Résultats de recherche

Identifier et délimiter une zone inondable, une rive et un littoral

/gouvernement/politiques-orientations/plan-de-protection-du-territoire-face-aux-inondations/gestion-rives-littoral-zones-inondables/travaux-activites-milieu-hydrique/interventions/identifier-delimiter

fonction de la pente et de la hauteur du talus (partie de la rive qui est en pente). Une municipalité peut toutefois permettre par règlement que la largeur d’une rive dépasse celle prescrite par le…

Mise à jour : 4 décembre 2024

Règles pour circuler en scooter et à moto

/transports/circulation-securite-routiere/regles-conseils-mode-transport/moto-scooter

sécurité des véhicules automobiles du Canada. Ainsi, il doit avoir une étiquette de conformité apposée par le fabricant en usine comportant plusieurs informations, dont le numéro d’identification du…

Mise à jour : 27 janvier 2026

Plan d’aménagement spécial à la récupération des bois touchés par un feu applicable en 2024-2025 pour les unités d’aménagement 026-61, 026-62, 026-64, 026-65, 026-66 et 087-62 -Nord-du-Québec – Feux 213, 274, 334 et 449

pdf 1,64 Mo PL_PAS_Feuxmultiples_NdQ_2024-2025.pdf

matière ligneuse touchée est présentée par groupes d’essences ou par essences dans le tableau suivant. Tableau 7 – Matière ligneuse endommagée par groupes…

Mise à jour : 1 octobre 2024

Inondation causée par la rivière du Gouffre le 1er mai 2023 – Portrait des aléas en cause

pdf 15,60 Mo RAP_inondation_riviere_gouffre_aleas.pdf

municipalité de Saint-Urbain est située dans la zone représentée par un coefficient de pente de 0,3 % et marquée par un adoucissement de la pente du cours…

Mise à jour : 6 novembre 2023

Données, cartes et résultats d'inventaire forestier

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/forets/recherche-connaissances/inventaire-forestier/donnees-cartes-resultats

québécois Points d’observation écologiques Dépôt de surface et classe de pente Dépôt de surface Classe de pente (BDTQ) : Archive Classe de pente polygonale issue du lidar Imagerie et lidar Données…

Mise à jour : 27 janvier 2026

Documents de référence du programme Novoclimat

/habitation-territoire/chauffage-consommation-energie/aide-financiere-novoclimat/documents-reference

efficace et bien dimensionné (PDF 214 Ko) Étanchéité Étanchéité réalisée par l’extérieur avec un pare-intempéries laminé sur un revêtement intermédiaire isolant (PDF 2,13 Mo) Étanchéité réalisée par…

Mise à jour : 11 février 2026

Plan d’aménagement spécial abrégé pour la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024

pdf 874 Ko PS_Abitibi_Bois_2023-2024_Feu-281_TF_85002-85008.pdf

Superficies (ha) touchées par le feu 281 – territoire 85-002 Type de terrain Superficie (ha) Hydrographie 6 Îles 0 Improductif 79 Régénération 152 Territoire…

Mise à jour : 22 août 2024

Changements apportés par la mise à jour 2014 du MEFQ

xls 127 Ko changements_mefq_2014.xls

apportés par la mise à jour 2014 du MEFQ NOTE : Sans être exhaustive, la présente liste répertorie les changements les plus substantiels qui ont été apportés…

Mise à jour : 17 juin 2014

Voirie municipale

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/intervention/voirie-municipale

prévues à l’article 72 de la LCM. La municipalité approuve par résolution une description technique du terrain occupé par la voie, préparée par un arpenteur géomètre et d'après le cadastre en…

Mise à jour : 10 mai 2024

Rapport hebdomadaire sur la pandémie du coronavirus (COVID-19) – 28 avril 2021

pdf 797 Ko R21012v1p18_Rapport_hebdomadaire_28_avril_2021.pdf

sur une base quotidienne. Du 29 juin au 28 septembre, la cadence a été réduite à deux coups de sonde par semaine (envoi d’invitations le mardi et le vendredi…

Mise à jour : 12 juillet 2021

Résultats de recherche

Filtres

Identifier et délimiter une zone inondable, une rive et un littoral

Règles pour circuler en scooter et à moto

Plan d’aménagement spécial à la récupération des bois touchés par un feu applicable en 2024-2025 pour les unités d’aménagement 026-61, 026-62, 026-64, 026-65, 026-66 et 087-62 -Nord-du-Québec – Feux 213, 274, 334 et 449

Inondation causée par la rivière du Gouffre le 1er mai 2023 – Portrait des aléas en cause

Données, cartes et résultats d'inventaire forestier

Documents de référence du programme Novoclimat

Plan d’aménagement spécial abrégé pour la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024

Changements apportés par la mise à jour 2014 du MEFQ

Voirie municipale

Rapport hebdomadaire sur la pandémie du coronavirus (COVID-19) – 28 avril 2021

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca