Janvier à mars 2022

N^o 21-302
Statistique concernant le taux de réussite dans le cycle supérieur du secondaire pour 2017-2018 (PDF 181 Ko)
Date de transmission : 22 décembre 2021
Date de diffusion : 11 janvier 2022

N^o 21-292
Statistique concernant le nombre d’autorisations provisoires de dispenser le service de l’éducation préscolaire délivré en fonction des alinéas 2 et 3 de l’article 48 du Règlement sur les autorisations d’enseigner depuis son adoption (PDF 187 Ko)
Date de transmission : 20 décembre 2021
Date de diffusion : 11 janvier 2022

N^o 21-228
Rapports invoqués dans le Décret 819-2021 du 16 juin 2021 concernant le CSSDM (PDF 217 Ko)
Date de transmission : 20 décembre 2021
Date de diffusion : 11 janvier 2022

N^o 21-233
Informations concernant les projets pédagogiques particuliers au Québec, les programmes Sport-études et Arts-études reconnus par le MEQ et les projets de type « Concentration » et de type « Profil » (PDF 2.37 Mo)
Date de transmission : 20 décembre 2021
Date de diffusion : 11 janvier 2022

N^o 21-303
Documents pour les sportifs et futurs sportifs concernant la sensibilisation auprès des joueurs de hockey sur les notions de consentement, de cyberviolence sexuelles, du droit à l’image et des violences sexuelles (PDF 180 Ko)
Date de transmission : 10 janvier 2022
Date de diffusion : 19 janvier 2022

N^o 21-297
Statistique relative au taux de décrochage scolaire en 2020-2021 et 2021-2022 (PDF 179 Ko)
Date de transmission : 7 janvier 2022
Date de diffusion : 19 janvier 2022

N^o 21-295
Informations concernant le taux de vaccination des enseignants (PDF 181 Ko)
Date de transmission : 6 janvier 2022
Date de diffusion : 19 janvier 2022

N^o 21-318
Factures liées au lancement du cours Culture et citoyenneté québécoise depuis le début de ce projet (PDF 3.80 Mo)
Date de transmission : 17 janvier 2022
Date de diffusion : 19 janvier 2022

N^o 21-317
Informations concernant le cours Culture et citoyenneté québécoise, tout document permettant de voir toutes les sommes versées aux personnes suivantes: Dany Turcotte, Ingrid Falaise et Pierre Curzi (PDF 228 Ko)
Date de transmission : 17 janvier 2022
Date de diffusion : 19 janvier 2022

N^o 21-316
Coût liés au lancement du cours Culture et citoyenneté québécoise (PDF 563 Ko)
Date de transmission : 17 janvier 2022
Date de diffusion : 19 janvier 2022

N^o 21-329
Coûts liés à la conférence de presse de l’annonce du nouveau cours de culture et citoyenneté québécoise (PDF 217 Ko)
Date de transmission : 17 janvier 2022
Date de diffusion : 26 janvier 2022

N^o 21-320
Informations conceernant les organismes, les villes et autres ayant fait une demande de subventions auprès du PAFSSPA le 17 Septembre 2021 (PDF 268 Ko)
Date de transmission : 17 janvier 2022
Date de diffusion : 26 janvier 2022

N^o 21-140
Information concernant la mise en oeuvre de l’appel à l’action no. 22 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics (CERP) (PDF 407 Ko)
Date de transmission : 17 janvier 2022
Date de diffusion : 26 janvier 2022

N^o 21-134
Informations concernant la modernisation et la construction d'écoles (PDF 669 Ko)
Date de transmission : 17 janvier 2022
Date de diffusion : 26 janvier 2022

N^o 21-283
Budget dédié aux élèves handicapés ou en difficulté d’apprentissage de 2018-2019 à 2021-2022 (PDF 183 Ko)
Date de transmission : 17 janvier 2022
Date de diffusion : 26 janvier 2022

N^o 21-299
Informations concernant le Projet-LAB-École (PDF 585 Ko)
Date de transmission : 17 janvier 2022
Date de diffusion : 26 janvier 2022

