Résultats de recherche

Réussir votre apprentissage Pour réussir votre apprentissage du français, vous devez : Participer activement à votre formation; Respecter les règles de l’établissement d’enseignement. L’établissement…

Témoignage d’une donneuse et d’un receveur de rein : Claire et Jean-Guy Visionner la vidéo Avertissement : le lecteur vidéo est celui de YouTube et il peut présenter quelques obstacles à…

français, des personnes immigrantes en soutien à la vitalité de l’ensemble des régions du Québec comme enjeu prioritaire. À cette fin, trois objectifs ont été identifiés : Accompagner les personnes…

représentent la forme juridique de l’entreprise : 11 : Personnes morales 22 : Personnes physiques exploitant une entreprise individuelle 33 : Sociétés de personnes, associations et autres groupements…

d’exiger que la personne ou l’organisme obtienne le consentement des personnes concernées. Pour ce critère, on peut tenir compte, par exemple, de la difficulté de joindre les personnes ou de leur…

pour : les personnes aveugles et malvoyantes; les personnes sourdes et malentendantes; les personnes ayant des limitations motrices; les personnes ayant des limitations de la parole; les personnes…

capital-actions de la personne morale lors du transfert d’un immeuble. Transfert d’un immeuble effectué par un cédant, qui est une personne physique, à un cessionnaire qui est une personne morale et…

peut pas se limiter aux personnes qui donneraient leur consentement. Si l’organisme public juge que la personne ou l’organisme demandeur peut obtenir le consentement des personnes concernées, il doit…

accessibles pour : les personnes aveugles et ayant une incapacité visuelle; les personnes sourdes et malentendantes; les personnes ayant des incapacités motrices; les personnes ayant des incapacités…