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Accès à l'information du ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

/gouvernement/ministeres-organismes/environnement/cadre-legal-transparence/acces-information

Faune et des Parcs Édifice Marie-Guyart, 29 e étage, boîte 13 675, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5V7 acces@environnement.gouv.qc.ca Si votre demande d’accès concerne des documents…

Mise à jour : 7 avril 2026

Fonds locaux d’investissement

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/liste-partielle-aide-financiere/developpement-economique/fonds-locaux-investissement

doit absolument être légalement constituée au Québec pour y faire affaire et y exploiter une entreprise, et ce, peu importe sa loi constitutive (du Québec ou d’ailleurs). Les demandeurs doivent…

Mise à jour : 30 mars 2026

Les communications - Évaluation de l'efficacité de la politique gouvernementale À part entière: pour un véritable exercice du droit à l'égalité

pdf 1,74 Mo RAP_evaluation-communication.pdf

avec incapacité, volume 2, Québec, Institut de la statistique du Québec, 260 p. INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC (2015a). Compendium de tableaux à partir…

Mise à jour : 17 février 2025

Documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information - 2024-2025

/gouvernement/ministeres-organismes/sante-services-sociaux/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-demande-acces-information/documents-transmis-demande-acces-information-2024-2025

sanitaires du Québec lors des hospitalisations, et est ensuite utilisée (notamment via la base de données Med-echo) pour analyse et travail statistique par le Ministère de la Santé du Québec. Je…

Mise à jour : 4 mars 2026

Critères d’identification des espèces exotiques envahissantes floristiques nuisibles à la biodiversité au Québec

pdf 615 Ko criteres-identification-especes-exotiques-envahissantes-floristiques-nuisibles.pdf

l’agriculture, Québec, Les Publications du Québec, 2019, 415 pp. Lavoie, C. 40 autres plantes envahissantes : protéger la nature aujourd’hui et demain, Québe…

Mise à jour : 8 octobre 2025

Bureau de projets du Bassin Saint‑Laurent Est (une partie de la région de la Capitale-Nationale)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/coordonnees-structure/organismes-lies/bureau-projets/bureau-projets-bassin-saint-laurent-est-partie-region-capitale-nationale

de la note numéro 1 MRC/Agglomération/Communauté métropolitaine Agglomération de Québec Communauté métropolitaine de Québec MRC de Charlevoix MRC de La Côte-de-Beaupré MRC de La Jacques-Cartier MRC…

Mise à jour : 11 mars 2026

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 2,76 Mo 2022-1662_air.pdf

G : Impacts sur l’emploi, synthèse des impacts et principes de bonne réglementation _ 90 1. Appréciation de l’impact anticipé sur l’emploi…

Mise à jour : 23 août 2022

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 1,52 Mo air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-07-2021.pdf

STATISTIQUE DU QUÉBEC, Profil sectoriel de l’industrie bioalimentaire au Québec, Édition 19, Québec, 135 p. MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DE LA PÊCHE ET DE…

Mise à jour : 20 août 2025

Dépenses fiscales - Édition 2022

pdf 3,53 Mo AUTFR_Depenses_fiscales_2022.pdf

d’éthanol au Québec dc dc dc dc dc dc dc – Production d’éthanol cellulosique au Québec — — — — — — — – Production de biodiesel au Québec — f f f dc f f –…

Mise à jour : 12 mars 2024

Lauréats et lauréates 2023-2024

/gouvernement/reconnaissance-prix/education/prix-de-reconnaissance-essor/laureats-et-laureates-2023-2024

est un projet vécu par les élèves de l’École oraliste de Québec en collaboration avec l’organisme communautaire IQ L’Atelier et le Carnaval de Québec. À travers la musique et les arts plastiques, les…

Mise à jour : 4 décembre 2024

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Critères d’identification des espèces exotiques envahissantes floristiques nuisibles à la biodiversité au Québec

Bureau de projets du Bassin Saint‑Laurent Est (une partie de la région de la Capitale-Nationale)

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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

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