Documents des demandes d'accès à l'information de la Société du Plan Nord

Nº2526-09

Réponse à une demande d’accès à l’information concernant l’utilisation du transport aérien nolisé par la Société du Plan Nord, pour la période du 1^er avril 2023 au 31 mars 2025 (PDF 96 Ko)
Avis de recours en révision (PDF 125 Ko)
Utilisation de transport aérien nolisé du 1^er avril 2023 au 31 mars 2025 (PDF 107 Ko)
Date de transmission : 9 janvier 2026
Date de réponse : 22 janvier 2026

Nº2526-08

Réponse à une demande d’accès à l’information concernant les économies de dépenses de la Société du Plan Nord (PDF 122 Ko)
Avis de recours en révision (PDF 125 Ko)
Redditions de compte de la Société du Plan Nord concernant la limitation des dépenses (PDF 192 Ko)
Date de transmission : 2 octobre 2025
Date de réponse : 17 octobre 2025

Nº2526-07
Réponse à une demande d’accès à l’information concernant les courriels transmis au sujet de la situation de l’accès à l’eau dans la communauté de Puvirnituq (PDF 129 Ko)
Avis de recours en révision (PDF 125 Ko)
Courriels transmis et documents (PDF 21 Mo)
Date de transmission : 21 juillet 2025
Date de réponse : 9 septembre 2025

Nº2526-06
Réponse à une demande d’accès à l’information concernant le détail des déplacements du président-directeur général de la Société du Plan Nord (PDF 128 Ko)
Avis de recours en révision (PDF 125 Ko)
Détail des frais de déplacement pour 2023 (PDF 11,08 Mo)
Détail des frais de déplacement pour 2024 (PDF 6,37 Mo)
Date de transmission : 7 juillet 2025
Date de réponse : 18 juillet 2025

Nº2526-05
Réponse à une demande d’accès à l’information concernant le nombre total de rencontres avec les sociétés Marinvest Energy, Marinvest Énergie Canada et Marinvest Energy AS ou avec l'un de leurs lobbyistes enregistrés (PDF 131 Ko)
Avis de recours en révision (PDF 125 Ko)
Nombre total de rencontres et détails (PDF 71 Ko)
Date de transmission : 11 juillet 2025
Date de réponse : 30 juin 2025

Nº2526-04
Réponse à une demande d’accès à l’information concernant la facture émise par Econoler (PDF 40 Ko)
Avis de recours en révision (PDF 125 Ko)
Facture d'Econoler (PDF 142 Ko)
Date de transmission : 7 mai 2025
Date de réponse : 28 mai 2025

Nº2526-03
Réponse à une demande d’accès à l’information concernant le cadre du projet 6556 avec le numéro de contrat C-SPN-24-07 (PDF 137 Ko)
Avis de recours en révision (PDF 125 Ko)
Présentation d’Econoler à la rencontre du conseil d’administration du 18 avril 2024 (PDF 3,29 Mo)
Date de transmission : 30 mai 2025
Date de réponse : 3 juillet 2025

Nº2526-02
Réponse à une demande d’accès à l’information (PDF 149 Ko)
Date de transmission : 4 avril 2025
Date de réponse : 10 avril 2025

Nº2526-01
Réponse à une demande d’accès à l’information concernant les procès-verbaux et ordres du jour du conseil d'administration de la Société du Plan Nord pour la période de 2020 à 2024 (PDF 259 Ko)
Avis de recours en révision (PDF 125 Ko)
Procès-verbal de la 62^e séance du conseil d'administration (PDF 3,87 Mo)
Procès-verbal de la 69^e séance du conseil d'administration (PDF 8,91 Mo)
Procès-verbal de la 76^e séance du conseil d'administration (PDF 8,99 Mo)
Procès-verbal de la 83^e séance du conseil d'administration (PDF 6,74 Mo)
Date de transmission : 3 avril 2025
Date de réponse : 5 mai 2025

