Documents de référence du programme Novoclimat

Selon le type de bâtiment, les ressources suivantes sont essentielles pour la conception et l’évaluation des assemblages dans le cadre du programme Novoclimat.

Maison

Lexique des notes techniques

  • Annulation : exigence retirée du guide des exigences techniques.
  • Clarification : précision additionnelle concernant l’exigence technique initiale.
  • Exemption : élément du bâtiment auquel une exigence technique ne s’applique pas.
  • Information technique : exemples, photos ou bonnes pratiques en lien avec une exigence technique.

Exigences et notes techniques en vigueur

Informations techniques relatives aux exigences

Tableaux comparatifs

Exigences et notes techniques antérieures


Exigences en vigueur du 27 décembre 2021 au 5 décembre 2023

Exigences en vigueur du 1er janvier 2021 au 26 décembre 2021

Exigences en vigueur du 31 janvier 2018 au 31 décembre 2020

Exigences en vigueur du 19 avril 2017 au 30 janvier 2018

 Exigences en vigueur du 1er février 2015 au 18 avril 2017

Petit bâtiment multilogement

Lexique des notes techniques

  • Annulation : exigence retirée du guide des exigences techniques.
  • Clarification : précision additionnelle concernant l’exigence technique initiale.
  • Exemption : élément du bâtiment auquel une exigence technique ne s’applique pas.
  • Information technique : exemples, photos ou bonnes pratiques en lien avec une exigence technique.

Exigences et notes techniques en vigueur

Informations techniques relatives aux exigences

Tableaux comparatifs

Exigences et notes techniques antérieures


Exigences en vigueur du 27 décembre 2021 au 5 décembre 2023

Exigences en vigueur du 1er janvier 2021 au 26 décembre 2021

Exigences en vigueur du 31 janvier 2018 au 31 décembre 2020

Exigences en vigueur du 19 avril 2017 au 30 janvier 2018

 Exigences en vigueur du 1er février 2015 au 18 avril 2017

Grand bâtiment multilogement

Lexique des notes techniques

  • Annulation : exigence retirée du guide des exigences techniques.
  • Clarification : précision additionnelle concernant l’exigence technique initiale.
  • Exemption : élément du bâtiment auquel une exigence technique ne s’applique pas.
  • Information technique : exemples, photos ou bonnes pratiques en lien avec une exigence technique.

Exigences et notes techniques en vigueur

Informations techniques relatives aux exigences

Tableaux comparatifs

Exigences et notes techniques antérieures


Exigences en vigueur du 27 décembre 2021 au 5 décembre 2023

Exigences en vigueur du 31 janvier 2018 au 26 décembre 2021

Exigences en vigueur du 19 avril 2017 au 30 janvier 2018

 Exigences en vigueur du 7 novembre 2015 au 18 avril 2017

Exigences en vigueur jusqu’au 16 novembre 2015

Dernière mise à jour : 11 février 2026

Évaluation de la page
Veuillez compléter la vérification reCAPTCHA.

L’information sur cette page vous a-t-elle été utile?

Pourquoi l’information n’a pas été utile?

Vous devez sélectionner une option

Quel est le problème?

Vous devez sélectionner une option

Pourquoi l’information a été utile?

Veuillez préciser la nature du problème