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Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Proportion médiane

xlsx 28 Ko repertoire_proportion_mediane_2.4.xlsx

PM RÉPERTOIRE DES RENSEIGNEMENTS PRESCRITS ET LEURS ATTRIBUTS MAJ 2020 Proportion médiane - Version 2.4 No séq. CODIFICATION Description du renseignement…

Mise à jour : 29 juillet 2022

Renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments agricoles

xlsx 35 Ko repertoire_batiment_agricole_3.1.xlsx

A RÉPERTOIRE DES RENSEIGNEMENTS PRESCRITS ET LEURS ATTRIBUTS Bâtiments agricoles - Version 3.1 No séq. CODIFICATION Description du renseignement Toujours…

Mise à jour : 29 juillet 2022

Les incendies à la ferme - La prévention je la cultive - Brochure d'information sur les risques d'incendie d'origine électrique

pdf 348 Ko brochure_incendie_ferme.pdf

Avec la participation de : • Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation Brochure d'information sur les risques d’incendie d’origine…

Mise à jour : 18 décembre 2020

Mémoire du conseil des ministres - Consultation publique sur le Régime de rentes du Québec

pdf 132 Ko 2022-0230_memoire.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Eric Girard Le 1er décembre 2022 Ministre des Finances TITRE : Consultation publique…

Mise à jour : 16 décembre 2022

Mémoire - Loi visant à reconnaître le serment prévu à la Loi sur l’Assemblée nationale comme seul serment obligatoire pour y siéger

pdf 182 Ko 2022-0224_memoire.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Jean-François Roberge Le 4 novembre 2022 Ministre responsable des Institutions…

Mise à jour : 22 décembre 2022

Mémoire - Projet de loi visant notamment à plafonner le taux d’indexation des prix des tarifs domestiques de distribution d’Hydro‑Québec et à accroître l’encadrement de l’obligation de distribuer de l’électricité

pdf 210 Ko 2022-0222_memoire.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Pierre Fitzgibbon Le 29 novembre 2022 Ministre de l’Économie, de l’Innovation et de…

Mise à jour : 27 mars 2023

Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - Octobre-décembre 2023

pdf 120 Ko RA_Depenses_2023-2024_Q_22_O-D_MJQ.pdf

Divulgation des renseignements relatifs aux dépenses Exercice financier : 2023-2024 Trimestre : octobre à décembre Description de l'activité Nom de l'unité…

Mise à jour : 19 novembre 2024

Renseignements relatifs aux frais de déplacement du personnel du ministre et du cabinet ministériel

pdf 100 Ko Frais_deplacement_personnel_ministere_cabinet_ministeriel_oct-dec2024.pdf

Février 2025 Renseignements relatifs aux frais de déplacement du personnel du Ministère et du Cabinet ministériel Direction générale de la gestion…

Mise à jour : 14 février 2025

Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère de la Sécurité publique

pdf 5,21 Mo RA_gestion_MSP_2018-2019.pdf

RAPPORT ANNUEL 2018-2019 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE Ce document est disponible en médias adaptés sur demande. Cette publication a été produite par le…

Mise à jour : 4 octobre 2019

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Unités de voisinage

xls 58 Ko 06_2018_repertoire_unites_voisinage.xls

UV RÉPERTOIRE DES RENSEIGNEMENTS PRESCRITS ET LEURS ATTRIBUTS Fichier des unités de voisinage - Version 1.1 MAJ 2018 No séq. CODIFICATION Description du…

Mise à jour : 12 juin 2018

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Mémoire - Loi visant à reconnaître le serment prévu à la Loi sur l’Assemblée nationale comme seul serment obligatoire pour y siéger

Mémoire - Projet de loi visant notamment à plafonner le taux d’indexation des prix des tarifs domestiques de distribution d’Hydro‑Québec et à accroître l’encadrement de l’obligation de distribuer de l’électricité

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