Ce répertoire regroupe des guides, des documents d’information et des programmes d’aide et de financement relatifs aux enjeux liés à la mise en œuvre d’une démarche de développement durable municipale. Selon les priorités et les intérêts ciblés, ces outils permettent de faciliter l’intégration de pratiques durables dans l’élaboration de projets de même que dans la gestion interne des organisations.
Résultats de la recherche
Page Web présentant des programmes d’aide financière gérés ou soutenus par RECYC-QUÉBEC et visant à améliorer la gestion des matières résiduelles dans divers secteurs. Les organismes municipaux peuvent être admissibles à des programmes publiés sur cette page.
Subventions offertes aux municipalités et aux organismes afin de prévenir la criminalité.
Aide-mémoire portant sur les normes à respecter pour l’autorisation de certains travaux ou constructions autres que des bâtiments en zone inondable, pour appuyer les municipalités dans l’application du régime d’autorisation municipale pour encadrer certaines activités réalisées dans les milieux hydriques, en lien avec le Régime transitoire.
Aide-mémoire portant sur les normes à respecter pour l’autorisation d’un bâtiment en zone inondable, pour appuyer les municipalités dans l’application du régime d’autorisation municipale pour encadrer certaines activités réalisées dans les milieux hydriques, en lien avec le Régime transitoire.
Aide-mémoire portant sur les avis professionnels requis pour pour l’autorisation de certains travaux ou constructions en zone inondable, pour appuyer les municipalités dans l’application du régime d’autorisation municipale pour encadrer certaines activités réalisées dans les milieux hydriques, en lien avec le Régime transitoire.
Document expliquant comment identifier et délimiter les milieux hydriques.
Aide-mémoire portant sur la méthode de calcul pour établir l’augmention de la superficie de certaines infrastructures routières exposées aux inondations après travaux, pour appuyer les municipalités dans l’application du régime d’autorisation municipale pour encadrer certaines activités réalisées dans les milieux hydriques, en lien avec le Régime transitoire.
Document expliquant comment délimiter la rive par rapport aux lacs et aux cours d’eau.
Document expliquant comment délimiter le littoral par rapport aux lacs et aux cours d’eau.
Donner des pistes de réflexion et des trucs concrets (7 fiches) permettant de faire des choix éclairés pour structurer l’organisation d’un événement écoresponsable dans l’administration publique québécoise et dans tout autre contexte.
- gabarit_dev_durable-20240409-143041.xls (XLS 794 Ko)
- gabarit_dev_durable-20240430-145527.xls (XLS 825 Ko)
- gabarit_dev_durable-20240509-170510.xls (XLS 828 Ko)
- gabarit_dev_durable-20240606-090300.xls (XLS 817 Ko)
- gabarit_dev_durable-20240606-154546.xls (XLS 822 Ko)
- gabarit_dev_durable-20240606-155520.xls (XLS 822 Ko)
- gabarit_dev_durable-20240606-164026.xls (XLS 822 Ko)
- gabarit_dev_durable-20241001-105039.xls (XLS 819 Ko)
Dernière mise à jour : 2 mai 2024