Résultats de recherche

Organigramme Accéder à la structure interne du ministère de la Sécurité publique. Voir plus Organismes liés Découvrir les organisations relevant du ministre ou du ministère et venant en appui à…

Régimes matrimoniaux et régimes d'union civile Dès la célébration de votre union, vous êtes aussi lié à votre conjoint par un régime matrimonial ou par un régime d'union civile, selon votre type…

Francophonie canadienne Politique et plan d’action Découvrez les politiques et plans d’action liés à la francophonie canadienne. Voir plus Programme d’appui à la francophonie canadienne Ce programme…

recettes. Voir plus Emplois et entreprises Un aperçu de la répartition des emplois et des entreprises liés au tourisme selon les régions touristiques et les secteurs d’activité. Voir plus…

les unités administratives du Ministère ainsi que les personnes responsables. Voir plus Organismes liés Organisations relevant du ministre ou du Ministère et venant en appui à l'application de sa…

des pesticides Plusieurs outils sont disponibles pour réduire, rationaliser et diminuer les risques liés à l’usage des pesticides. Voir plus

Accéder à l'outil de recherche en ligne. Trouver de l'information sur une entreprise et les personnes liées à l'administration et l’exploitation d’une entreprise. Voir plus Sigles et termes…

aînées. Voir plus Événements de la politique Vieillir et vivre ensemble Voir tous les événements, liés à la politique et au plan d’action, visant à souligner les réussites et à valoriser l’engagement…

Excédent visé à l'article 244.4 de la Loi sur la fiscalité municipale Le mode de tarification demeure lié au bénéfice reçu même si les recettes qu'il produit excèdent les dépenses attribuables…

Choisir et utiliser de manière efficace les appareils ménagers et électroniques. Réduire les coûts liés à l'éclairage. Adopter de bonnes habitudes pour limiter sa consommation d'eau chaude. Voir plus…