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Documents transmis pour les secteurs de la Faune et des Parcs

Le Ministère rend disponibles les documents transmis lors d’une demande accès au ministère de la Forêts, de la Faune et des Parcs, plus précisément pour le secteur Faune et Parcs avant le 1er mai 2023.

Avril 2023

Labelle, M., Fournier, H., 2001. Prédiction de la concentration en phosphore total dans l’eau du lac St-Pierre en fonction des apports de son bassin versant. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune, Outaouais (PDF 264 Ko)

Carbrera, P. 2018. Unités de doses et de concentrations d’épandage de Bti. Rapport final préparé pour le ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, Québec. 45 pp (PDF 126 Ko)

Programmation annuelle de chacune des directions de la gestion de la faune pour les années 2020, 2021 et 2022 (ZIP 22 Mo)

Programmation annuelle de la Direction de la faune terrestre, de l’herpétologie et de l’avifaune pour les années 2020, 2021 et 2022 (PDF 3,50 Mo)

Programmation annuelle de la Direction de l’expertise faunique aquatique pour les années 2020, 2021 et 2022 (PDF 6,80 Mo)

Document intitulé Gestion des populations de cerfs en milieux urbains et périurbains (19 août 2021) (PDF 2,68 Mo)

Mars 2023

Portrait des espèces aquatiques envahissantes (EAE) au Québec et leur impact sur l’économie (PDF 4,39 Mo)

Documents liés aux consultations en vertu de l’obligation constitutionnelle de consulter en lien avec les plans de gestion de l’orignal 2004-2010 et 2012-2019 de la communauté anishnabe de Lac Simon  (PDF 1,95 Mo)

Revue de littérature sur le Bti, 2020 (PDF 4,31 Mo) 

Orientation relative au contrôle des insectes piqueurs à l’aide du Bti et du Ls, version(s) postérieure(s) au 21 avril 2020, ainsi que la revue de littérature et son annexe portant sur les concentrations utilisées dans les études (PDF 4,32 Mo)

Résultats de l’évaluation de l’impact d’un parc éolien sur l’orignal ainsi que d’autres résultats similaires récents (PDF 817 Ko)

Février 2023

Liste des contrevenants en milieu humide, habitat du poisson, cours d’eau pour les années 2000 à 2016 dans la région de l’Outaouais (PDF 127 Ko)

Rapport produit par FPInnovations qui pourrait être intitulé Évaluations des impacts opérationnels de la stratégie sur le caribou forestier sur l’industrie (PDF 4,34 Mo)

Divers documents relatifs au parc national du Bic (PDF 4,98 Mo)

Statistiques sur les employés dans la région de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine et tout document portant sur l’état de la population d’éperlan et sur la population de coyote aux Îles-de-la-Madeleine (PDF 2,28 Mo)

Documents relatifs à la présence de loups dans les secteurs décrits dans la demande (PDF 142 Ko)

Informations sur les plans de rétablissement des espèces fauniques désignées menacées et vulnérables en date du 23 janvier 2023 (PDF 705 Ko)

Documents relatifs à des travaux qui ont eu lieu vers 2014 au 124, rue de l’Anse à Neuville  (PDF 2,09 Mo)

Documents au sujet de la pourvoirie Duplessis qui vient d’être mise en vente (PDF 7,76 Mo)

Janvier 2023

Diverses informations sur toutes les déclarations/enregistrements d’animaux chassés en 2021 et 2022 (PDF 127 Ko)

Permis SEG de General Dynamics dans le dossier des cerfs de Longueuil (PDF 1,56 Mo)

Nombre de signalements de braconnage au niveau de la chasse dans la région du Saguenay–Lac-Saint-Jean pour les 5 dernières années et nombre des sanctions données en lien avec le braconnage dans la même région et pour la même période de temps (PDF 684 Ko)

Liste de tous les journaux et médias numériques payants auxquels le Ministère est abonné de 2018 au 2 décembre 2022 (PDF 554 Ko)

Espèces ayant fait l’objet d’une recommandation avant 2009 (qui ne sont pas dans le tableau transmis) toujours en attente d’un statut de protection ainsi que les statuts de protection recommandés et les réponses du gouvernement (PDF 285 Ko)

Décembre 2022

Documents relatifs à une demande de remblai de milieux humides formulée par la société 12295491 Canada inc. (PDF 567 Ko)

Évaluation environnementale relative à la propriété située au camp du Vieux-Poste (PDF 870 Ko)

Valeur des investissements dans le cadre du Programme de restauration des traverses de cours d’eau depuis sa mise en œuvre (PDF 541 Ko) 

Évaluation environnementale relative à la propriété située au camp du lac Albanel (PDF 2,78 Mo)

Évaluation environnementale relative à la propriété située au camp du lac Lagopède (PDF 12,70 Mo)

Rapport d’inventaire du caribou de la Gaspésie pour 2021 ainsi que tous les documents liés à l’inventaire de 2022 (PDF 8,02 Mo)

Novembre 2022

Orientation relative au contrôle des insectes piqueurs à l’aide du Bacillus thuringiensis variété israelensis (Bti) et du Lysinibacillus sphaericus (Ls) (PDF 1,13 Mo)