N^o 21-308
Informations concernant les éducatrices/éducateurs en service de garde en milieu scolaire (PDF 408 Ko)
Date de transmission : 17 janvier 2022
Date de diffusion : 26 janvier 2022

N^o 21-332
Documents relatifs à l’allongement d’échéancier de construction de projet d’infrastructure de 2018-2019 à 2020-2021 (PDF 458 Ko)
Date de transmission : 17 janvier 2022
Date de diffusion : 26 janvier 2022

N^o 21-274
Informations concernant les immeubles cédés en vertu des dispositions prévues aux articles 272.2 à 272.13 de la Loi sur l’instruction publique (PDF 185 Ko)
Date de transmission : 17 janvier 2022
Date de diffusion : 26 janvier 2022

N^o 21-336
État de la situation du dossier rideaux diviseurs/gymnase (PDF 451 Ko)
Date de transmission : 13 janvier 2022
Date de diffusion : 26 janvier 2022

N^o 21-307
Lettre transmise par M. Roberge le 3 février 2020 intitulée « Démarche de collaboration entre la Commission scolaire English-Montréal (CSEM), la Commission scolaire Marguerite-Bourgeois (CSMB) et le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur » (PDF 568 Ko)
Date de transmission : 25 janvier 2022
Date de diffusion : 3 février 2022

N^o 21-343
Statistique concernant le nombre d’hommes et de femmes qui ont travaillé comme conseillers et conseillères en formation scolaire en éducation, par année, depuis le début de l’entrée de la profession (PDF 273 Ko)
Date de transmission : 21 janvier 2022
Date de diffusion : 3 février 2022

N^o 21-137
Document concernant la banque temporaire de congés compensatoires à être mise en place pour le personnel d’encadrement du milieu scolaire (PDF 345 Ko)
Date de transmission : 21 janvier 2022
Date de diffusion : 3 février 2022

N^o 21-345
Informations concernant l’aide financière demandé en soutien à la mission globale par les organismes d’action communautaire autonome financés au programme PACTE du MEQ dans le champ d’activités « Lutte contre le décrochage scolaire » (PDF 428 Ko)
Date de transmission : 31 janvier 2022
Date de diffusion : 14 février 2022

N^o 21-383
Nombre de plaintes déposées au Ministère contre le Collège CDI (Administration, Technologie et Santé) du 1^er décembre 2020 au 1^er décembre 2021 (PDF 253 Ko)
Date de transmission : 28 janvier 2022
Date de diffusion : 14 février 2022

N^o 21-390
Données d'inscription de tous les élèves du système K-12 de la province entre 2011 et 2021 (PDF 201 Ko)
Date de transmission : 28 janvier 2022
Date de diffusion : 14 février 2022

N^o 21-263
Informations concernant les sommes remises entre 2019 et 2022 aux associations du secteur de l’éducation au Québec (PDF 2.11 Mo)
Date de transmission : 14 février 2022
Date de diffusion : 21 février 2022

N^o 21-326
Tolérances d’engagement et autorisations provisoires d’enseigner qui ont été délivrées à des personnes étant nées et ayant obtenu un diplôme en éducation à l’étranger, de 2016 au 1^er novembre 2021 (PDF 301 Ko)
Date de transmission : 11 février 2022
Date de diffusion : 21 février 2022

N^o 21-356
Statistique relative à l'objectif du nombre de classes de préscolaire 4 ans à temps plein autorisées par le ministre par CSS/CS, en fonction de l’IMSE de l’école pour l’année scolaire 2021-2022 (PDF 519 Ko)
Date de transmission : 11 février 2022
Date de diffusion : 21 février 2022

N^o 21-359
Rapports financiers détaillés des centres de services scolaires (CSS) pour les années 2015-2016 à 2020-2021 (PDF 187 Ko)
Date de transmission : 9 février 2022
Date de diffusion : 21 février 2022

N^o 21-354
Documents concernant le retour au travail d’une personne salariée à la suite d’une absence pour invalidité utilisés par les directeurs, gestionnaires et par le personnel de la Direction des ressources humaines (PDF 343 Ko)
Date de transmission : 9 février 2022
Date de diffusion : 21 février 2022

