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Présentation des lauréates

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aménagement du territoire au conseil de la Nation huronne-wendat où elle était responsable, entre autres, de la gestion de la chasse, de l’harmonisation forestière et des gardiens de territoire. M me…

Mise à jour : 29 janvier 2026

Consultation nationale sur le territoire et les activités agricoles

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/agriculture/industrie-agricole-au-quebec/protection-mise-en-valeur-territoire-agricole/territoire-activites-agricoles-proteges/consultation-nationale-territoire-activites-agricoles

agricole (PDF 6,62 Mo) Fascicule 3 : La propriété foncière agricole et l’accès aux terres, publié le 8 décembre 2023 Fascicule 3 : La propriété foncière agricole et l’accès aux terres (PDF 3,31 Mo)…

Mise à jour : 23 décembre 2025

Partenaires_neuro.pdf

pdf 341 Ko Partenaires_neuro.pdf

Dystrophie musculaire 7 Maladie de Parkinson 7 Sclérose latérale amyotrophique 8 Sclérose en plaques 8 Maladie de Huntington 8 L’impact d’un diagnostic sur…

Mise à jour : 17 février 2026

Aide financière aux festivals et aux événements touristiques

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par des touristes hors Québec (part relative de l’achalandage touristique des autres provinces, des États-Unis et des autres pays); l’indice d’attractivité du festival ou de l’événement (centrage)…

Mise à jour : 12 février 2026

Personnes lauréates de la catégorie Bénévole de l’édition 2023 des prix Hommage bénévolat-Québec

/gouvernement/reconnaissance-prix/benevolat/hommage-benevolat-quebec/laureats/edition-2023/benevole

prévisions météorologiques ou l’endroit, puisque cette femme de cœur offre aussi son soutien dans d’autres provinces. C'est dire combien son engagement témoigne d’une immense générosité et d’un don…

Mise à jour : 5 octobre 2023

Loi modifiant la Loi sur le patrimoine culturel et d’autres dispositions législatives

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-13-19-mai-2021

consultation et autres documents préparés par la ministre Démolition des immeubles Entretien des bâtiments Entrée en vigueur La Loi modifiant la Loi sur le patrimoine culturel et d’autres…

Mise à jour : 17 juin 2025

Portrait de l'admission aux professions

pdf 0,99 Mo Portrait_TraitARM-ALEC2025.pdf

du permis québécois. D’autres exigences supplémentaires, administratives ou autres, significatives ou non, peuvent être imposées, en accord avec les…

Mise à jour : 6 octobre 2025

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4,62 Mo PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf

exploitent 8 367 véhicules taxis de tous types (ordinaire, limousine, adapté et autres), conduits par environ 16 005 chauffeurs titulaires d’un permis de…

Mise à jour : 8 février 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4,62 Mo plan-action-allegement-reglementaire-administratif-2020-2025.pdf

exploitent 8 367 véhicules taxis de tous types (ordinaire, limousine, adapté et autres), conduits par environ 16 005 chauffeurs titulaires d’un permis de…

Mise à jour : 9 avril 2025

AN_ligue-daction-nationale.pdf

pdf 136 Ko AN_ligue-daction-nationale.pdf

Juin 2025 3 Présentation 3 Le contexte canadien 4 Le contexte européen 6 Le régime « canadian » imposé 8 Recommandations Table des matières L’Action…

Mise à jour : 14 juillet 2025

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Loi modifiant la Loi sur le patrimoine culturel et d’autres dispositions législatives

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Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

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