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(RE-403.G) Guide concernant la déclaration de mise à jour annuelle ou courante pour une fiducie exploitant une entreprise à caractère commercial

pdf 104 Ko RE-403.G_REQ_GUI-Decl_MAJ_Fiducie.pdf

déterminés par règlement du gouvernement; 8° qui prête à confusion avec un nom utilisé par une autre personne, une autre fiducie, une autre société de…

Mise à jour : 30 mai 2025

Guide de la compagne ou du compagnon d'apprentissage – Cuisinier et cuisinière - Niveau 2

pdf 1,46 Mo GUI_Cuisinier_N2.pdf

QUALIFICATION 8. Assurer le service 8.1 Organiser le poste de travail en vue du service 8.2 Prendre connaissance des commandes des clients 8.3 Assurer la…

Mise à jour : 7 juillet 2025

Convention collective des fonctionnaires, échelles de traitement, règle de conservation et plan de classification – BSM-2025-005376

pdf 2,01 Mo DAI_no_BSM-2025-005376.pdf

: faire demande aux autres états ou autres provinces à l'effet d'enregistrer un jugement ou de confirmer une ordonnance provisoire, et pour exécution par le…

Mise à jour : 8 septembre 2025

Rapport d'examen de plainte

pdf 292 Ko Rapport_5137-17-003.pdf

600 heures de stage, après la révision (voir section 3.3.1). 3 Lettre de la plaignante au BC, description de la plainte, 2017-12-04. 4 Lettre de la…

Mise à jour : 4 mars 2025

Accueillir le touriste britannique

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/etudes-et-fiches-accueil-marches-touristiques/le-marche-touristique-en-europe/marche-touristique-royaume-uni/accueillir-le-touriste-britannique

s : sont généralement originaires de grandes villes britanniques; cherchent à se ressourcer et à passer du temps en famille; ont un intérêt pour : les grands espaces naturels, le plein air et les…

Mise à jour : 8 mai 2025

Accueillir le touriste britannique

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/marches-touristiques/accueillir-le-touriste-britannique

s : sont généralement originaires de grandes villes britanniques; cherchent à se ressourcer et à passer du temps en famille; ont un intérêt pour : les grands espaces naturels, le plein air et les…

Mise à jour : 8 mai 2025

Démarches à faire par les proches du défunt

/famille-et-soutien-aux-personnes/deces/que-faire/aide-memoire/proches

s 6. Annuler l’assurance maladie et l'assurance médicaments 7. Aviser les ministères et organismes 8. Aviser le propriétaire de logement si le défunt était locataire 9. Rechercher le testament…

Mise à jour : 11 février 2026

Désignation ministérielle des comités d’éthique de la recherche

/sante/professionnels/encadrement-recherche-participants-humains/designation-ministerielle-comites-ethique-recherche

d’un CER par le ministre de la Santé Pour être recevable, une demande de désignation se fait par une lettre de la présidente ou du président du CA ou du conseil qui en tient lieu. La demande doit…

Mise à jour : 10 février 2026

Projets soutenus dans le cadre du Fonds d’initiatives nordiques – 2024

/gouvernement/politiques-orientations/developpement-territoire-nordique/aide-financiere/fonds-initiatives-nordiques-appel-projets-fevrier-2024

ses locaux, ce qui contribuera à les rendre plus fonctionnels et sécuritaires pour ses bénévoles. (8 777 $) BoréA DécouVERTE, qui a pour mission d’éduquer la population quant au potentiel des…

Mise à jour : 21 août 2024

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/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/reglementation/affichage

touristiques peut signifier une planification originale des éléments utilisés pour orienter les passants vers différentes destinations et pour identifier les services et les commerces de proximité.…

Mise à jour : 10 mai 2024

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Rapport d'examen de plainte

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