Fonds régions et ruralité – Volet 1 – 5 projets retenus en 2024-2025 pour la région de Laval [PDF 219 Ko]
Fonds régions et ruralité – Volet 1 – Une entente et 13 projets retenus en 2024-2025 pour la région de la Mauricie [PDF 191 Ko]
Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2024-2027 et bilan annuel 2024-2025 et mise à jour 2025-2026 [PDF 788 Ko]
Capsules informationnelles pour favoriser la civilité – Thème 3 – Document de soutien – Les trois piliers de mobilisation [PDF 156 Ko]
Capsules informationnelles pour favoriser la civilité – Thème 3 – Document de soutien – Inspirer confiance et bâtir sa crédibilité [PDF 154 Ko]
Capsules informationnelles pour favoriser la civilité – Thème 3 – Document de soutien – Éléments pour bâtir votre crédibilité [PDF 126 Ko]
Pouvoir général de prélever des redevances réglementaires [PDF 274 Ko]
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur (OGAT) – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : l’évolution de la superficie de la zone agricole [PDF 216 Ko]
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur (OGAT) – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la part des nouveaux logements localisés à l'intérieur des périmètres d'urbanisation [PDF 272 Ko]
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur (OGAT) – Document d'accompagnement – L'intégration et la pérennité des installations majeures d'Hydro-Québec [PDF 388 Ko]
Dernière mise à jour : 17 juin 2025