Nº2425-06
Réponse à une demande d’accès à l’information concernant l'achat ou l'installation de pieux vissés (PDF 275 Ko)
Date de transmission : 21 février 2025
Date de réponse : 25 février 2025

Nº2425-05
Réponse à une demande d’accès à l’information concernant la gestion des services infonuagiques (PDF 112 Ko)
Date de transmission : 5 février 2025
Date de réponse : 13 février 2025

Nº2425-04
Réponse à une demande d’accès à l’information concernant les dépenses totales en publicité (PDF 246 Ko)
Date de transmission : 1^er janvier 2025
Date de réponse : 22 janvier 2025

Nº2425-03
Réponse à la demande d'accès à l'information concernant la politique encadrant le télétravail à la Société du Plan Nord (PDF 439 Ko)
Date de transmission : 20 décembre 2024
Date de réponse : 6 janvier 2025

Nº2425-01
Réponse à la demande d'accès concernant les achats d'alcool et de nourriture lors de la tenue de réunions du conseil d'administration et du comité de direction des 3 dernières années (PDF 5,06 Mo)
Date de transmission : 27 septembre 2024
Date de réponse : 17 octobre 2024

Nº2324-07
Réponse à la demande d'accès concernant le plan de suivi des principaux extraits et effets visés par le PAN 2020-2023 (PDF 174 Ko)
Avis de recours en révsion (PDF 125 Ko)
Extraits de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (PDF 68 Ko)
Documents détenus par la Société du Plan Nord - demande 2021-001 (PDF 5,08 Mo)
Date de transmission : 8 janvier 2024
Date de réponse : 8 février 2024

Nº2324-05
Réponse à la demande d'accès concernant le nombre d'employés qui ont été congédiés, ces cinq dernières années, pour avoir enfreint le code d'éthique (PDF 133 Ko)
Avis de recours en révsion (PDF 125 Ko)
Date de transmission : 20 octobre 2023
Date de réponse : 1^er novembre 2023

Nº2324-03
Réponse à la demande d'accès concernant le nombre d’employés congédiés pour fraude (PDF 129 Ko)
Avis de recours en révision (PDF 125 Ko)
Date de transmission : 15 septembre 2023
Date de réponse : 27 septembre 2023

Nº2223-01
Réponse à la demande d’accès à l’information reçue le 12 juillet 2022 (PDF 163 Ko)
Liste complète de toutes les communications échangées, du 1er janvier 2013 au 11 juillet 2022, entre les représentants de l’entreprise Glencore Canada Corporation et les employés de la Société du Plan Nord (PDF 6,80 Mo)
Date de transmission : 12 juillet 2022
Date de réponse : 2 février 2023

Nº2223-06
Demande d'accès aux ordres du jour et aux procès-verbaux du conseil d’administration de la Société du Plan Nord de juin à décembre 2020 (PDF 162 Ko)
Procès-verbal de la 57e séance du conseil d’administration (PDF 192 Ko)
Procès-verbal de la 58e séance du conseil d’administration (PDF 199 Ko)
Procès-verbal de la 59e séance du conseil d’administration (PDF 182 Ko)
Procès-verbal de la 60e séance du conseil d’administration (PDF 131 Ko)
Procès-verbal de la 61e séance du conseil d’administration (PDF 273 Ko)
Date de transmission : 19 octobre 2022
Date de réponse : 8 novembre 2022

Nº2223-03
Liste complète de toutes les communications échangées entre les représentants de l'entreprise Glencore Canada Corporation et les employés de la Société du Plan Nord, en lien avec la nouvelle réglementation et de ses impacts sur l'industrie (PDF 1,53 Mo)
Date de transmission : 12 juillet 2022
Date de réponse : 10 août 2022

Nº2223-02
Liste complète de toutes les communications échangées entre les représentants de l'entreprise Glencore Canada Corporation et les employés de la Société du Plan Nord en lien avec une réglementation basée sur une approche scientifique (PDF 135 Ko)
Date de transmission : 12 juillet 2022
Date de réponse : 10 août 2022