La Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec rend disponibles les réponses aux demandes d’accès à l’information reçues au cours des deux dernières années.

Décembre 2020

Affichages des postes professionnels à la Régie depuis janvier 2019 (N/Réf. : 1534-01-15-05) (PDF 56 Ko)
Date de transmission des documents : 16 décembre 2020
Date de diffusion : 17 décembre 2020

Août 2020

Demandes d'accréditation dans le secteur du lait depuis 1980 et décisions associées (N/Réf. : 1534-01-15-04) (PDF 3.03 Mo)
Date de transmission des documents : 7 août 2020
Date de diffusion : 7 août 2020

Mai 2020

Demandes de dérogation aux mesures de gel de recrutement auprès du Conseil du trésor (N/Réf. : 1534-01-15-03) (PDF 40 Ko)
Date de transmission des documents : 14 mai 2020
Date de diffusion : 14 mai 2020

Indicateurs de progrès associés aux objectifs de la Politique bioalimentaire 2018-2025 (N/Réf. : 1534-01-15-02) (PDF 212 Ko)
Date de transmission des documents : 12 mai 2020
Date de diffusion : 13 mai 2020

Liste des services maintenus pendant la crise sanitaire de la COVID-19 (N/Réf. : 1534-01-15-01) (PDF 2.38 Mo)
Date de transmission des documents : 1er mai 2020
Date de diffusion : 6 mai 2020

Février 2020

Documents relatifs à la main d'œuvre (taux de roulement, départs, postes vacants, etc.) (N/Réf. : 1534-01-14) (PDF 21 Mo)
Date de transmission des documents : 26 février 2020
Date de diffusion : 28 février 2020

Janvier 2020

Documents relatifs à une personne morale (N/Réf. : 13-1-13) (PDF 221 Ko)
Date de transmission des documents : 28 janvier 2020
Date de diffusion : 31 janvier 2020

Documents relatifs à la Loi sur la laïcité de l’État (N/Réf. : 12-12-17) (PDF 213 Ko)
Date de transmission des documents : 6 janvier 2020
Date de diffusion : 14 janvier 2020

Documents relatifs à la Loi sur la laïcité de l’État (N/Réf. : 11-17-12) (PDF 211 Ko)
Date de transmission des documents : 6 janvier 2020
Date de diffusion : 14 janvier 2020

Demande concernant le Plan directeur en ressources informationnelles (N/Réf. : 10-12-13) (PDF 909 Ko)
Date de transmission des documents : 6 janvier 2020
Date de diffusion : 14 janvier 2020

Documents relatifs à la Loi sur la laïcité de l’État (N/Réf. : 1534-01-16) (PDF 211 Ko)
Date de transmission des documents : 6 janvier 2020
Date de diffusion : 14 janvier 2020