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DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

pdf 92 Ko Gestion_contractuelle.pdf

Santé et services sociaux ☐ Éducation ☐ Emploi ☒ Vie économique ☒ Justice ☐ Services aux individus ☐ Permis ☐ Logement ☐ Loisirs ☒ Organisations ☐…

Mise à jour : 2 juillet 2025

quipe de production

pdf 1,77 Mo PE10-280C0-Maintenance-Aeronefs.pdf

français et en anglais; d’une consigne de travail et des règles de santé et de sécurité au travail. • À l’aide d’un four; d’appareils d’essais destructifs et…

Mise à jour : 21 octobre 2022

Loi concernant la lutte contre le tabagisme

/sante/conseils-et-prevention/saines-habitudes-de-vie/mode-de-vie-sans-tabac/loi-concernant-la-lutte-contre-le-tabagisme

terrasses et les autres aires extérieures qui y sont aménagées; les salles de bingo; les milieux de travail; les moyens de transport collectif; les véhicules automobiles, lorsque des personnes de…

Mise à jour : 21 avril 2026

Adoption du projet de loi n^o 82 – Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2008/n-4-8-juillet-2008

volonté du gouvernement de moderniser ses relations avec le milieu municipal de façon à faciliter le travail des élus et des gestionnaires municipaux. La Loi comporte près d’une vingtaine de mesures…

Mise à jour : 17 juin 2025

Appel à projets de coopération Québec-Sénégal

/gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/quebec-senegal

québécois et/ou sénégalais. Les projets à portée régionale (réalisés au sein de plusieurs pays) sont permis s’ils concernent le territoire de compétence de la Délégation générale du Québec à Dakar;…

Mise à jour : 8 septembre 2025

Modifications réglementaires dans le domaine de l’environnement

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2024/n-6-30-avril-2024

espaces verts Dans une perspective de protection de la santé des personnes, le Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l’utilisation des pesticides (RPCVUP) et le Code de gestion…

Mise à jour : 17 juillet 2025

SIFU 19-20 - INRS

pdf 159 Ko SIFU-19-20-INRS.pdf

- - - - 49 328 3 Campus Abroad BAA 73 230 115 095 4 Campus Abroad MBA 63 850 73 343 5 Creative Destruction Lab 1 023 000 10 692 0 30 227 6 Activités alumni…

Mise à jour : 18 février 2022

SIFU 19-20 - HEC

pdf 161 Ko SIFU-19-20-HEC.pdf

- - - - 49 328 3 Campus Abroad BAA 73 230 115 095 4 Campus Abroad MBA 63 850 73 343 5 Creative Destruction Lab 1 023 000 10 692 0 30 227 6 Activités alumni…

Mise à jour : 18 février 2022

La tenue du dossier de l’élève et du dossier de l’employée ou de l’employé, GUIDE DE RÉFÉRENCE, Établissements d’enseignement privés agréés aux fins de subventions au collégial

pdf 469 Ko Guide-dossier-eleve-employe-CPS.pdf

certificat d’acceptation du Québec. Copie du permis d’études. Preuve d’exemption de l’obligation de détenir le certificat d’acceptation du Québec ou le …

Mise à jour : 20 mars 2023

AIR_Reglement_PEQ.pdf

pdf 882 Ko AIR_Reglement_PEQ.pdf

cependant possible d’obtenir un permis de travail dispensé d’évaluation de l’impact sur le marché du travail (EIMT) auparavant. 5 À noter que le portrait du…

Mise à jour : 5 mai 2026

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quipe de production

Loi concernant la lutte contre le tabagisme

Adoption du projet de loi n^o 82 – Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale

Appel à projets de coopération Québec-Sénégal

Modifications réglementaires dans le domaine de l’environnement

SIFU 19-20 - INRS

SIFU 19-20 - HEC

La tenue du dossier de l’élève et du dossier de l’employée ou de l’employé, GUIDE DE RÉFÉRENCE, Établissements d’enseignement privés agréés aux fins de subventions au collégial

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