Toute correspondance envoyée et reçue par le sous-ministre des Forêts, de la Faune et des Parcs avec tous les ministres et sous-ministres provinciaux et fédéraux du 1er août 2022 au 8 octobre 2022 (PDF 6,79 Mo)

Divers documents relatifs au Comité aviseur sur les espèces fauniques menacées ou vulnérables du Québec (PDF 404 Ko)

Données sur la population de bars rayés dans le Saint-Laurent depuis 4 ans  (PDF 3,62 Mo)

Documents relatifs au saumon dans les rivières du Québec (PDF 8,02 Mo)

Documents relatifs à la société Summit Industrial Income Operating Limited Partnership et Summit (185 Bellerose Boulevard West) Ltd. ainsi qu’à la propriété située au 185, boulevard Bellerose Ouest à Laval (PDF 1,32 Mo)

Tout document en lien avec les cerfs de Virginie du parc Michel-Chartrand de Longueuil (PDF 5,84 Mo)

Octobre 2022

Dossiers de toute violation, des avertissements ou des plaintes formelles reçues relatifs aux fermes à fourrure du Québec au cours des 5 dernières années (PDF 2,34 Mo)

Documents relatifs aux pêches expérimentales dans un rayon de 3 km de Pointe-des-Cascades qui identifient les espèces de poissons présentes dans le fleuve ou le canal  (PDF 194 Ko)

Convention de gestion territoriale intervenue entre le MFFP et la MRC des Laurentides (PDF 142 Ko)

Données sur les pêcheurs de saumon  (PDF 146 Ko)                                                                                  

Permis pour l’installation d’un conteneur à Saint-Marcel en 2017-2018 (PDF 284 Ko)

Liste des orignaux abattus déclarés par des chasseurs autorisés au Québec du début de la saison 2022-2023 jusqu’à la date la plus récente disponible (PDF 375 Ko)

Septembre 2022

Nombre et type d’animaux domestiques capturés, blessés ou tués par des pièges au Québec du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2021 (PDF 258 Ko)

Documents relatifs au caribou de la Gaspésie (PDF 4,55 Mo)

Divers documents relatifs à l’analyse génétique concernant les échantillons prélevés au pont Pellerin dans le parc de la Gatineau (PDF 419 Ko)

Règlement qui interdit l’hivernation d’une roulotte hors bail (PDF 4,80 Mo)

Informations bathymétriques disponibles pour le lac Cacaoui ainsi que le nombre et les coordonnées des villégiateurs installés en bordure de ce lac  (PDF 1,63 Mo)

Montant de la compensation qu’Hydro-Québec a payée pour le Parc national de Frontenac et la méthode de calcul utilisée pour établir le montant (PDF 373 Ko) 

Toute correspondance relative à la gestion des prises d’eau potable à Shawinigan (lac à la Pêche et lac des Piles) comprise entre le 1er janvier 2010 et le 31 décembre 2017 entre le MFFP et la Ville de Shawinigan (PDF 9,60 Mo)

Août 2022

Étude de faisabilité du rétablissement du caribou de Val-d’Or – 12 janvier 2017 (PDF 3,22 Mo)

Documents relatifs aux communications entre le MFFP, Hydro-Québec et Pêches et Océans Canada depuis janvier 2018 au sujet du barrage du lac Mitis et le touladi ainsi que tous les rapports d’évaluations du MFFP concernant les effets des changements apportés à la gestion des niveaux du lac Métis par Hydro-Québec sur les poissons et son habitat (PDF 16,92 Mo)

Juillet 2022

Les meilleures années de production réelles de la pisciculture de Lac-des-Écorces en tonnage depuis son ouverture (PDF 175 Ko)

Liste des organismes, et leurs courriels, dont le ou les projets de reconstruction de ponts ont été retenus dans le cadre de l’investissement du MFFP dans la restauration des traverses de cours d’eau pour l’année 2022-2023 (PDF 685 Ko)

Communications échangées entre les représentants de GlencoreCanada Corporation et le MFFP du 1er janvier 2013 au 12 juillet 2022 concernant le mandat de représentations visant le MELCC dans le but de maintenir les autorisations et permis nécessaires aux activités actuelles de la Fonderie Horne (PDF 9,09 Mo)

Divers documents relatifs au télétravail  (PDF 240 Ko)

Plans et devis de la clôture pour la mise en enclos des caribous de la Gaspésie (PDF 3,02 Mo)

Rapport relatif à l’inventaire de poissons réalisé dans la rivière Ulverton en août 2021 (PDF 467 Ko)

Documents relatifs au terrain vacant à Kirkland correspondant aux lots 2461 131 , 2 461 241, 2 461 244, 2 461 468, 6 255 864 ainsi qu’à la Ville de Kirkland en ce qui concerne cette propriété (PDF 5,98 Mo)

Divers documents financiers (PDF 600 Ko) 

Tout document ayant été produit en lien avec l’intervention des agents de protection de la faune à la suite du signalement de la présence d’un ours polaire dans la municipalité de Sainte-Madeleine-de-la-Rivière-Madeleine, en Haute-Gaspésie, le 30 avril 2022 (PDF 24 Mo)

