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Appel de projets pour sensibiliser les étudiants aux dommages liés à la consommation de substances psychoactives Date de dépôt des projets Le dépôt des projets se fait en continu. Dans cette page :…

Conséquences liées à des mots de passe mal protégés Dans cette page : Piratage de compte Compromission des autres comptes Vol d’informations sensibles et accès indésirables Fraude financière…

Les lois constitutives des organismes et personnes morales qui suivent relèvent du ministre des Finances. Agence du revenu du Québec Autorité des marchés financiers Caisse de dépôt et placement du…

Organismes liés au ministère de l'Éducation Comité d’agrément des programmes de formation à l’enseignement (CAPFE) transitoire Le CAPFE transitoire évalue les programmes de formation à l'enseignement…

Crédit d'impôt pour la production d'enregistrements sonores Une société peut demander un crédit d'impôt pour les dépenses de main-d'œuvre admissibles qu'elle a engagées pour la production d’un…

Soutien aux projets d'innovation numérique en éducation Projets pilotes en formation à distance Les projets pilotes permettent de mieux cerner les contextes dans lesquels les services éducatifs à…

ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie offre un mécanisme de traitement des plaintes lié à un processus d’appel d’offres, de qualification d’entreprise ou d’homologation de…

Processus d’appel d’offres public Le ministère du Tourisme offre un mécanisme de traitement des plaintes lié à un processus d’appel d’offres, de qualification d’entreprises ou d’homologation de biens…

procédure de sélection des candidats à la fonction de différentes cours du Québec. Voir plus Organismes liés Prenez connaissance des organisations relevant du ministre ou du ministère et venant en…

répondre à un besoin utilisateur visant à mieux servir un public ciblé ou à regrouper des contenus lié à un même événement de vie. Voir plus Publier des articles sur le blogue Comprendre quels…