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Guide pour la réalisation, la consignation et la diffusion d’un inventaire du patrimoine immobilier

pdf 3,48 Mo GM-methode-inventaires.pdf

d’un inventaire du patrimoine immobilier © Gouvernement du Québec, 2024 Guide pour la réalisation, la consignation et la diffusion d’un inventaire du…

Mise à jour : 4 juillet 2025

Rapport final du comité de transition de la Ville de Trois-Rivières

pdf 132 Ko rapport_liste_cttr.pdf

regroupement des villes de Trois-Rivières, de Trois-Rivières-Ouest, de Cap-de-la-Madeleine, de Saint- Louis-de-France, de Sainte-Marthe du Cap et de la…

Mise à jour : 2 août 2010

Publications du ministère de la Culture et des Communications

/gouvernement/ministeres-organismes/culture-communications/publications

d'action à l'égard des personnes handicapées (PDF 594 Ko) Sauvegarde et valorisation du patrimoine immobilier Synthèse – Plan d'action pour l'application des recommandations du Vérificateur…

Mise à jour : 24 mars 2026

Documents transmis – Accès à l'information – Ministère du Tourisme

/gouvernement/ministeres-organismes/tourisme/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis

DATE_DEBUT_EXPLO DATE_FIN_EXPLO O 256; 270 CAP TREMBLANT 165-10 Résidence de tourisme 10-165 Rue du Mont-Plaisant J8E1L2 Mont-Tremblant 2013-07-15 O 255;942 CAP TREMBLANT 260-6 Résidence de tourisme…

Mise à jour : 20 mars 2026

Demande d'accès à l'information reçues au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation (MAPAQ) et documents transmis en 2025

/gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/cadre-legal-transparence/acces-information/demande-acces/2025

transmission : 28 août Date de diffusion : 8 septembre Nº2025-07-28-014 Informations concernant Groupe immobilier J. Benny inc., 12333, boulevard Laurentien, Ahuntsic-Cartierville, Montréal, Québec…

Mise à jour : 2 mars 2026

M34040_Diffusion.pdf

pdf 6,33 Mo M34040_Diffusion.pdf

G4T1C8 PROFIL ACTION INC. 000070 1334, boulevard de Cap-des-Rosiers Gaspé G4X6H3 MOTEL ATLANTIQUE (CAP-DES-ROSIERS) INC. 000092 1293, boulevard de Cap-des-Ro…

Mise à jour : 18 septembre 2023

M38412_Diffusion.pdf

pdf 6,71 Mo M38412_Diffusion.pdf

G4T1C8 PROFIL ACTION INC. 000070 1334, boulevard de Cap-des- Rosiers Gaspé G4X6H3 MOTEL ATLANTIQUE (CAP- DES-ROSIERS) INC. 000092 1293, boulevard de Cap-des-…

Mise à jour : 12 décembre 2023

M64527_Diffusion.pdf

pdf 9,51 Mo M64527_Diffusion.pdf

000070 1334, boulevard de Cap- des-Rosiers Gaspé Établissements hôteliers MOTEL ATLANTIQUE (CAP-DES- ROSIERS) INC. Marie-Hélène Malenfant 1991-04-11 000092…

Mise à jour : 10 juin 2025

M56666_Diffusion.pdf

pdf 9,03 Mo M56666_Diffusion.pdf

général 1334, boulevard de Cap-des- Rosiers Gaspé G4X6H3 MOTEL ATLANTIQUE (CAP-DES-ROSIERS) INC. 1991-04-11 000092 Établissements d'hébergement touristique…

Mise à jour : 31 janvier 2025

M42408_Diffusion.pdf

pdf 8,73 Mo M42408_Diffusion.pdf

Gaspé 1334, boulevard de Cap-des- Rosiers G4X6H3 MOTEL ATLANTIQUE (CAP- DES-ROSIERS) INC. 000092 Établissements d'hébergement touristique général Gaspé 1293,…

Mise à jour : 4 mars 2024

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