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Équipe de rétablissement des oiseaux de proie

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Observatoire d'oiseaux de Tadoussac, Explos-Nature Québec Oiseaux Union québécoise de réhabilitation des oiseaux de proie Université de Montréal Université du Québec à Chicoutimi Pour…

Mise à jour : 12 décembre 2025

Analyse d'impact règlementaire - Règlement concernant le financement des régimes de retraite à prestations déterminées des secteurs municipal et universitaire et Règlement modifiant le Règlement sur la soustraction de certains régimes de retraite

pdf 209 Ko 2023-0038-0039_air.pdf

c. Impacts Les projets de règlements n’entraînent aucun coût pour les entreprises et n’ont aucun impact anticipé sur l’emploi. d. Exigences spécifiques Tous…

Mise à jour : 13 avril 2023

Activités responsables en milieu naturel

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/biodiversite/bonnes-pratiques-activites-responsables-nature/activives-responsables-milieu-naturel

et à assurer la pérennité des activités en nature. Être responsable de nature, c’est reconnaître l’impact de ses gestes sur les milieux naturels et adopter des comportements qui favorisent leur…

Mise à jour : 7 avril 2026

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles

pdf 168 Ko air-redevances-elimination-matieres-residuelles-07-2019.pdf

Appréciation de l’impact anticipé sur l’emploi Le projet de règlement n’a pas d’impact anticipé sur l’emploi. Tableau 4 : Grille d’appréciation de l’impact…

Mise à jour : 20 août 2025

Aide financière pour convertir un évaporateur d’eau d’érable à l’électricité

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/energie/reussir-ses-projets-transition-energetique/aide-financiere/programme-ecoperformance/projets-implantation-simple/conversion-evaporateur-eau-erable-electricite

contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs 1300, rue du Blizzard, bureau 200 Québec (Québec) G2K 0G9 [...] être admissible, vous devez répondre aux critères suivants : Être un…

Mise à jour : 28 octobre 2025

Appel à projets de coopération Québec–Wallonie-Bruxelles

/gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/quebec-wallonie-bruxelles

de la culture Partenaire du Québec Québec numérique Partenaire de Wallonie-Bruxelles KIKK Festival Passerelle créative et numérique Québec-Namur Partenaire du Québec Québec International Partenaire…

Mise à jour : 17 avril 2025

Formulaire de présentation de proposition – Volet 2 – Québec sans frontières

pdf 1,07 Mo FOR-formulaire-proposition-QSF-volet_2-MRIF.pdf

entièrement au Québec, vous pouvez passer à la question suivante. Ministère des Relations internationales et de la Francophonie – Québec sans frontières 11…

Mise à jour : 22 juillet 2022

Code de gestion des matières résiduelles fertilisantes (CGMRF) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement modifiant le Code de gestion des matières résiduelles, publié à la Gazette officielle du Québe

pdf 546 Ko cgmrf-consultation-2026-03-11-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisante.pdf

fonction de leur impact sur l’environnement (chapitre Q-2, r. 17.1), édictée par l’article 17 du Règlement modifiant le Règlement sur l’encadrement…

Mise à jour : 11 mars 2026

Service de gestion des points de démarcation EMS (SD-WAN) du Réseau gouvernemental de télécommunication (RGT) pour les organisations publiques

/gouvernement/services-organisations-publiques/services-telecommunication-radiocommunication/reseau-gouvernemental-telecommunication-rgt/service-de-gestion-des-points-de-demarcation-ems-sd-wan

métropolitaine de Montréal. La région métropolitaine de Québec comprend les 28 municipalités comme définies par la Communauté métropolitaine de Québec. Le CTI du MCN situé à Drummondville. Zone 2 –…

Mise à jour : 18 février 2026

Cahier 5.1 Enjeux liés aux attributs de structure interne des peuplements et au bois mort

pdf 4,88 Mo CH_5_1_Structure_interne_MRNF.pdf

forêts mixtes du Québec, [En ligne], Québec, Gouvernement du Québec, ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Société de la gélinotte huppée inc.…

Mise à jour : 6 août 2024

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Formulaire de présentation de proposition – Volet 2 – Québec sans frontières

Code de gestion des matières résiduelles fertilisantes (CGMRF) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement modifiant le Code de gestion des matières résiduelles, publié à la Gazette officielle du Québe

Service de gestion des points de démarcation EMS (SD-WAN) du Réseau gouvernemental de télécommunication (RGT) pour les organisations publiques

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