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Appel de projets pour le développement culturel numérique en francophonie canadienne

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lesquels peuvent être différents d’un domaine à l’autre et selon leurs fonctions dans ces domaines. Ainsi la vitalité culturelle dépend, entre autres, de la capacité à s’assurer de la découvrabilité…

Mise à jour : 3 février 2026

Rapport de vérification particulière - Partie 2 : Résultats, problématique et pistes de solutions

pdf 1,52 Mo RapVerif_SitesWebOrd2022_Part2.pdf

drastiquement (41 %). Autrement dit, une majorité de sites (59 %) incluent de l’information sur le recours en révision pour un processus/étape mais pas pour…

Mise à jour : 5 mai 2025

Volet 1: Général

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/soutien-initiatives-commemoration/appel-projets-soutien-initiatives-commemoration/volet-1-general

leur lieu de résidence fiscale; les lettres d’engagement de ses partenaires, s’il y a lieu. Tous les partenaires ayant confirmé leur aide doivent fournir une lettre d’engagement dans laquelle ils…

Mise à jour : 4 août 2025

23718.pdf

pdf 16,17 Mo 23718.pdf

la langue de correspondance du client (traduction certifiée). Autrement dit, seules les lettres types seront traduites. Les autres lettres seront envoyées en…

Mise à jour : 21 novembre 2022

23811.pdf

pdf 14,05 Mo 23811.pdf

la langue de correspondance du client (traduction certifiée). Autrement dit, seules les lettres types seront traduites. Les autres lettres seront envoyées en…

Mise à jour : 21 novembre 2022

Aide au développement culturel autochtone

/culture/aide-financiere/initiatives-de-partenariat/aide-au-developpement-culturel-autochtone

ses autres programmes d’aide financière ne pourraient lui apporter; Ne pas avoir pour objet le cumul des contributions auxquelles le bénéficiaire pourrait avoir accès par le truchement des autres…

Mise à jour : 9 décembre 2025

Demande d'accès à l'information 202205-37

pdf 13,48 Mo 202205-37_REP.pdf

2F%2Fwww.inspq.qc.ca%2F&data=02%7C01%7C%7Ca3b8ad3c9d2b47b0fc2808d7e6ead144%7C8705e97737814f4790e1c84c8b884da1%7C0%7C0%7C637231768508527095&sdata=p9T1y8Ws8jHU…

Mise à jour : 18 juillet 2024

Rapport d'examen de plainte

pdf 693 Ko Rapport_5137-24-002.pdf

personne qui détient un permis de psychothérapeute d’une autre province (Ontario). Notons que, pour ce type de permis, il n’existe pas de 1 Lettre de…

Mise à jour : 11 avril 2025

Commerce

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/intervention/commerce

centres-villes traditionnels, pôles à la périphérie de l'agglomération et, s'il y a lieu, autres secteurs dans d'autres noyaux urbains. Leurs vocations respectives devraient être…

Mise à jour : 10 mai 2024

Rapport de l’enquête administrative à la suite de l’arrêt des procédures dans le dossier SharQc

pdf 578 Ko RA_arret_procedures_SharQc_DPCP.pdf

déjà été autrement communiqués à la défense lors de divulgations antérieures. Le 8 mai 2014, le juge Brunton rejette la 16 Les requêtes et certains jugements…

Mise à jour : 5 mai 2022

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