N^o 21-220
Information concernant les postes des professeurs, directeurs, psychologues, divers spécialistes dans tous les CSS/CS qui ne sont toujours pas comblés en vue de la rentrée prévue en septembre 2021 (PDF 290 Ko)
Date de transmission : 11 février 2022
Date de diffusion : 21 février 2022

N^o 21-342
Informations, correspondances, documents internes, entrées d’agenda électronique rapportant directement ou indirectement un contact entre la Ville de Québec ou l’un de ses employés avec un employé du Ministère entre le 14 juillet 2021 et le 8 novembre 2021 (PDF 570 Ko)
Date de transmission : 11 février 2022
Date de diffusion : 21 février 2022

N^o 21-311
Statistiques relatives au nombre de tutrices/tuteurs embauchés selon leur qualification aux fins de rémunération de janvier à juin 2021 et de septembre 2021 au 22 octobre 2021 (PDF 301 Ko)
Date de transmission : 22 février 2022
Date de diffusion : 4 mars 2022

N^o 21-252
Documents relatifs au projet pilote d’enseignement/formation bimodal, au comité RÉCIT et à la mise en place du Service de scolarisation virtuelle (SSV) (PDF 6.77 Mo)
Date de transmission : 21 février 2022
Date de diffusion : 4 mars 2022

N^o 21-281
Informations concernant le projet pilote d’aides-enseignantes annoncé dans le Plan de relance pour la réussite éducative 2021-2022 (PDF 1.43 Mo)
Date de transmission : 21 février 2022
Date de diffusion : 4 mars 2022

N^o 21-243
Rapport, document, correspondance concernant les OBNL ChallengeU et Diplomatiqc entre le 1^er mai 2019 et le 13 septembre 2021 (PDF 718 Ko)
Date de transmission : 21 février 2022
Date de diffusion : 4 mars 2022

N^o 21-388
Rapport, correspondance ou plainte reçue depuis janvier 2016 concernant l'école Les Enfants de la terre (Waterville); l'école Rudolf-Seiner (Montréal); l'école Imagine (Val-David); l'école primaire l'Eau vive (Warwick) (PDF 316 Ko)
Date de transmission : 21 février 2022
Date de diffusion : 4 mars 2022

N^o 21-350
Informations concernant le rapport : Dénombrement d’élèves à l’éducation préscolaire, à l’enseignement primaire et à l’enseignement secondaire en situation complexe ayant vécu ou vivant un bris de service (PDF 0.98 Mo)
Date de transmission : 21 février 2022
Date de diffusion : 4 mars 2022

N^o 21-335
Redditions de compte faites au ministère par les CSS concernant l'heure d'activité parascolaire de plus offerte aux élèves du secondaire (PDF 0.94 Mo)
Date de transmission : 21 février 2022
Date de diffusion : 4 mars 2022

N^o 21-462
Résultats des moniteurs de CO2 dans toutes les classes de l'école primaire Paul-Bruchesi à Montréal entre le 24 janvier et le 28 janvier 2022 (PDF 177 Ko)
Date de transmission : 11 février 2022
Date de diffusion : 4 mars 2022

N^o 21-365
Informations concernant les sommes reçues par chaque centre de services scolaire ou commission scolaire de la province du Québec provenant de l’aide fédérale du principe de Jordan (PDF 214 Ko)
Date de transmission : 1^er mars 2022
Date de diffusion : 10 mars 2022

N^o 21-376
Allocations de fonctionnement versées par le Ministère au CSS des Hautes-Laurentides pour les années scolaires 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022 (PDF 324 Ko)
Date de transmission : 23 février 2022
Date de diffusion : 10 mars 2022

N^o 21-408
Informations sur les programmes de soutien financier à des initiatives en matière d'égalité entre les femmes et les hommes, entre les femmes et les hommes en milieux autochtones et en matière de violence conjugale et violence sexuelles (PDF 185 Ko)
Date de transmission : 23 février 2022
Date de diffusion : 10 mars 2022