Juin 2022

Tout document relatif à l’abattage de l’ours polaire dans le secteur de la Gaspésie entre le 30 avril et le 1er mai 2022 (PDF 7,76 Mo)

Toute correspondance tenue entre le MFFP et l’Association des propriétaires résidents non permanents de l’Île d’Anticosti, du 1er mai 2019 au 31 mai 2022, concernant l’Association et le droit de chasse sur le territoire A-2 de la Pourvoirie du lac Geneviève par des propriétaires non résidents (PDF 2,72 Mo)

Tout document présentant une ventilation du financement des activités de chasse, de piégeage et de pêche au Québec pour la période du 1er janvier 2020 au 18 mai 2022 (PDF 4,38 Mo)

Documents démontrant qui a pris la décision et sur quelles bases de ne pas autoriser le projet d’élevage en enclos au Bioparc de la Gaspésie (PDF 444 Ko)

Documents démontrant qui a pris la décision et sur quelles bases concernant la construction des enclos pour les femelles gestantes de la harde de la Gaspésie ainsi que les documents démontrant qui a pris la décision et sur quelles bases de ne pas procéder à la capture des femelles lors du printemps 2022 (PDF 427 Ko)

Toute étude sur le lac aux Pins Rouges à Sagard dans Charlevoix (PDF 802 Ko)

Tout document relatif au programme de gestion de la population sauvage (PDF 13,48 Mo)

Données relatives à la fauconnerie au Québec entre 2012 et 2021 (PDF 185 Ko)

Premier et dernier permis délivrés à la pourvoirie Ô Royaume du Migrateur inc. (PDF 879 Ko) 

Rapports produits à la suite des inspections effectuées par le MFFP au Zoo Miller, au Zoo de Falardeau et au Zoo de St-Édouard du 3 mai 2019 au 3 mai 2022 (PDF 7,57 Mo)

Mai 2022

Documents relatifs aux entreprises d’élevage d’animaux sauvages au Québec (PDF 147 Ko)

Espèce et quantité de poissons qui ont été livrées pour la fête de la pêche au Québec depuis les 10 dernières années par la pisciculture de Lac-des-Écorces (PDF 535 Ko)

Baux concernant des aires de trappage situées dans deux réserves écologique (PDF 1,15 Mo)

Fichier électronique de toutes les demandes d’accès à l’information reçues au MFFP entre le 1er janvier 2021 et le 31 décembre 2021 (PDF 597 Ko)

Documents illustrant les conditions ou contrats de services auxquels les municipalités listées dans la demande devaient s’engager à respecter pour l’obtention des subventions dans le cadre du programme Accès aux plans d’eau pour la pêche récréative pour les années 2017-2018 à 2020-2021 (PDF 7,66 Mo)

Tout document confirmant la présence du cougar au Québec, toute analyse, hypothèse ou état de situation à cet effet, ainsi que tout document relatif à la découverte de spécimens, pour la période de 1992 au 18 avril 2022 (PDF 15,52 Mo)

Projets d’entente et ses annexes qui sont joints à la recommandation ministérielle des décrets 341-2018 et 342-2018 (PDF 253 Ko)

Détails des pourvoiries réparties selon SDE/ADE et total et leur capacité d’accueil totale pour chaque MRC de l’Abitibi-Témiscamingue et l’ensemble du Québec pour 2020 (PDF 505 Ko)

Tout document produit par le MFFP à partir du 1er juillet 2020 relativement à la décision du gouvernement du Québec d’autoriser le projet d’agrandissement de l’aire d’entreposage de concentré de fer à la mine de fer du lac Bloom (PDF 6,49 Mo)

Avril 2022

Documents relatifs au refuge faunique Marguerite-D’Youville (ZIP 11,89 Mo)

Documents relatifs à la société Quartier MC2 inc. (NEQ : 1165391740) et aux terrains vacants situés sur le chemin du Richelieu à Saint-Basile-le-Grand et à McMasterville (ZIP 4,75 Mo)

Permis accordés à Animal Accès du 1er janvier 2016 au 28 mars 2022, rapports d’inspection visant cette organisation et constats d’infraction délivrés à cette organisation (PDF 15,36 Mo)

Avis d’infraction, avis de non conformité et condamnations de l’entreprise Gazon Savard inc. de Saguenay depuis 1994 (PDF 6,41 Mo)

Tout document en lien avec l’ouverture de la pêche l’hiver au lac Heney de 2018 à 2022 et tout document en lien avec le courriel du 29 avril 2021 de Mme Julie Deschênes du MFFP  (ZIP 9,10 Mo)

Statistiques relatives aux pourvoiries, aux habitats fauniques protégés et aux rapports d’infraction produits par les agents de protection de la faune pour la région de l’Abitibi-Témiscamingue (ZIP 681 Ko)

Courriels échangés entre Mme Audrey Turcotte du MFFP et M. Benoît Tremblay du MELCC en janvier et février 2021 (PDF 2,09 Mo)

Dernière mise à jour : 17 octobre 2025

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