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Mesure de soutien pour l’achat de véhicules hors route électriques (VHRE)

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/aide-financiere/mesure-soutien-achat-vehicule-hors-route-electriques

au Québec. Ne sont pas admissibles : les ministères et organismes du gouvernement du Québec ou du Canada ; les sociétés contrôlées directement ou indirectement par un gouvernement (provincial ou…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Rapport annuel de gestion 2024-2025 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

pdf 9,66 Mo RA-rapport-annuel-gestion-2024-2025-MRIF.pdf

lieu. 80e anniversaire de l’Organisation de l’aviation civile internationale L’année 2024-2025 a marqué le 80e anniversaire de l’Organisation de l’aviation…

Mise à jour : 7 octobre 2025

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11424

pdf 5,97 Mo AINFR_2025-11424.pdf

131,68 $ CAD 10213128 CANADA INC. PERIME 195 13515960 CHEQTPS 882 2018-08-31 197,27 $ CAD 10624268 CANADA INC. PERIME 195 13486432 CHEQTPS 882 2018-08-14…

Mise à jour : 11 décembre 2025

Cahier d'attribution des équivalences pour des acquis scolaires obtenus au Canada, à l'extérieur du Québec

pdf 881 Ko Cahier-attribution-equivalence-acquis-canada-exterieur-quebec.pdf

Cahier d'attribution des équivalences pour des acquis scolaires obtenus au Canada, à l'extérieur du Québec Document 2009 - Sanction des études ©…

Mise à jour : 25 avril 2024

Conditions et modalités pour obtenir un permis probatoire d’enseigner au Québec

pdf 699 Ko DTPE-conditions-modalites.pdf

canadien. Pour les personnes nées au Canada, l’acte ou le certificat de naissance atteste le statut au Canada. Les personnes qui ne résident pas encore au C…

Mise à jour : 2 avril 2024

Lois et règlements du ministère des Finances

/gouvernement/ministeres-organismes/finances/cadre-legal-transparence/lois-reglements

famille et à ce bureau Règlement sur la signature de certains actes, documents ou écrits pour l’application de l’Entente relative à l’administration par le Canada du Titre I de la Loi sur la taxe de…

Mise à jour : 6 mai 2025

Programme d’appui à la laïcité

/gouvernement/politiques-orientations/laicite-etat/programme-dappui-a-la-laicite

résultats à l'intention du grand public ou de la communauté scientifique, et ce, tant au Québec et au Canada que sur la scène internationale; pérenniser une expertise et favoriser l'émergence…

Mise à jour : 9 septembre 2025

Étapes d’un projet d’adoption internationale

/famille-et-soutien-aux-personnes/grossesse-parentalite/adoption/adoption-internationale/demarches-adoption/demarches

formation préparatoire à l’adoption d’un enfant domicilié hors du Québec offerte par le ministre 3. Signature du contrat avec l’organisme agréé 4. Ouverture du dossier d’adoption au SASIE 5.…

Mise à jour : 17 février 2025

Guide sur le Programme Nouveau Fonds Chantiers Canada-Québec, volet Fonds des petites collectivités (FPC)

pdf 612 Ko guide_NFCCQ_septembre_2015.pdf

Le volet Fonds des petites collectivités Canada-Québec comporte une enveloppe de 176 947 348 $ provenant de chacun des gouvernements, soit du Québec et du Ca…

Mise à jour : 22 juin 2021

Programme d'appui aux actions régionales 2025-2028

/gouvernement/ministeres-organismes/secretariat-capitale-nationale/mission-mandats/programme-appui-actions-regionales

Sont exclus : les sociétés d’État, les ministères et les organismes du gouvernement du Québec ou du Canada; les entreprises sous la protection de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des…

Mise à jour : 13 janvier 2026

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