Ressources et outils en matière d’aménagement du territoire et d’urbanisme

Ces documents traitent de différents aspects d'aménagement du territoire et d'urbanisme. Ils s'adressent principalement aux intervenants du domaine municipal, mais ils permettent aussi aux citoyens de mettre à jour l'information qui les intéresse plus particulièrement.

• Rapport sur l’opportunité de modifier les territoires de la Communauté métropolitaine de Montréal et de la Communauté métropolitaine de Québec (PDF 1,84 Mo)
• Rapport du groupe de travail sur la gestion des cours d'eau municipaux (PDF 605 Ko)
• Le cadre écologique de référence et la révision des schémas d'aménagement (PDF 881 Ko)

Enquête sur l’utilisation des règlements d’urbanisme prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

• Rapport de recherche découlant de l’Enquête sur l’utilisation des règlements prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (PDF 7,18 Mo)
• Rapport de recherche découlant de l'Enquête sur l’utilisation des règlements prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme – Sommaire (PDF 3,61 Mo)
• Enquête sur l’utilisation des règlements prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (revue Urbanité, hiver 2019, p. 40) (PDF 150 Ko)
• Perspectives quantitatives découlant de l’Enquête sur l’utilisation des règlements d’urbanisme prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (PDF 5,82 Mo)

• La lutte contre les îlots de chaleur urbains dans le plan d’urbanisme (PDF 4,67 Mo)
• Guide de bonnes pratiques : L’agriculture urbaine (PDF 3,22 Mo)
• Pour des milieux de vie durables (PDF 2,12 Mo)
  • Consultez aussi le Sommaire (PDF 404 Ko)
• L'urbanisme durable - Enjeux, pratiques et outils d'intervention (PDF 4,94 Mo)
• L’aménagement et l’écomobilité (PDF 10,64 Mo), version complète
  • L'aménagement et l’écomobilité, partie 1 (PDF 6,54 Mo)
  • L'aménagement et l’écomobilité, partie 2 (PDF 4,34 Mo)
  • L'aménagement et l'écomobilité - Sommaire (PDF 670 Ko)
• La biodiversité et l'urbanisation (PDF 35 Mo)
• Consultez aussi le Sommaire (PDF 1,07 Mo)
  • Chapitres 1 et 2 (PDF 5,52 Mo)
  • Chapitre 3 (PDF 4,37 Mo)
  • Chapitre 4 (PDF 4,69 Mo)
  • Chapitre 5, partie 1 (PDF 5,11 Mo)
  • Chapitre 5, partie 2 (PDF 8,76 Mo)
  • Chapitre 5, partie 3 (PDF 7,58 Mo)
  • Chapitre 6 (PDF 1,75 Mo)
  • Chapitre 7 (PDF 8,38 Mo)
  • Chapitre 8, Annexes, Glossaire et Bibliographie (PDF 638 Ko)
• La vision stratégique du développement (PDF 2,54 Mo)
• Le bâtiment durable (PDF 2,73 Mo)
• La gestion durable des eaux de pluie (PDF 11,97 Mo), version complète
  • La gestion durable des eaux de pluie, partie 1 (PDF 6,74 Mo)
  • La gestion durable des eaux de pluie, partie 2 (PDF 6,26 Mo)
• La réduction des émissions de gaz à effet de serre et l'aménagement du territoire – Guide de bonnes pratiques (PDF 4,74 Mo)
• Consultez aussi Faits saillants et perspectives du guide (PDF 110 Ko)
• Mesures possibles de réduction des émissions de gaz à effet de serre par les municipalités (PDF 225 Ko)
• La contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espaces naturels - Guide explicatif (PDF 3,66 Mo)
• La lutte aux ilots de chaleur urbains par l'aménagement des aires de stationnement (PDF 284 Ko)
• La vision stratégique du développement (PDF 2,54 Mo)
• Élaborer un plan d'adaptation aux changements climatiques - Guide destiné au milieu municipal québécois (PDF 6,06 Mo)
• Pouvoirs réglementaires des municipalités locales et régionales en regard de la problématique de la prolifération des cyanobactéries (PDF 131 Ko)
• Planification et gestion des lieux de villégiature (PDF 1,01 Mo)
• Guide sur les principes d’atténuation et de compensation des activités agricoles relativement aux installations de prélèvement d’eau
• La vision stratégique du développement culturel, économique, environnemental et social (PDF 196 Ko)
• L'aménagement et la sécurité dans les lieux publics (PDF 186 Mo)
• La municipalité régionale de comté - Compétences et responsabilités (PDF 1,05 Mo)
• La municipalité régionale de comté - Faits saillants (PDF 425 Ko)
• Lignes directrices sur le développement de la villégiature sur les terres du domaine de l’État

• Manuel de procédure (PDF 6,23 Mo) - édition 1997. Procédures à suivre pour modifier un plan d'urbanisme, un règlement de zonage, de lotissement et de construction.
• Révision quinquennale du plan d'urbanisme et des règlements de zonage et de lotissement (PDF 77 Ko) - édition 1997 Complément au manuel de procédure.
• Modification du plan métropolitain d'aménagement et de développement (PDF 18,92 Ko)
• Modification du schéma d'une MRC sur le territoire d'une communauté métropolitaine (PDF 19,95 Ko)
• L'élaboration d'un programme de travail en vue de la révision des schémas d'aménagement (PDF 86 Ko)
• Le plan d'action (PDF 103 Ko)
• Détermination des contraintes de nature anthropique (PDF 136 Ko)
• Guide à l'intention des MRC : planification des transports et révision des schémas d'aménagement (PDF 1,36 Mo)
• Guide explicatif : la révision d’un schéma d’aménagement et de développement (PDF 816 Ko)

• Comité consultatif d'urbanisme : Son rôle, ses tâches (PDF 1,96 Mo), feuillet n^o 1, octobre 1990.
• Comité consultatif d'urbanisme :Sa formation, son fonctionnement (PDF 1,85 Mo), feuillet n^o 2, octobre 1990.
• Comité consultatif d'urbanisme : Quelques conditions pour mettre son action en valeur (PDF 652 Ko), feuillet n^o 3, octobre 1991.
• Comité consultatif d'urbanisme : Les dérogations mineures (PDF 0,98 Mo), feuillet n^o 4, octobre 1991.
• Comité consultatif d'urbanisme : Les dérogations mineures (PDF 401 Ko), démarche d'évaluation des demandes, feuillet n^o 5, mars 1993.
• Comité consultatif d'urbanisme : Le règlement de zonage et le contrôle des usages (PDF 1,18 Mo), feuillet n^o 6, mars 1993.
• Comité consultatif d'urbanisme : Modification au règlement de zonage, démarche d'évaluation des demandes (PDF 894 Ko), feuillet n^o 7, mars 1993.
• Comité consultatif d'urbanisme : Le traitement des usages et constructions dérogatoires aux règlements d'urbanisme (PDF 1,87 Mo), feuillet n^o 8, juin 1998.

• Rapport du groupe de travail : Pour un cadre de référence en matière d'urbanisme participatif  (PDF 797 Ko)
• Rapport de l’Institut du Nouveau Monde : les comités consultatifs citoyens pour favoriser la participation à l’échelle municipale (PDF 1,57 Mo)
• Guide explicatif concernant la consultation publique sur un projet d'élevage porcin (PDF 538 Ko)

Rapport de veille de l’urbaniste Pierre Blais : Les systèmes de planification des États américains dans les domaines de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme (PDF 1,33 Mo)