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Rapport de consultation - Valorisation du pont de l'Île-d'Orléans

pdf 1,38 Mo Rapport-MTQ-31-mai-PIO.pdf

de 10 % des répondants à cette question ont énoncé d’autres représentations (9,94 % : autres). Figure 2 Parmi les répondants qui ont choisi une « autre »…

Mise à jour : 10 août 2023

Rapport du mandataire du gouvernement du Québec sur la réorganisatin municipale au Saguenay

pdf 204 Ko rapportsaguenay.pdf

Larouche (94080) 410 7,3% 35,4% 30,5% 26,8% Laterrière (94045) 1 985 48,9% 12,8% 8,1% 23,7% 0,5% 6,0% Petit-Saguenay (94005) 250 4,0% 4,0% 8,0% 62,0% 22,0%…

Mise à jour : 2 août 2010

Cahier d'attribution des équivalences pour des acquis scolaires obtenus au Canada, à l'extérieur du Québec

pdf 881 Ko Cahier-attribution-equivalence-acquis-canada-exterieur-quebec.pdf

Chapitre 8 - Saskatchewan 8.1 Classes comparables au Québec 8.2 Diplôme et relevés de notes 8.3 Traitement des équivalences en formation générale 8.4…

Mise à jour : 25 avril 2024

Portrait socioéconomique du Nord‑du‑Québec

/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/portraits-socioeconomiques/nord-du-quebec

d'emploi 58,8 % 58,0 % k : en milliers. Source : Statistique Canada. Principaux indicateurs sur l'emploi – Ensemble du Québec 2024 2025 Nombre d'emplois 4 566,0 k 4 644,8 k Création ou…

Mise à jour : 23 mars 2026

DA03-20240508_1.pdf

pdf 21 Mo DA03-20240508_1.pdf

point 3̊ « d’autres termes dans une autre langue que le français ». Nous souhaitons simplement indiquer ici que nous n’avons aucune idée de ce à quoi on…

Mise à jour : 19 août 2024

Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

pdf 6,12 Mo 25-317_Diffusion.pdf

nous ». o Demander de l’aide pour soi et pour les autres et identifier les personnes-ressources dans leur environnement. 1 ROBITAILLE, Louis et autres,…

Mise à jour : 21 octobre 2025

Loi édictant la Loi sur les contrats des organismes municipaux et modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif des organismes municipaux (projet de loi no 79)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2025/n-6-15-avril-2025

réaliser des contrats conjoints avec d’autres organismes publics ou municipaux. Ces contrats pourraient déterminer les droits et obligations de chacune des parties. Autrement dit, le regroupement…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Projet de loi no 122 — Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2017/n-6-26-juin-2017

les états financiers de la municipalité et l’autre portant sur l’état établissant le taux global de taxation, tout autre rapport de vérification sur tout autre document lorsqu’exigé par le ministre.…

Mise à jour : 11 mars 2025

Rapport d'examen de plainte

pdf 252 Ko Rapport_5125-15-004.pdf

ingénieurs dans les provinces et territoires du Canada. http://www.engineerscanada.ca 8 Lettre de l’Ordre au BC, 8 octobre 2015, correspondance, dossier de…

Mise à jour : 4 mars 2025

Le revenu minimum garanti : une utopie? Une inspiration pour le Québec - Rapport final du Comité d'experts sur le revenu minimum garanti - Volume 2 - Le soutien du revenu et le marché du travail

pdf 4,38 Mo RMG_Rapportfinal_volume2_Accessible_FR_MESS.pdf

4,3 Canada 8,2 5,0 6,3 3,7 OCDE (1) 8,1 5,3 6,3 4,3 20 à 24 ans Québec 14,2 8,4 14,3 7,9 Canada 15,3 7,7 14,8 8,4 OCDE (1) 18,5 10,0 16,9 9,1 25 à 29 ans…

Mise à jour : 8 décembre 2023

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Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

Loi édictant la Loi sur les contrats des organismes municipaux et modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif des organismes municipaux (projet de loi no 79)

Projet de loi no 122 — Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs

Rapport d'examen de plainte

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