courriel contenant les termes « LGBT, identité de genre, non binaire, gai, gay, queer ou homo » envoyé ou reçu par les personnes suivantes : Johanne Pelletier, Simon Fortin, Louis-Pierre Ducharme, Pascal D’Astous et Anne Rochette, pour la période du 1er janvier 2023 au 4 janvier 2024. (PDF 905 Ko)
Date de transmission : 2024-02-23
Date de diffusion : 2024-03-01
No 23-546
Comparaisons/modérations de l'année scolaire écoulée 2022-2023 faites pour chaque groupe d'élèves dans toutes les écoles, tant anglaises que françaises pour calculer la note finale - Documents relatifs aux analyses, les informations relatives aux calculs et aux procédures statistiques, les motifs des décisions, les justifications, etc. incluant la modération et la conversion des notes en relation avec la Commission scolaire English-Montréal, Académie virtuelle du Québec. (PDF 352 Ko)
Date de transmission : 2024-02-23
Date de diffusion : 2024-03-01
Dernière mise à jour : 23 avril 2024