N^o 21-465
Liste des noms et adresses de toutes les écoles primaires et secondaire ainsi que les universités possédant une piscine (PDF 183 Ko)
Date de transmission : 23 février 2022
Date de diffusion : 10 mars 2022

N^o 21-366
Entente entre le MAPAQ, le ministère de l'Éducation et l'organisme AgrÉcole pour la réception de l'aide financière de 331 000$ (PDF 189 Ko)
Date de transmission : 18 février 2022
Date de diffusion : 10 mars 2022

N^o 21-368
Statistiques relatives au nombre d'élèves inscrits à la maternelle 4 ans à temps plein ainsi que le nombre d'élèves inscrits au programme Passe-Partout au 30 septembre 2021 au Centre de services scolaires de Rouyn-Noranda (PDF 265 Ko)
Date de transmission : 18 février 2022
Date de diffusion : 10 mars 2022

N^o 21-439
Stastistiques relatives au nombre de femmes et d'hommes ayant bénéficié d’un congé de maternité ou parental (PDF 187 Ko)
Date de transmission : 24 février 2022
Date de diffusion : 11 mars 2022

N^o 21-382
Diverses informations concernant le secteur d’enseignement de la formation générale des adultes (FGA) (PDF 1.17 Mo)
Date de transmission : 14 mars 2022
Date de diffusion : 21 mars 2022

N^o 21-351
Liste de l’ensemble des écoles qui ont testé le plomb dans l’eau à l’aide de l’appareil portable Kemio (PDF 235 Ko)
Date de transmission : 14 mars 2022
Date de diffusion : 21 mars 2022

N^o 21-374
Redditions de compte de toutes des écoles du CSSDM ayant reçu la mesure budgétaire 15012 en 2020-2021 (PDF 313 Ko)
Date de transmission : 14 mars 2022
Date de diffusion : 21 mars 2022

N^o 21-378
Correspondances de chacun des ministres et sous-ministre avec des ministres et des sous-ministres fédéraux à Ottawa entre le 1^er août 2021 et le 28 novembre 2021 sur tout sujet en lien avec le MEQ et le MES ou organismes mentionnés dans la demande (PDF 1.15 Mo)
Date de transmission : 14 mars 2022
Date de diffusion : 21 mars 2022

N^o 21-423
Statistiques Canada évaluation linguistique PISA 2009 et 2012 (PDF 915 Ko)
Date de transmission : 16 mars 2022
Date de diffusion : 23 mars 2022

N^o 21-437
Documents concernant l'action gouvernementale en matière de violence conjugale (PDF 269 Ko)
Date de transmission : 15 mars 2022
Date de diffusion : 23 mars 2022

N^o 21-453
Information relative au groupe d’action interministériel qui assure la mise en œuvre des recommandations du rapport émis par la Commission spéciale sur les droits des enfants et la protection de la jeunesse (PDF 283 Ko)
Date de transmission : 17 mars 2022
Date de diffusion : 25 mars 2022

N^o 21-459
Entente entre les employeurs du réseau de l'éducation et le ministère concernant la distribution des N95 aux employés du réseau scolaire qui en font la demande (PDF 641 Ko)
Date de transmission : 17 mars 2022
Date de diffusion : 25 mars 2022

N^o 21-474
Manuels approuvés par le ministère de l’Éducation du Québec pour l’enseignement du programme d’histoire du Québec et du Canada pour les élèves du secondaire 3 et 4 (PDF 182 Ko)
Date de transmission : 17 mars 2022
Date de diffusion : 25 mars 2022

N^o 21-438
Sommes d'argent accordées à chacune des écoles privées subventionnées, pour la plus récente année (ou les plus récents chiffres disponibles) (PDF 193 Ko)
Date de transmission : 22 mars 2022
Date de diffusion : 30 mars 2022

N^o 21-446
Statistique relative au nombre d’élèves handicapés à la formation générale aux adultes (FGA) qui requièrent les services d’un accompagnateur (accompagnatrice) financés par l’aide financière aux études (AFE) (PDF 184 Ko)
Date de transmission : 24 mars 2022
Date de diffusion : 31 mars 2022