La nétiquette désigne l’« ensemble des conventions de bienséance régissant le comportement des internautes dans le réseau, notamment lors des échanges dans les forums, par courrier électronique et dans les réseaux sociaux ».

Le Ministère désire favoriser des échanges harmonieux sur ses comptes de médias sociaux. Il encourage les échanges d’opinions entre les utilisatrices et les utilisateurs, mais leur demande de respecter certains principes et d’éviter de transformer le débat en discussion privée.

Il est important de noter que toute participation aux plateformes numériques du Ministère implique l’acceptation de la présente nétiquette.

Il est entendu que le Ministère n’est pas responsable des commentaires des utilisatrices et utilisateurs. De plus, le Ministère ne peut pas garantir la qualité du français de ces commentaires, ceux-ci étant souvent écrits et publiés de manière spontanée.

Protection des renseignements personnels et propriété intellectuelle

Les utilisatrices et utilisateurs sont encouragés à faire preuve de prudence et de réserve afin de ne pas révéler de renseignements personnels les concernant ni concernant d’autres personnes lorsqu’elles et ils désirent évoquer des expériences vécues.

Le Ministère rappelle que toute publication de renseignements confidentiels (adresse, numéro de téléphone, courriel, etc.) sera supprimée pour des raisons de sécurité.

En publiant sur les plateformes du Ministère, l’utilisatrice ou l’utilisateur accepte que le Ministère se serve de ses commentaires ou les publie sans lui demander d’autorisation supplémentaire.

Les utilisatrices et utilisateurs doivent également veiller à respecter les droits d’auteur et à s’assurer d’avoir les permissions nécessaires avant de partager du contenu appartenant à un tiers (textes, images, vidéos, etc.).

Pertinence

Les commentaires doivent être pertinents et liés au contenu des sujets auxquels ils sont rattachés. Tout message hors sujet pourra être supprimé par l’équipe de modération. Les messages publiés à répétition et les pourriels ne seront pas tolérés. La publicité sous toutes ses formes n’est pas non plus admise.

Les contenus et les commentaires créés et partagés sur les comptes de médias sociaux du Ministère ne doivent contenir aucun message personnel.

L’ajout d’hyperliens vers d’autres sites Web est autorisé, pourvu que le contenu de ces sites Web soit en lien avec les sujets abordés. Notez que le Ministère n’est pas responsable du contenu des sites Web externes.

Respect

Le Ministère respecte le droit de chaque personne de formuler son opinion. Cependant, les contenus et les commentaires créés et partagés ne doivent pas comporter :

  • d’information personnelle sur l’utilisatrice ou l’utilisateur ni sur autrui;
  • d’incitation à la violence ou au harcèlement, sous quelque forme que ce soit;
  • d’attaque ni d’insulte;
  • de propos discriminatoire, diffamatoire ou sexiste;
  • de propos politique ni de commentaire désobligeant ou offensant envers le ministre, le Ministère ou les membres de son personnel;
  • de texte incitant à la haine raciale, religieuse, ethnique ou autre;
  • de contenu portant atteinte au droit d’auteur;
  • de langage grossier.

Un message écrit en majuscules est considéré comme un cri. Un commentaire sera tout aussi valable et beaucoup plus agréable à lire s’il est écrit en minuscules.

Tout comportement visant à intimider, à humilier ou à harceler une utilisatrice ou un utilisateur, l’équipe du Ministère ou toute autre personne, sera sanctionné.

Modération

Afin de garantir des échanges constructifs et respectueux, le Ministère modère tous les commentaires et les contenus créés et partagés sur ses comptes de médias sociaux.

Le Ministère se réserve le droit de masquer ou de supprimer tout commentaire ne respectant pas la présente nétiquette, ainsi que de bloquer temporairement ou définitivement une utilisatrice ou un utilisateur.

Au bénéfice de toutes et de tous, le Ministère se réserve le droit de supprimer un commentaire ou de bloquer une utilisatrice ou un utilisateur en tout temps et sans avertissement préalable si cette dernière ou ce dernier contrevient à la présente nétiquette.

Les échanges avec l’équipe de modération doivent également se faire dans le respect. Toute insulte ou agressivité envers le personnel modérateur pourra entraîner des sanctions.

Dans un esprit d’amélioration et d’adaptation continues de ses façons de faire et selon l’évolution de l’utilisation des médias sociaux, le Ministère se réserve le droit de modifier sa nétiquette en tout temps et sans préavis.

Plainte ou commentaire

Pour formuler une plainte ou un commentaire sur la qualité de nos services, consultez la page Gestion des plaintes.  

Dernière mise à jour : 16 avril 2025